Recherche dans le mémorial B

B3648 : Arrêté ministériel du 10 mars 2021 portant nomination des membres du Conseil supérieur de la jeunesse.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 10/03/2021

Publication : 23/09/2021

Prise d'effet : 10/03/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3648

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Conseil Supérieur de la Jeunesse

Sujets secondaires : jeunesse, nomination

B3627 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Activité de consultation, de formation, de conseil, de médiation, d’accueil et d’animation pour familles - Agrément.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 16/09/2021

Publication : 22/09/2021

Prise d'effet : 16/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3627

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, famille et enfance, jeunesse, médiation

B3626 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Activité de consultation, de formation, de conseil, de médiation, d’accueil et d’animation pour familles - Agrément.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 16/09/2021

Publication : 22/09/2021

Prise d'effet : 16/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3626

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, famille et enfance, jeunesse, médiation

B3625 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Activité de consultation, de formation, de conseil, de médiation, d’accueil et d’animation pour familles - Agrément.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 16/09/2021

Publication : 22/09/2021

Prise d'effet : 16/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3625

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, famille et enfance, jeunesse, médiation

B3624 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Activité de consultation, de formation, de conseil, de médiation, d’accueil et d’animation pour familles - Agrément.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 16/09/2021

Publication : 22/09/2021

Prise d'effet : 16/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3624

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, famille et enfance, jeunesse, médiation

B3623 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Activité de consultation, de formation, de conseil, de médiation, d’accueil et d’animation pour familles - Agrément.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 16/09/2021

Publication : 22/09/2021

Prise d'effet : 16/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3623

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, famille et enfance, jeunesse, médiation

B3622 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Activité de consultation, de formation, de conseil, de médiation, d’accueil et d’animation pour familles - Agrément.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 16/09/2021

Publication : 22/09/2021

Prise d'effet : 16/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3622

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, famille et enfance, jeunesse, médiation

B3621 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Activité de consultation, de formation, de conseil, de médiation, d’accueil et d’animation pour familles - Agrément.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 16/09/2021

Publication : 22/09/2021

Prise d'effet : 16/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3621

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, famille et enfance, jeunesse, médiation

B3620 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Activité de consultation, de formation, de conseil, de médiation, d’accueil et d’animation pour familles - Agrément.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 16/09/2021

Publication : 22/09/2021

Prise d'effet : 16/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3620

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, famille et enfance, jeunesse, médiation

B3619 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Activité de consultation, de formation, de conseil, de médiation, d’accueil et d’animation pour familles - Agrément.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 16/09/2021

Publication : 22/09/2021

Prise d'effet : 16/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3619

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, famille et enfance, jeunesse, médiation

B3618 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Activité de consultation, de formation, de conseil, de médiation, d’accueil et d’animation pour familles - Agrément.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 16/09/2021

Publication : 22/09/2021

Prise d'effet : 16/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3618

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, famille et enfance, jeunesse, médiation

B3617 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Activité de consultation, de formation, de conseil, de médiation, d’accueil et d’animation pour familles - Agrément.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 16/09/2021

Publication : 22/09/2021

Prise d'effet : 16/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3617

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, famille et enfance, jeunesse, médiation

B3616 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Activité de consultation, de formation, de conseil, de médiation, d’accueil et d’animation pour familles - Agrément.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 16/09/2021

Publication : 22/09/2021

Prise d'effet : 16/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3616

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, famille et enfance, jeunesse, médiation

B2008 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Services pour Jeunes - Agrément.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 11/05/2021

Publication : 18/05/2021

Prise d'effet : 01/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2008

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, jeunesse, services pour jeunes

B2007 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Services pour Jeunes - Agrément.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 11/05/2021

Publication : 18/05/2021

Prise d'effet : 01/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2007

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, jeunesse, services pour jeunes

B1988 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Services pour Jeunes - Agrément.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 11/05/2021

Publication : 18/05/2021

Prise d'effet : 01/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1988

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, jeunesse, services pour jeunes

B1480 : Magistrature - Nomination.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 24/03/2021

Publication : 08/04/2021

Prise d'effet : 03/07/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1480

Auteur : Justice

Sujets principaux : magistrature

Sujets secondaires : jeunesse, nomination, tribunal

B1469 : Magistrature - Nomination.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 24/03/2021

Publication : 08/04/2021

Prise d'effet : 03/07/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1469

Auteur : Justice

Sujets principaux : magistrature

Sujets secondaires : jeunesse, nomination, tribunal

B1370 : Règlement communal - Commune de Bertrange
Règlement « D’Jugend moolt » relatif au Festival des Jeunes Talents Bayota.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 22/03/2021

Publication : 01/04/2021

Prise d'effet : 01/04/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1370

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bertrange

Sujets secondaires : jeunesse, réglementation

B1369 : Règlement communal - Commune de Bertrange
Règlement relatif au Festival des Jeunes Talents Bayota - Modification.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 22/03/2021

Publication : 01/04/2021

Prise d'effet : 01/04/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1369

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bertrange

Sujets secondaires : jeunesse, réglementation

B1111 : Arrêté ministériel du 10 mars 2021 portant nomination des membres du Comité interministériel prévu à l’article 5 de la loi modifiée du 4 juillet 2008 sur la jeunesse.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 10/03/2021

Publication : 16/03/2021

Prise d'effet : 16/03/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1111

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Comité interministériel, jeunesse

Sujets secondaires : nomination

B200 : Arrêté ministériel du 18 décembre 2020 portant homologation des différentes formations d’animateur.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/2020

Publication : 08/01/2021

Prise d'effet : 08/01/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 200

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Service National de la Jeunesse, jeunesse

Sujets secondaires : animateur, cours de formation, formation, immatriculation - homologation

B4380 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Activité d’accueil socio-éducatif en famille d’accueil ou placement familial selon la formule d’accueil de jour et de nuit - Agrément.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 20/11/2020

Publication : 22/12/2020

Prise d'effet : 20/11/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 4380

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, famille et enfance, jeunesse

B4379 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Activité d’accueil socio-éducatif en famille d’accueil ou placement familial selon la formule d’accueil de jour et de nuit - Agrément.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 20/11/2020

Publication : 22/12/2020

Prise d'effet : 20/11/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 4379

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, famille et enfance, jeunesse

B4378 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Activité d’accueil socio-éducatif en famille d’accueil ou placement familial selon la formule d’accueil de jour et de nuit - Agrément.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 20/10/2020

Publication : 22/12/2020

Prise d'effet : 20/10/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 4378

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, famille et enfance, jeunesse

82 Résultats correspondent à votre recherche