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B2451 : Règlement communal - Commune de Vianden
Fixation des taxes d’utilisation du télésiège.

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Acte de base non modifié

Signature : 25/03/2021

Publication : 25/06/2021

Prise d'effet : 25/06/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2451

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Vianden

Sujets secondaires : taxe, tourisme

B2450 : Règlement communal - Commune de Vianden
Fixation des tarifs du Tourist-Info.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/01/2021

Publication : 25/06/2021

Prise d'effet : 25/06/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2450

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Vianden

Sujets secondaires : tarif, tourisme

B1453 : Arrêté ministériel du 19 mars 2021 modifiant l’arrêté ministériel du 28 février 2019 portant nomination des membres de la commission de validation pour le diplôme d’aptitude professionnelle, division de l’apprentissage hôtelier et touristique, cuisinier, section des cuisiniers.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/03/2021

Publication : 08/04/2021

Prise d'effet : 08/04/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1453

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : diplôme d’aptitude professionnelle, formation professionnelle, validation des acquis de l’expérience

Sujets secondaires : apprentissage hôtelier et touristique, commission, démission, hôtellerie, nomination, tourisme

B83 : Arrêté ministériel du 29 octobre 2019 modifiant l’arrêté ministériel du 28 février 2019 portant nomination des membres de la commission de validation pour le diplôme d’aptitude professionnelle, division de l’apprentissage hôtelier et touristique, hôtelier-restaurateur, section des hôteliers-restaurateurs.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/10/2019

Publication : 13/01/2020

Prise d'effet : 13/01/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 83

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : diplôme d’aptitude professionnelle, formation professionnelle, validation des acquis de l’expérience

Sujets secondaires : apprentissage hôtelier et touristique, commission, hôtellerie, nomination, tourisme

B3999 : Arrêté ministériel du 26 novembre 2019 instituant une commission ad hoc relative à l’admission des candidats au programme de formation menant au brevet de technicien supérieur (BTS) « Hospitality Management », offert à l’École d’Hôtellerie et de Tourisme du Luxembourg (EHTL), en vue de l’année d’études 2020-2021.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/11/2019

Publication : 03/12/2019

Prise d'effet : 15/09/2020

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 3999

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur

Sujets secondaires : commission, formation, hôtellerie, nomination, programme, tourisme, École d’hôtellerie et de tourisme du Luxembourg

B3998 : Arrêté ministériel du 26 novembre 2019 instituant un jury d’examen pour le programme de formation menant au brevet de technicien supérieur (BTS) « Hospitality Management », offert à l’École d’Hôtellerie et de Tourisme du Luxembourg (EHTL), pour l’année d’études 2019-2020.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/11/2019

Publication : 03/12/2019

Prise d'effet : 16/09/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 3998

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur

Sujets secondaires : formation, hôtellerie, jury d'examen, nomination, programme, tourisme, École d’hôtellerie et de tourisme du Luxembourg

B3997 : Arrêté ministériel du 26 novembre 2019 instituant un groupe curriculaire pour le programme de formation menant au brevet de technicien supérieur (BTS) « Hospitality Management », offert à l’École d’Hôtellerie et de Tourisme du Luxembourg (EHTL), pour l’année d’études 2019-2020.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/11/2019

Publication : 03/12/2019

Prise d'effet : 16/09/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 3997

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur

Sujets secondaires : commission, formation, groupe curriculaire, hôtellerie, nomination, programme, tourisme, École d’hôtellerie et de tourisme du Luxembourg

B3996 : Arrêté ministériel du 26 novembre 2019 portant nomination du coordinateur du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur (BTS) « Hospitality Management », offert à l’École d’Hôtellerie et de Tourisme du Luxembourg (EHTL), pour les années d’études 2019-2020 et 2020-2021.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/11/2019

Publication : 03/12/2019

Prise d'effet : 16/09/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 3996

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur

Sujets secondaires : commission, coordination, formation, hôtellerie, management, nomination, programme, tourisme, École d’hôtellerie et de tourisme du Luxembourg

B3995 : Arrêté ministériel du 26 novembre 2019 instituant une commission de discipline dans le cadre du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur (BTS) « Hospitality Management », offert à l’École d’Hôtellerie et de Tourisme du Luxembourg (EHTL), pour l’année d’études 2019-2020.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/11/2019

Publication : 03/12/2019

Prise d'effet : 16/09/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 3995

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur

Sujets secondaires : commission, discipline, formation, hôtellerie, management, nomination, programme, tourisme, École d’hôtellerie et de tourisme du Luxembourg

B2455 : Arrêté ministériel du 19 juillet 2019 modifiant l’arrêté ministériel du 28 février 2019 portant nomination des membres de la commission de validation pour le diplôme d’aptitude professionnelle, division de l’apprentissage hôtelier et touristique, serveur de restaurant.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/07/2019

Publication : 19/08/2019

Prise d'effet : 19/08/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 2455

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : diplôme d’aptitude professionnelle, validation des acquis de l’expérience

Sujets secondaires : apprentissage hôtelier et touristique, commission, hôtellerie, nomination, restauration, tourisme

B2289 : Règlement communal - Ville de Remich
Introduction d’un règlement-taxe relatif aux prix d’entrée aux infrastructures touristiques.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/02/2019

Publication : 31/07/2019

Prise d'effet : 31/07/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 2289

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Remich

Sujets secondaires : infrastructure, prix, taxe, tourisme

B2243 : Règlement communal - Commune de Rambrouch
Abrogation du règlement communal portant fixation des tarifs à appliquer pour l’utilisation du train touristique.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/03/2019

Publication : 29/07/2019

Prise d'effet : 29/07/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 2243

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Rambrouch

Sujets secondaires : tarif, tourisme

B2113 : Arrêté ministériel du 28 février 2019 portant nomination des membres de la commission de validation pour le diplôme d’aptitude professionnelle, division de l’apprentissage hôtelier et touristique, hôtelier-restaurateur, section des hôteliers-restaurateurs.

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Signature : 28/02/2019

Publication : 10/07/2019

Prise d'effet : 10/07/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 2113

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : diplôme d’aptitude professionnelle, validation des acquis de l’expérience

Sujets secondaires : apprentissage hôtelier et touristique, commission, hôtellerie, nomination, tourisme

B2103 : Arrêté ministériel du 28 février 2019 portant nomination des membres de la commission de validation pour le diplôme d’aptitude professionnelle, division de l’apprentissage hôtelier et touristique, serveur de restaurant.

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Signature : 28/02/2019

Publication : 10/07/2019

Prise d'effet : 10/07/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 2103

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : diplôme d’aptitude professionnelle, validation des acquis de l’expérience

Sujets secondaires : apprentissage hôtelier et touristique, commission, hôtellerie, nomination, restauration, tourisme

B2083 : Arrêté ministériel du 28 février 2019 portant nomination des membres de la commission de validation pour le diplôme d’aptitude professionnelle, division de l’apprentissage hôtelier et touristique, cuisinier, section des cuisiniers.

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Signature : 28/02/2019

Publication : 10/07/2019

Prise d'effet : 10/07/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 2083

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : diplôme d’aptitude professionnelle, validation des acquis de l’expérience

Sujets secondaires : apprentissage hôtelier et touristique, commission, nomination, tourisme

B2082 : Arrêté ministériel du 28 février 2019 portant nomination des membres de la commission de validation pour le diplôme de technicien, division hôtelière et touristique, technicien en tourisme, section tourisme.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/02/2019

Publication : 10/07/2019

Prise d'effet : 10/07/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 2082

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : diplôme de technicien, validation des acquis de l’expérience

Sujets secondaires : apprentissage hôtelier et touristique, commission, hôtellerie, nomination, tourisme

B2064 : Arrêté ministériel du 28 février 2019 portant nomination des membres de la commission de validation pour le diplôme de technicien, division hôtelière et touristique, technicien en hôtellerie, section hôtellerie.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/02/2019

Publication : 09/07/2019

Prise d'effet : 09/07/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 2064

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : diplôme de technicien, validation des acquis de l’expérience

Sujets secondaires : commission, hôtellerie, nomination, tourisme

B1192 : Arrêté ministériel du 23 avril 2019 modifiant l’arrêté ministériel modifié du 2 juin 2015 portant accréditation de la formation « Master in International Hospitality and Tourism Management » du Bruxelles Business Institute Luxembourg-Higher Education Institute.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/04/2019

Publication : 26/04/2019

Prise d'effet : 26/04/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 1192

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : accréditation, formation, master, tourisme

B3572 : Arrêté ministériel du 5 mai 2017 portant nomination des membres de la commission de validation pour le diplôme de technicien, division hôtelière et touristique, technicien en hôtellerie, section hôtellerie.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 09/07/2019

Signature : 05/05/2017

Publication : 28/11/2018

Prise d'effet : 28/11/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 3572

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : formation professionnelle

Sujets secondaires : commission, diplôme, hôtellerie, nomination, tourisme, validation des acquis de l’expérience

B2370 : Arrêté ministériel du 20 juillet 2018 modifiant l’arrêté ministériel modifié du 8 juin 2012 portant accréditation de l’institution « Brussels Business Institute-Luxembourg, Higher Education Institute » et de la formation Bachelor in International Hospitality and Tourism Management.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/07/2018

Publication : 27/08/2018

Prise d'effet : 27/08/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 2370

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : accréditation, bachelor, tourisme

B2369 : Arrêté ministériel du 20 juillet 2018 modifiant l’arrêté ministériel modifié du 2 juin 2015 portant accréditation de la formation « Master in International Hospitality and Tourism Management » du Bruxelles Business Institute Luxembourg-Higher Education Institute.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/07/2018

Publication : 27/08/2018

Prise d'effet : 27/08/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 2369

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : accréditation, master, tourisme

B3770 : Arrêté ministériel du 11 décembre 2017 portant sur les équipes curriculaires et les commissions nationales dans la formation professionnelle de l’EST.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/12/2017

Publication : 22/12/2017

Prise d'effet : 22/12/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 3770

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire général, groupe curriculaire

Sujets secondaires : commission, formation professionnelle, nomination, programme, tourisme, École d’hôtellerie et de tourisme du Luxembourg

B1777 : Arrêté ministériel du 29 mai 2017 modifiant l’arrêté ministériel modifié du 8 juin 2012 portant accréditation de l’institution « Brussels Business Institute-Luxembourg, Higher Education Institute » et de la formation Bachelor in International Hospitality and Tourism Management.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/05/2017

Publication : 07/06/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 1777

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : accréditation, formation, organisation, tourisme

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