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463 Résultats correspondent à votre recherche

B3794 : Tableau des Géomètres Officiels agréés par le Ministre des Finances.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/10/2021

Publication : 08/10/2021

Prise d'effet : 08/10/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3794

Auteur : Finances

Sujets principaux : géomètre

Sujets secondaires : agrément, liste

B3754 : Liste des médicaments admis à la vente dans le Grand-Duché de Luxembourg en date du 21.09.2021.
(Mise à jour de l’annexe de l’arrêté ministériel du 13 janvier 1988)

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Acte de base non modifié

Signature : 21/09/2021

Publication : 01/10/2021

Prise d'effet : 01/10/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3754

Auteur : Santé

Sujets principaux : médicament

Sujets secondaires : liste

B3685 : Liste des modifications, ajouts et suppressions de prix de médicaments apportés au 01/10/2021 à la liste des prix des médicaments applicables au 01/01/2021.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/09/2021

Publication : 30/09/2021

Prise d'effet : 01/10/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3685

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : médicament

Sujets secondaires : liste, prix

B3395 : Brevets d'invention - Période du 01/08/2021 au 31/08/2021.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/09/2021

Publication : 07/09/2021

Prise d'effet : 07/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3395

Auteur : Économie

Sujets principaux : brevet

Sujets secondaires : liste

B3286 : Liste des modifications, ajouts et suppressions de prix de médicaments apportés au 01/09/2021 à la liste des prix des médicaments applicables au 01/01/2021.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/08/2021

Publication : 30/08/2021

Prise d'effet : 01/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3286

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : médicament

Sujets secondaires : liste, prix

B3285 : Liste des médicaments admis à la vente dans le Grand-Duché de Luxembourg en date du 20.08.2021.
(Mise à jour de l’annexe de l’arrêté ministériel du 13 janvier 1988)

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Signature : 20/08/2021

Publication : 30/08/2021

Prise d'effet : 30/08/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3285

Auteur : Santé

Sujets principaux : médicament

Sujets secondaires : liste

B3187 : Brevets d'invention - Période du 01/07/2021 au 31/07/2021.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/08/2021

Publication : 19/08/2021

Prise d'effet : 19/08/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3187

Auteur : Économie

Sujets principaux : brevet

Sujets secondaires : liste

B2966 : Liste des modifications, ajouts et suppressions de prix de médicaments apportés au 01/08/2021 à la liste des prix des médicaments applicables au 01/01/2021.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/07/2021

Publication : 29/07/2021

Prise d'effet : 01/08/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2966

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : médicament

Sujets secondaires : liste, prix

B2965 : Liste des médicaments admis à la vente dans le Grand-Duché de Luxembourg en date du 21.07.2021.
(Mise à jour de l’annexe de l’arrêté ministériel du 13 janvier 1988)

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Acte de base non modifié

Signature : 21/07/2021

Publication : 29/07/2021

Prise d'effet : 29/07/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2965

Auteur : Santé

Sujets principaux : médicament

Sujets secondaires : liste

B2801 : Liste officielle des fonds d’investissement spécialisés soumis à la surveillance de la Commission de Surveillance du Secteur Financier conformément à la loi du 13 février 2007.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/06/2021

Publication : 28/07/2021

Prise d'effet : 28/07/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2801

Auteur : Finances

Sujets principaux : Commission de Surveillance du Secteur Financier

Sujets secondaires : fonds d'investissement, liste

B2800 : Liste officielle des organismes de placement collectif soumis à la surveillance de la Commission de Surveillance du Secteur Financier conformément à l’article 130 (1) de la loi du 17 décembre 2010.

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Signature : 30/06/2021

Publication : 28/07/2021

Prise d'effet : 28/07/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2800

Auteur : Finances

Sujets principaux : Commission de Surveillance du Secteur Financier

Sujets secondaires : liste, organisme de placement collectif

B2687 : Brevets d'invention - Période du 01/06/2021 au 30/06/2021.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/07/2021

Publication : 15/07/2021

Prise d'effet : 15/07/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2687

Auteur : Économie

Sujets principaux : brevet

Sujets secondaires : liste

B2673 : Brevets d'invention - Période du 01/05/2021 au 31/05/2021.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/06/2021

Publication : 09/07/2021

Prise d'effet : 09/07/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2673

Auteur : Économie

Sujets principaux : brevet

Sujets secondaires : liste

B2502 : Liste des modifications, ajouts et suppressions de prix de médicaments apportés au 01/07/2021 à la liste des prix des médicaments applicables au 01/01/2021.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/06/2021

Publication : 29/06/2021

Prise d'effet : 01/07/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2502

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : médicament

Sujets secondaires : liste, prix

B2501 : Liste des médicaments admis à la vente dans le Grand-Duché de Luxembourg en date du 18.06.2021.
(Mise à jour de l’annexe de l’arrêté ministériel du 13 janvier 1988)

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Acte de base non modifié

Signature : 18/06/2021

Publication : 29/06/2021

Prise d'effet : 29/06/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2501

Auteur : Santé

Sujets principaux : médicament

Sujets secondaires : liste

B2122 : Brevets d'invention - Période du 01/04/2021 au 30/04/2021.

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Signature : 31/05/2021

Publication : 01/06/2021

Prise d'effet : 01/06/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2122

Auteur : Économie

Sujets principaux : brevet

Sujets secondaires : liste

B2121 : Brevets d'invention - Période du 01/03/2021 au 31/03/2021.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/05/2021

Publication : 31/05/2021

Prise d'effet : 31/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2121

Auteur : Économie

Sujets principaux : brevet

Sujets secondaires : liste

B2074 : Liste des modifications, ajouts et suppressions de prix de médicaments apportés au 01/06/2021 à la liste des prix des médicaments applicables au 01/01/2021.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/05/2021

Publication : 21/05/2021

Prise d'effet : 01/06/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2074

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : médicament

Sujets secondaires : liste, prix

B2073 : Liste des médicaments admis à la vente dans le Grand-Duché de Luxembourg en date du 19.05.2021.
(Mise à jour de l’annexe de l’arrêté ministériel du 13 janvier 1988)

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Acte de base non modifié

Signature : 19/05/2021

Publication : 21/05/2021

Prise d'effet : 21/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2073

Auteur : Santé

Sujets principaux : médicament

Sujets secondaires : liste

B1777 : Brevets d'invention - Période du 01/02/2021 au 28/02/2021.

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Acte de base non modifié

Signature : 03/05/2021

Publication : 06/05/2021

Prise d'effet : 06/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1777

Auteur : Économie

Sujets principaux : brevet

Sujets secondaires : liste

B1697 : Liste des modifications, ajouts et suppressions de prix de médicaments apportés au 01/05/2021 à la liste des prix des médicaments applicables au 01/01/2021.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/04/2021

Publication : 28/04/2021

Prise d'effet : 01/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1697

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : médicament

Sujets secondaires : liste, prix

B1696 : Liste des médicaments admis à la vente dans le Grand-Duché de Luxembourg en date du 21.04.2021.
(Mise à jour de l’annexe de l’arrêté ministériel du 13 janvier 1988)

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Acte de base non modifié

Signature : 21/04/2021

Publication : 28/04/2021

Prise d'effet : 28/04/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1696

Auteur : Santé

Sujets principaux : médicament

Sujets secondaires : liste

B1622 : Liste officielle des fonds d’investissement spécialisés soumis à la surveillance de la Commission de Surveillance du Secteur Financier conformément à la loi du 13 février 2007.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/03/2021

Publication : 21/04/2021

Prise d'effet : 21/04/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1622

Auteur : Finances

Sujets principaux : Commission de Surveillance du Secteur Financier

Sujets secondaires : fonds d'investissement, liste

B1621 : Liste officielle des organismes de placement collectif soumis à la surveillance de la Commission de Surveillance du Secteur Financier conformément à l’article 130 (1) de la loi du 17 décembre 2010.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/03/2021

Publication : 21/04/2021

Prise d'effet : 21/04/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1621

Auteur : Finances

Sujets principaux : Commission de Surveillance du Secteur Financier

Sujets secondaires : liste, organisme de placement collectif

B1204 : Liste des modifications, ajouts et suppressions de prix de médicaments apportés au 01/04/2021 à la liste des prix des médicaments applicables au 01/01/2021.

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Acte de base non modifié

Signature : 25/03/2021

Publication : 26/03/2021

Prise d'effet : 01/04/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1204

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : médicament

Sujets secondaires : liste, prix