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41 Résultats correspondent à votre recherche

B3086 : Arrêté ministériel du 16 juillet 2021 portant institution de la Commission consultative dans le cadre de l’apprentissage pour adultes.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/07/2021

Publication : 13/08/2021

Prise d'effet : 16/07/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3086

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : formation des adultes

Sujets secondaires : Commission consultative, apprentissage, institution, nomination

B512 : Arrêté ministériel du 22 janvier 2021 portant agrément de l’ENAD (École Nationale Pour Adultes) en tant qu’organisme formateur en matière de secours.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/01/2021

Publication : 29/01/2021

Prise d'effet : 15/12/2020

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 512

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : cours de secourisme, sécurité civile

Sujets secondaires : Corps grand-ducal d’incendie et de secours, agrément, cours de formation, formation des adultes, École nationale pour adulte

B434 : Arrêté ministériel du 13 janvier 2021 portant agrément de la société « Lycée du Nord » en tant qu'organisme formateur en matière de secours.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/01/2021

Publication : 26/01/2021

Prise d'effet : 26/01/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 434

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : cours de secourisme, sécurité civile

Sujets secondaires : Corps grand-ducal d’incendie et de secours, Lycée du Nord, agrément, cours de formation, formation des adultes

B350 : Arrêté ministériel du 15 décembre 2020 portant agrément d’un organisme formateur en matière de secours.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 15/12/2020

Signature : 15/12/2020

Publication : 21/01/2021

Prise d'effet : 21/01/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 350

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : cours de secourisme, sécurité civile

Sujets secondaires : Corps grand-ducal d’incendie et de secours, agrément, cours de formation, formation des adultes

B2175 : Arrêté ministériel du 24 juin 2020 portant nomination des délégués à la formation des adultes.

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Acte plus en vigueur

Signature : 24/06/2020

Publication : 01/07/2020

Prise d'effet : 23/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 2175

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : formation des adultes

Sujets secondaires : Maacher Lycée, délégué, nomination

B956 : Arrêté ministériel du 5 décembre 2019 portant nomination des délégués à la formation des adultes.

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Acte de base non modifié

Signature : 05/12/2019

Publication : 12/03/2020

Prise d'effet : 01/11/2019

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 956

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : formation des adultes

Sujets secondaires : délégué, nomination

B4188 : Arrêté ministériel du 11 janvier 2018 portant nomination des délégués à la formation des adultes.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/01/2018

Publication : 24/12/2019

Prise d'effet : 15/09/2018

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 4188

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : formation des adultes

Sujets secondaires : délégué, nomination

B2194 : Arrêté ministériel du 9 juillet 2019 portant modification de la composition de la commission consultative dans le cadre de l’apprentissage pour adultes.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/07/2019

Publication : 18/07/2019

Prise d'effet : 18/07/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 2194

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : formation des adultes

Sujets secondaires : Commission consultative, apprentissage, nomination

B1116 : Arrêté ministériel du 1er avril 2019 portant modification de la composition de la commission consultative dans le cadre de l’apprentissage pour adultes.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/04/2019

Publication : 19/04/2019

Prise d'effet : 19/04/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 1116

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : formation des adultes

Sujets secondaires : Commission consultative, apprentissage, nomination

B1663 : Formation des adultes - Nomination.

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Acte de base non modifié

Signature : 25/04/2018

Publication : 13/06/2018

Prise d'effet : 13/06/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1663

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : formation des adultes

Sujets secondaires : délégué, nomination

B1489 : Arrêté ministériel du 2 mai 2018 portant institution de la commission consultative dans le cadre de l’apprentissage pour adultes.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 16/07/2021

Signature : 02/05/2018

Publication : 18/05/2018

Prise d'effet : 18/05/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1489

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : formation des adultes

Sujets secondaires : Commission consultative, institution, nomination

B1045 : Arrêté ministériel du 16 avril 2018 portant institution de la commission consultative dans le cadre de l’apprentissage pour adultes.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 18/05/2018

Signature : 16/04/2018

Publication : 24/04/2018

Prise d'effet : 24/04/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1045

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : formation des adultes

Sujets secondaires : Commission consultative, nomination

B793 : Arrêté ministériel du 5 mars 2018 portant institution de la commission consultative dans le cadre de l’apprentissage pour adultes.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 24/04/2018

Signature : 05/03/2018

Publication : 23/03/2018

Prise d'effet : 23/03/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 793

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : apprentissage, formation des adultes

Sujets secondaires : Commission consultative, institution, nomination

B1633 : Arrêté ministériel du 7 avril 2017 modifiant l’arrêté ministériel du 2 juillet 2015 portant institution d’un jury pour la vérification des connaissances linguistiques des chargés de cours recrutés par le Service de la formation des adultes.

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Acte de base non modifié

Signature : 07/04/2017

Publication : 17/05/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 1633

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : formation des adultes

Sujets secondaires : jury d'examen, langue, nomination

B778 : Arrêté ministériel du 6 février 2017 portant nomination des délégués à la formation des adultes.

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Acte modifié

Signature : 06/02/2017

Publication : 01/03/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 778

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : formation des adultes

Sujets secondaires : délégué, nomination

B77 : Arrêté ministériel du 1er juillet 2016 portant nomination des délégués à la formation des adultes pour l'organisation des cours d'instruction civique à suivre pour être admis à la naturalisation.

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Acte plus en vigueur

Signature : 01/07/2016

Publication : 26/07/2016

Prise d'effet : 15/09/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 77

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : formation des adultes

B77 : Arrêté ministériel du 1er juillet 2016 établissant la liste des lycées désignés pour l'organisation des cours d'instruction civique et établissant la liste des personnes chargées de la tenue des cours d'instruction civique pour l'année scolaire 2016-2017.

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Acte plus en vigueur

Signature : 01/07/2016

Publication : 26/07/2016

Prise d'effet : 15/09/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 77

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : formation des adultes

B36 : Arrêté ministériel du 23 février 2016 modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2015 établissant la liste des lycées désignés pour l'organisation des cours d'instruction civique et établissant la liste des personnes chargées de la tenue des cours d'instruction civique pour l'année scolaire 2015-2016.

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Acte plus en vigueur

Signature : 23/02/2016

Publication : 24/03/2016

Prise d'effet : 15/09/2015

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 36

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : formation des adultes

B77 : Arrêté ministériel du 2 juillet 2015 portant institution d'un jury pour la vérification des connaissances linguistiques des chargés de cours recrutés par le Service de la formation des adultes.

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Acte modifié

Signature : 02/07/2015

Publication : 14/07/2015

Prise d'effet : 18/07/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 77

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : formation des adultes

B73 : Arrêté ministériel du 15 juin 2015 établissant la liste des lycées désignés pour l'organisation des cours d'instruction civique et établissant la liste des personnes chargées de la tenue des cours d'instruction civique pour l'année scolaire 2015-2016.

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Acte plus en vigueur

Signature : 15/06/2015

Publication : 02/07/2015

Prise d'effet : 15/09/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 73

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : formation des adultes

B73 : Arrêté ministériel du 15 juin 2015 portant nomination des délégués à la formation des adultes pour l'organisation des cours d'instruction civique à suivre pour être admis à la naturalisation.

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Acte plus en vigueur

Signature : 15/06/2015

Publication : 02/07/2015

Prise d'effet : 15/09/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 73

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : formation des adultes

B26 : Règlement ministériel du 24 février 2015 portant fixation des droits d'inscription et déterminant le calendrier des épreuves des examens et tests certifiant la compétence de communication en langues organisés par l'Institut national des langues pour les années scolaires 2014/2015 - 2015/2016.

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Acte plus en vigueur

Signature : 24/02/2015

Publication : 06/03/2015

Prise d'effet : 15/09/2014

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 26

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : formation des adultes

B104 : Formation des adultes - Nomination.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/10/2014

Publication : 15/10/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 104

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : formation professionnelle

Sujets secondaires : formation des adultes

B103 : Arrêté ministériel du 15 septembre 2014 portant nomination des délégués à la formation des adultes pour l'organisation des cours d'instruction civique à suivre pour être admis à la naturalisation.

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Acte plus en vigueur

Signature : 15/09/2014

Publication : 15/10/2014

Prise d'effet : 15/09/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 103

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : formation des adultes

B103 : Arrêté ministériel du 15 septembre 2014 établissant la liste des lycées désignés pour l'organisation des cours d'instruction civique et établissant la liste des personnes chargées de la tenue des Cours d'instruction civique pour l'année scolaire 2014-2015.

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Acte plus en vigueur

Signature : 15/09/2014

Publication : 15/10/2014

Prise d'effet : 15/09/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 103

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : formation des adultes