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B3590 : Règlement communal - Commune de Hesperange
Modification des tarifs pour prestations de service.
Modification des tarifs pour prestations de service.
Signature : 19/07/2021
Publication : 20/09/2021
Prise d'effet : 20/09/2021
Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3590
B3589 : Règlement communal - Commune de Hesperange
Abrogation de la délibération du 27 septembre 2010 portant fixation d’un tarif pour travaux de débardage.
Abrogation de la délibération du 27 septembre 2010 portant fixation d’un tarif pour travaux de débardage.
Signature : 19/07/2021
Publication : 20/09/2021
Prise d'effet : 20/09/2021
Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3589
B3584 : Règlement communal - Ville de Diekirch
Antenne collective : Introduction d’un tarif pour le débranchement et le rebranchement du/au réseau.
Antenne collective : Introduction d’un tarif pour le débranchement et le rebranchement du/au réseau.
Signature : 19/07/2021
Publication : 20/09/2021
Prise d'effet : 20/09/2021
Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3584
B3581 : Règlement communal - Commune de Bertrange
Nouvelle fixation des tarifs des « repas sur roues ».
Nouvelle fixation des tarifs des « repas sur roues ».
Signature : 16/07/2021
Publication : 20/09/2021
Prise d'effet : 20/09/2021
Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3581
B3580 : Règlement communal - Commune de Bertrange
Abrogation du règlement-tarif du 26 janvier 2009 relatif au service d'incendie.
Abrogation du règlement-tarif du 26 janvier 2009 relatif au service d'incendie.
Signature : 16/07/2021
Publication : 20/09/2021
Prise d'effet : 20/09/2021
Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3580
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Bertrange
Sujets secondaires : Service d'incendie et de sauvetage, réglementation, tarif
B3579 : Règlement communal - Commune de Bertrange
Abrogation du règlement du 21 novembre 2003 fixant les tarifs de l'Internetstuff à Bertrange.
Abrogation du règlement du 21 novembre 2003 fixant les tarifs de l'Internetstuff à Bertrange.
Signature : 16/07/2021
Publication : 20/09/2021
Prise d'effet : 20/09/2021
Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3579
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Bertrange
Sujets secondaires : internet, réglementation, tarif
B3578 : Règlement communal - Commune de Bertrange
Abrogation du règlement du 4 février 2011 fixant le tarif de remboursement des honoraires d’architecte et d’ingénieurs dans le cadre du lotissement « Rilspert » à Bertrange.
Abrogation du règlement du 4 février 2011 fixant le tarif de remboursement des honoraires d’architecte et d’ingénieurs dans le cadre du lotissement « Rilspert » à Bertrange.
Signature : 16/07/2021
Publication : 20/09/2021
Prise d'effet : 20/09/2021
Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3578
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Bertrange
Sujets secondaires : lotissement, remboursement, tarif
B3577 : Règlement communal - Commune de Bertrange
Abrogation du règlement-tarif du chèque service accueil du 26 février 2010.
Abrogation du règlement-tarif du chèque service accueil du 26 février 2010.
Signature : 16/07/2021
Publication : 20/09/2021
Prise d'effet : 20/09/2021
Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3577
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Bertrange
Sujets secondaires : chèque-service, réglementation, tarif
B3576 : Règlement communal - Commune de Bertrange
Abrogation du règlement du 10 juin 2005 relatif à la fixation des tarifs concernant les droits d'inscription aux différents cours d'éducation physique.
Abrogation du règlement du 10 juin 2005 relatif à la fixation des tarifs concernant les droits d'inscription aux différents cours d'éducation physique.
Signature : 16/07/2021
Publication : 20/09/2021
Prise d'effet : 20/09/2021
Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3576
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Bertrange
Sujets secondaires : droits d'inscription, tarif, éducation physique et sports
B3575 : Règlement communal - Commune de Bertrange
Abrogation du règlement du 19 septembre 2008 relatif à la fixation des tarifs dans le cadre de la maison relais.
Abrogation du règlement du 19 septembre 2008 relatif à la fixation des tarifs dans le cadre de la maison relais.
Signature : 16/07/2021
Publication : 20/09/2021
Prise d'effet : 20/09/2021
Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3575
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Bertrange
Sujets secondaires : maison relais pour enfants, tarif
B3570 : Règlement communal - Ville d’Esch-sur-Alzette
Modification du règlement-taxe du 21 septembre 2012 concernant les tarifs pour les droits de place aux kermesses.
Modification du règlement-taxe du 21 septembre 2012 concernant les tarifs pour les droits de place aux kermesses.
Signature : 21/05/2021
Publication : 20/09/2021
Prise d'effet : 20/09/2021
Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3570
B3554 : Règlement communal - Commune de Bertrange
Modification du règlement-taxe relatif aux cours pour adultes : Adaptation des tarifs.
Modification du règlement-taxe relatif aux cours pour adultes : Adaptation des tarifs.
Signature : 16/07/2021
Publication : 20/09/2021
Prise d'effet : 20/09/2021
Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3554
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Bertrange
Sujets secondaires : cours de formation, réglementation, tarif, taxe
B3553 : Règlement communal - Commune de Bettembourg
Fixation des tarifs pour l’utilisation des locaux communaux.
Fixation des tarifs pour l’utilisation des locaux communaux.
Signature : 09/07/2021
Publication : 20/09/2021
Prise d'effet : 20/09/2021
Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3553
Signature : 10/06/2020
Publication : 14/09/2021
Prise d'effet : 14/09/2021
Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3484
B2473 : Règlement communal - Commune de Sanem
Nouvelle fixation des tarifs des heures de travail des prestations fournies.
Nouvelle fixation des tarifs des heures de travail des prestations fournies.
B2464 : Règlement communal - Commune de Schengen
Fixation de tarifs pour l'exploitation du port de plaisance à Schwebsingen.
Fixation de tarifs pour l'exploitation du port de plaisance à Schwebsingen.
Signature : 20/05/2021
Publication : 25/06/2021
Prise d'effet : 25/06/2021
Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2464
B2450 : Règlement communal - Commune de Vianden
Fixation des tarifs du Tourist-Info.
Fixation des tarifs du Tourist-Info.
B2144 : Règlement communal - Commune de Mamer
Abrogation du règlement-taxe du 30 janvier 2006 relatif à la fixation des tarifs de location des places aux kermesses.
Abrogation du règlement-taxe du 30 janvier 2006 relatif à la fixation des tarifs de location des places aux kermesses.
Signature : 29/03/2021
Publication : 01/06/2021
Prise d'effet : 01/06/2021
Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2144
Signature : 29/03/2021
Publication : 01/06/2021
Prise d'effet : 01/06/2021
Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2143
B2139 : Règlement communal - Commune de Mamer
Nouvelle fixation des tarifs de fossoyage et du tarif d’utilisation de la morgue.
Nouvelle fixation des tarifs de fossoyage et du tarif d’utilisation de la morgue.
Signature : 25/01/2021
Publication : 01/06/2021
Prise d'effet : 01/06/2021
Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2139
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Mamer
Sujets secondaires : cimetière, inhumation et crémation, tarif
B2133 : Règlement communal - Commune de Mondorf-les-Bains
Nouvelle fixation des tarifs pour repas sur roues.
Nouvelle fixation des tarifs pour repas sur roues.
Signature : 23/02/2021
Publication : 01/06/2021
Prise d'effet : 01/06/2021
Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2133
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Mondorf-les-Bains
Sujets secondaires : repas sur roues, tarif
B2003 : Règlement communal - Commune de Käerjeng
Nouvelle fixation du tarif du repas sur roues.
Nouvelle fixation du tarif du repas sur roues.
Signature : 24/02/2021
Publication : 18/05/2021
Prise d'effet : 18/05/2021
Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2003
B1976 : Règlement communal - Ville de Diekirch
Abrogation du tarif pour la garderie à la Maison relais pour enfants.
Abrogation du tarif pour la garderie à la Maison relais pour enfants.
Signature : 20/07/2020
Publication : 14/05/2021
Prise d'effet : 14/05/2021
Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1976
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Diekirch
Sujets secondaires : maison relais pour enfants, tarif
B1975 : Règlement communal - Commune de Sandweiler
Modification du règlement-taxe relatif aux tarifs harmonisés pour l’enseignement musical de l’UGDA.
Modification du règlement-taxe relatif aux tarifs harmonisés pour l’enseignement musical de l’UGDA.
Signature : 30/04/2020
Publication : 14/05/2021
Prise d'effet : 14/05/2021
Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1975
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Sandweiler
Sujets secondaires : Union Grand-Duc Adolphe, enseignement musical, tarif
B1972 : Règlement communal - Commune de Reisdorf
Nouvelle fixation des tarifs d’inscription de l’enseignement musical dans la commune de Reisdorf.
Nouvelle fixation des tarifs d’inscription de l’enseignement musical dans la commune de Reisdorf.
Signature : 04/04/2019
Publication : 14/05/2021
Prise d'effet : 14/05/2021
Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1972
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Reisdorf
Sujets secondaires : droits d'inscription, enseignement musical, tarif