Recherche dans le mémorial B

B2961 : Règlement communal - Commune de Waldbillig
Règlement d’ordre intérieur du conseil communal - Modification.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/05/2021

Publication : 29/07/2021

Prise d'effet : 29/07/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2961

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Waldbillig

Sujets secondaires : règlement d'ordre intérieur

B2957 : Règlement communal - Commune de Troisvierges
Règlement d’ordre interne du service « Repas sur roues ».

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Acte de base non modifié

Signature : 23/02/2021

Publication : 29/07/2021

Prise d'effet : 29/07/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2957

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Troisvierges

Sujets secondaires : repas sur roues, règlement d'ordre intérieur

B2952 : Règlement communal - Commune de Schengen
Règlement intérieur pour le port de plaisance à Schwebsingen.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/02/2021

Publication : 29/07/2021

Prise d'effet : 29/07/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2952

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schengen

Sujets secondaires : navigation de plaisance, règlement d'ordre intérieur

B2944 : Règlement communal - Commune de Redange/Attert
Règlement d’ordre intérieur pour le service d’éducation et d’accueil.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/04/2021

Publication : 29/07/2021

Prise d'effet : 29/07/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2944

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Redange-sur-Attert

Sujets secondaires : règlement d'ordre intérieur

B2941 : Règlement communal - Commune de Pétange
Règlement d’ordre interne pour le Home St Hubert.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/03/2021

Publication : 29/07/2021

Prise d'effet : 29/07/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2941

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Pétange

Sujets secondaires : règlement d'ordre intérieur

B187 : Règlement communal - Ville de Wiltz
Règlement interne relatif à la sécurité et à l’ordre intérieur du parc à conteneurs.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/05/2020

Publication : 08/01/2021

Prise d'effet : 08/01/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 187

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Wiltz

Sujets secondaires : recyclage, règlement d'ordre intérieur, sécurité

B186 : Règlement communal - Commune de Weiswampach
Règlement d’ordre intérieur du conseil communal - Modification.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/10/2020

Publication : 08/01/2021

Prise d'effet : 08/01/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 186

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Weiswampach

Sujets secondaires : conseil communal, règlement d'ordre intérieur

B168 : Règlement communal - Commune de Redange/Attert
Règlement d’ordre intérieur de l’école fondamentale « Schoul Réiden » - Adaptation.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/09/2020

Publication : 08/01/2021

Prise d'effet : 08/01/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Redange-sur-Attert

Sujets secondaires : enseignement fondamental, règlement d'ordre intérieur

B141 : Règlement communal - Commune « Helperknapp »
Règlement d’ordre interne du conseil communal et règlement d’ordre interne des commissions consultatives.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/10/2020

Publication : 08/01/2021

Prise d'effet : 08/01/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 141

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Helperknapp

Sujets secondaires : Commission consultative, règlement d'ordre intérieur

B3202 : Règlement communal - Commune de Weiswampach
Règlement d’ordre intérieur.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/07/2020

Publication : 16/09/2020

Prise d'effet : 16/09/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 3202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Weiswampach

Sujets secondaires : règlement d'ordre intérieur

B3184 : Règlement communal - Ville de Remich
Règlement d’ordre interne de la piscine municipale en plein air.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/06/2020

Publication : 15/09/2020

Prise d'effet : 15/09/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 3184

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Remich

Sujets secondaires : piscine, règlement d'ordre intérieur

B3180 : Règlement communal - Commune de Mersch
Nouveau règlement interne du Centre Aquatique Krounebierg.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/12/2019

Publication : 15/09/2020

Prise d'effet : 15/09/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 3180

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mersch

Sujets secondaires : piscine, règlement d'ordre intérieur

B3171 : Règlement communal - Ville de Luxembourg
Nouveau règlement d’ordre intérieur concernant la Cité Bibliothèque.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/07/2020

Publication : 15/09/2020

Prise d'effet : 15/09/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 3171

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Luxembourg

Sujets secondaires : bibliothèque, règlement d'ordre intérieur

B3148 : Règlement communal - Commune de Frisange
Règlement d’ordre intérieur du parc de recyclage.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/04/2020

Publication : 15/09/2020

Prise d'effet : 15/09/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 3148

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Frisange

Sujets secondaires : recyclage, règlement d'ordre intérieur

B3003 : Règlement interne de l’autorité de contrôle de la protection des données judiciaires.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/07/2020

Publication : 20/08/2020

Prise d'effet : 20/08/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 3003

Auteur : Justice

Sujets principaux : Autorité de contrôle judiciaire, protection des données

Sujets secondaires : organisation, règlement d'ordre intérieur

B2445 : Règlement communal - Commune de Schengen
Règlement communal d’ordre intérieur pour l’allocation de subventions pour l’acquisition et l’installation d’appareils électroménagers, pour l’achat d’un cycle ordinaire neuf (vélo) ou d’un cycle à pédalage assisté neuf et pour la réalisation de projets d’investissement pour l’utilisation rationnelle de l’énergie et la mise en valeur des sources d’énergies renouvelables dans le domaine du logement.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/05/2020

Publication : 15/07/2020

Prise d'effet : 15/07/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 2445

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schengen

Sujets secondaires : allocation, appareil électroménager, engin de déplacement personnel motorisé, protection de l'environnement, règlement d'ordre intérieur, subvention, énergie renouvelable

B2441 : Règlement communal - Commune de Frisange
Règlement d’ordre intérieur du parc de recyclage.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/04/2020

Publication : 15/07/2020

Prise d'effet : 15/07/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 2441

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Frisange

Sujets secondaires : recyclage, règlement d'ordre intérieur

B2285 : Association d’assurance accident - Modifications du règlement d’ordre intérieur.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/06/2020

Publication : 07/07/2020

Prise d'effet : 07/07/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 2285

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : Association d’assurance accident, assurance accidents

Sujets secondaires : conseil d'administration, règlement d'ordre intérieur, réglementation

B1746 : Règlement communal - Commune de Pétange
Règlement d’ordre interne des Maisons Relais.

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Acte de base non modifié

Signature : 04/05/2020

Publication : 14/05/2020

Prise d'effet : 14/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1746

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Pétange

Sujets secondaires : maison relais pour enfants, règlement d'ordre intérieur

B1707 : Règlement communal - Commune de Rambrouch
Règlement d’ordre intérieur du conseil communal - Modification.

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Acte de base non modifié

Signature : 04/10/2018

Publication : 12/05/2020

Prise d'effet : 12/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1707

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Rambrouch

Sujets secondaires : conseil communal, règlement d'ordre intérieur

B4169 :
Arrêté ministériel du 3 décembre 2019 portant approbation du règlement d’ordre intérieur de l’Université du Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 03/12/2019

Publication : 20/12/2019

Prise d'effet : 20/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 4169

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : Université du Luxembourg

Sujets secondaires : enseignement supérieur, organisation, règlement d'ordre intérieur

B1664 : Arrêté ministériel du 21 mai 2019 portant approbation du règlement d’ordre intérieur de l’Université du Luxembourg.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 20/12/2019

Signature : 21/05/2019

Publication : 14/06/2019

Prise d'effet : 14/06/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 1664

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : Université du Luxembourg

Sujets secondaires : enseignement supérieur, organisation, règlement d'ordre intérieur

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