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212 Résultats correspondent à votre recherche

B3685 : Liste des modifications, ajouts et suppressions de prix de médicaments apportés au 01/10/2021 à la liste des prix des médicaments applicables au 01/01/2021.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/09/2021

Publication : 30/09/2021

Prise d'effet : 01/10/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3685

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : médicament

Sujets secondaires : liste, prix

B3583 : Règlement communal - Ville de Diekirch
Fixation du prix de vente du livre « Momentopnahm Instantané ».

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Acte de base non modifié

Signature : 19/07/2021

Publication : 20/09/2021

Prise d'effet : 20/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3583

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : livre, prix, vente

B3582 : Règlement communal - Commune de Kayl
Fixation d’un règlement-taxe relatif au prix de vente de livres.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/06/2021

Publication : 20/09/2021

Prise d'effet : 20/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3582

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Kayl

Sujets secondaires : livre, prix, taxe, vente

B3561 : Règlement communal - Commune de Beckerich
Fixation du prix de vente du livre de cuisine « Super Lecker - Unsere Lieblingsrezepte ».

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Acte de base non modifié

Signature : 28/06/2021

Publication : 20/09/2021

Prise d'effet : 20/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3561

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : livre, prix, vente

B3513 : Règlement communal - Commune de Redange-sur-Attert
Fixation du prix de vente de cartes postales sur la commune de Redange/Attert.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/06/2021

Publication : 15/09/2021

Prise d'effet : 15/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3513

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Redange-sur-Attert

Sujets secondaires : prix

B3507 : Règlement communal - Commune de Wahl
Nouvelle fixation des prix des « repas sur roues » à partir du 1er janvier 2021.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/12/2020

Publication : 15/09/2021

Prise d'effet : 01/01/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3507

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Wahl

Sujets secondaires : prix, repas sur roues

B3506 : Règlement communal - Commune de Wahl
Fixation du prix de vente du bois de chauffage.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/11/2020

Publication : 15/09/2021

Prise d'effet : 15/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3506

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Wahl

Sujets secondaires : bois, prix

B3477 : Règlement communal - Commune de Sanem
Nouvelle fixation du prix unitaire des repas du jour du SEA.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/05/2021

Publication : 14/09/2021

Prise d'effet : 14/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3477

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Sanem

Sujets secondaires : prix, repas sur roues

B3286 : Liste des modifications, ajouts et suppressions de prix de médicaments apportés au 01/09/2021 à la liste des prix des médicaments applicables au 01/01/2021.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/08/2021

Publication : 30/08/2021

Prise d'effet : 01/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3286

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : médicament

Sujets secondaires : liste, prix

B2966 : Liste des modifications, ajouts et suppressions de prix de médicaments apportés au 01/08/2021 à la liste des prix des médicaments applicables au 01/01/2021.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/07/2021

Publication : 29/07/2021

Prise d'effet : 01/08/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2966

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : médicament

Sujets secondaires : liste, prix

B2502 : Liste des modifications, ajouts et suppressions de prix de médicaments apportés au 01/07/2021 à la liste des prix des médicaments applicables au 01/01/2021.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/06/2021

Publication : 29/06/2021

Prise d'effet : 01/07/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2502

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : médicament

Sujets secondaires : liste, prix

B2145 : Règlement communal - Commune de Kiischpelt
Nouvelle fixation du prix de vente des repas sur roues.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/03/2021

Publication : 01/06/2021

Prise d'effet : 01/06/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2145

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Kiischpelt

Sujets secondaires : prix, repas sur roues, vente

B2141 : Règlement communal - Commune de Rosport-Mompach
Nouvelle fixation du prix de vente des repas sur roues.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/01/2021

Publication : 01/06/2021

Prise d'effet : 01/06/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2141

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Rosport-Mompach

Sujets secondaires : prix, repas sur roues, vente

B2140 : Règlement communal - Commune de Betzdorf
Nouvelle fixation du prix de vente du bois de chauffage.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/03/2021

Publication : 01/06/2021

Prise d'effet : 01/06/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2140

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Betzdorf

Sujets secondaires : bois, prix, vente

B2126 : Règlement communal - Commune de Grosbous
Nouvelle fixation de la redevance pour l’eau destinée à la consommation humaine.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/09/2019

Publication : 01/06/2021

Prise d'effet : 01/06/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2126

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Grosbous

Sujets secondaires : eau potable, prix

B2074 : Liste des modifications, ajouts et suppressions de prix de médicaments apportés au 01/06/2021 à la liste des prix des médicaments applicables au 01/01/2021.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/05/2021

Publication : 21/05/2021

Prise d'effet : 01/06/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2074

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : médicament

Sujets secondaires : liste, prix

B1995 : Règlement communal - Commune de Grosbous
Nouvelle fixation du prix de vente des tickets « repas sur roues ».

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Acte de base non modifié

Signature : 03/12/2020

Publication : 18/05/2021

Prise d'effet : 18/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1995

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Grosbous

Sujets secondaires : prix, repas sur roues, vente

B1994 : Règlement communal - Commune de Feulen
Fixation du prix de vente de différents livres.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/12/2020

Publication : 18/05/2021

Prise d'effet : 18/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1994

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Feulen

Sujets secondaires : livre, prix, vente

B1989 : Règlement communal - Commune de Goesdorf
Nouvelle fixation du prix de vente des repas sur roues.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/12/2018

Publication : 18/05/2021

Prise d'effet : 18/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1989

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Goesdorf

Sujets secondaires : prix, repas sur roues, vente

B1961 : Règlement communal - Ville de Diekirch
Fixation du prix de vente du livre « Ons zerschloen Dierfer ».

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Acte de base non modifié

Signature : 23/02/2021

Publication : 14/05/2021

Prise d'effet : 14/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1961

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : livre, prix, vente

B1958 : Règlement communal - Commune de Préizerdaul
Nouvelle fixation du prix du repas sur roues.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/12/2020

Publication : 14/05/2021

Prise d'effet : 14/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1958

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Préizerdaul

Sujets secondaires : prix, repas sur roues

B1954 : Règlement communal - Commune de Troisvierges
Nouvelle fixation du prix des repas sur roues.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/12/2020

Publication : 14/05/2021

Prise d'effet : 14/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1954

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Troisvierges

Sujets secondaires : prix, repas sur roues

B1869 : Règlement communal - Ville de Remich
Fixation de prix pour le bois de chauffage.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/06/2020

Publication : 12/05/2021

Prise d'effet : 12/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1869

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Remich

Sujets secondaires : bois, prix

B1851 : Règlement communal - Commune de Grosbous
Fixation des prix de vente pour le bois de chauffage.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/04/2020

Publication : 12/05/2021

Prise d'effet : 12/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1851

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Grosbous

Sujets secondaires : bois, prix, vente

B1846 : Règlement communal - Commune d’Esch-sur-Sûre
Fixation du prix de vente de la brochure concernant le 75e anniversaire de la libération.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/06/2020

Publication : 12/05/2021

Prise d'effet : 12/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1846

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Esch-sur-Sûre

Sujets secondaires : fixation, prix, vente