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B3635 : Arrêté ministériel du 18 août 2021 modifiant l’arrêté ministériel du 14 novembre 2018 portant nomination des membres de la commission nationale de l’enseignement fondamental pour la découverte du monde, l’éveil aux sciences, les sciences humaines et naturelles.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/08/2021

Publication : 22/09/2021

Prise d'effet : 15/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3635

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Commission nationale de l’enseignement fondamental

Sujets secondaires : commission, enseignement fondamental, nomination

B3567 : Règlement communal - Commune de Sanem
Abrogation de la taxe relative à la vente de photos de classe dans l'enseignement fondamental pour l'année scolaire 2020/2021.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/07/2021

Publication : 20/09/2021

Prise d'effet : 20/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3567

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Sanem

Sujets secondaires : enseignement fondamental, taxe

B3544 : Arrêté ministériel du 18 août 2021 modifiant l’arrêté ministériel du 14 novembre 2018 portant nomination des membres de la commission nationale de l’enseignement fondamental pour l’éveil à l’esthétique, à la création et aux cultures, les arts et la musique.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/08/2021

Publication : 20/09/2021

Prise d'effet : 18/08/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3544

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Commission nationale de l’enseignement fondamental, enseignement fondamental

Sujets secondaires : commission, enseignement, nomination

B3543 : Arrêté ministériel du 18 août 2021 modifiant l’arrêté ministériel modifié du 14 novembre 2018 portant nomination des membres de la commission nationale de l’enseignement fondamental pour les mathématiques.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/08/2021

Publication : 20/09/2021

Prise d'effet : 14/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3543

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Commission nationale de l’enseignement fondamental, enseignement fondamental

Sujets secondaires : commission, nomination

B3538 : Arrêté ministériel du 18 août 2021 modifiant l’arrêté ministériel du 14 novembre 2018 portant nomination des membres de la commission nationale de l’enseignement fondamental pour le cycle 1 (l’éducation précoce et préscolaire).

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Acte de base non modifié

Signature : 18/08/2021

Publication : 17/09/2021

Prise d'effet : 18/06/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3538

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Commission nationale de l’enseignement fondamental, enseignement fondamental

Sujets secondaires : commission, enseignement préscolaire, nomination

B3511 : Règlement communal - Ville d’Ettelbruck
Modification du chapitre 9 : « Ecole fondamentale » du règlement-taxe coordonné - Abrogation des taxes communales pour cours d’appui et d’aide aux devoirs à domicile.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/07/2021

Publication : 15/09/2021

Prise d'effet : 15/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3511

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Ettelbruck

Sujets secondaires : cours de formation, enseignement fondamental, taxe, école primaire

B3353 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Examen de promotion.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/09/2021

Publication : 02/09/2021

Prise d'effet : 02/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3353

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : centre de compétences en psycho-pédagogie spécialisée, enseignement fondamental, enseignement secondaire classique, enseignement secondaire général

Sujets secondaires : avancement et promotion, examen, éducateur

B3242 : Arrêté ministériel du 20 juillet 2021 modifiant l’arrêté ministériel du 14 novembre 2018 portant nomination des membres de la commission nationale de l’enseignement fondamental pour le cycle 1 (l’éducation précoce et préscolaire).

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Acte de base non modifié

Signature : 20/07/2021

Publication : 25/08/2021

Prise d'effet : 20/07/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3242

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Commission nationale de l’enseignement fondamental, enseignement fondamental

Sujets secondaires : commission, démission, enseignement préscolaire, nomination

B3241 : Arrêté ministériel du 26 juillet 2021 portant nomination des membres de la commission d’inclusion dans la direction de région Dudelange (DR 07).

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Acte de base non modifié

Signature : 26/07/2021

Publication : 25/08/2021

Prise d'effet : 07/06/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3241

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement fondamental

Sujets secondaires : Dudelange, commission, inclusion scolaire, nomination

B3119 : Arrêté ministériel du 19 juillet 2021 portant nomination des membres de la commission d’inclusion dans la direction de région Luxembourg (DR 01).

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Acte de base non modifié

Signature : 19/07/2021

Publication : 19/08/2021

Prise d'effet : 15/07/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3119

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement fondamental

Sujets secondaires : Luxembourg, commission, inclusion scolaire, nomination

B3118 : Arrêté ministériel du 20 juillet 2021 modifiant l’arrêté ministériel du 14 novembre 2018 portant nomination des membres de la commission nationale de l’enseignement fondamental pour l’expression corporelle, la psychomotricité et la perception, les sports et la santé.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/07/2021

Publication : 19/08/2021

Prise d'effet : 27/03/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3118

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Commission nationale de l’enseignement fondamental, enseignement fondamental

Sujets secondaires : commission, nomination, santé, sport

B3116 : Arrêté ministériel du 21 mai 2021 portant nomination des membres de la commission d’inclusion dans la direction de région Luxembourg (DR 01).

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 15/07/2021

Signature : 21/05/2021

Publication : 19/08/2021

Prise d'effet : 15/07/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3116

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement fondamental, inclusion scolaire

Sujets secondaires : Luxembourg, commission, nomination

B3064 : Arrêté ministériel du 11 juin 2021 portant nomination des membres de la commission d’inclusion dans la direction de région Pétange (DR 03).

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Acte de base non modifié

Signature : 11/06/2021

Publication : 09/08/2021

Prise d'effet : 17/04/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3064

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement fondamental, inclusion scolaire

Sujets secondaires : Pétange, commission, nomination

B3063 : Arrêté ministériel du 7 juin 2021 portant nomination des membres de la commission d’inclusion dans la direction de région Pétange (DR 03).

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 17/04/2021

Signature : 07/06/2021

Publication : 09/08/2021

Prise d'effet : 11/11/2020

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3063

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement fondamental, inclusion scolaire

Sujets secondaires : Pétange, commission, nomination

B3048 : Arrêté ministériel du 24 juin 2021 portant nomination des membres du jury appelé à procéder aux opérations du concours réglant l’admission au stage préparant à la fonction d’instituteur de l’enseignement fondamental pour la session de juillet 2021.

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Signature : 24/06/2021

Publication : 04/08/2021

Prise d'effet : 04/08/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3048

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement fondamental

Sujets secondaires : admission, concours, instituteur, jury d'examen, nomination, stage

B2490 : Arrêté ministériel du 19 mai 2021 modifiant l’arrêté ministériel du 26 novembre 2017 portant nomination des membres de la commission de recrutement des I-EBS.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/05/2021

Publication : 29/06/2021

Prise d'effet : 19/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2490

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement fondamental

Sujets secondaires : commission, nomination, recrutement

B2409 : Arrêté ministériel du 7 juin 2021 portant nomination des membres de la commission d’orientation dans les quinze directions de région pour l’année scolaire 2020/2021.

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Acte de base non modifié

Signature : 07/06/2021

Publication : 18/06/2021

Prise d'effet : 07/06/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2409

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement fondamental, orientation scolaire

Sujets secondaires : commission, enseignement secondaire classique, enseignement secondaire général, nomination

B2320 : Arrêté ministériel du 1er avril 2021 portant nomination des membres du jury appelé à procéder aux opérations des épreuves préliminaires au concours réglant l’admission au stage préparant à la fonction d’instituteur de l’enseignement fondamental pour la session d’avril 2021.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/04/2021

Publication : 09/06/2021

Prise d'effet : 01/04/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2320

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement fondamental

Sujets secondaires : admission, concours, instituteur, jury d'examen, nomination, stage

B2289 : Arrêté ministériel du 19 mai 2021 modifiant l’arrêté ministériel du 13 mai 2019 portant nomination des membres de la commission d’experts prévue par l’article 29 de la loi modifiée du 6 février 2009 concernant le personnel de l’enseignement fondamental.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/05/2021

Publication : 09/06/2021

Prise d'effet : 19/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2289

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : commission, enseignement fondamental, expert, personnel

Sujets secondaires : nomination

B2061 : Arrêté ministériel du 6 mai 2021 modifiant l’arrêté ministériel du 13 mai 2019 portant nomination des membres de la commission d’experts prévue par l’article 29 de la loi modifiée du 6 février 2009 concernant le personnel de l’enseignement fondamental.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/05/2021

Publication : 21/05/2021

Prise d'effet : 21/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2061

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement fondamental

Sujets secondaires : commission, démission, expert, nomination, personnel

B1251 : Arrêté ministériel du 18 mars 2021 modifiant l’arrêté ministériel du 14 novembre 2018 portant nomination des membres de la commission nationale de l’enseignement fondamental pour l’éveil à l’esthétique, à la création et aux cultures, les arts et la musique.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/03/2021

Publication : 31/03/2021

Prise d'effet : 31/03/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1251

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement fondamental

Sujets secondaires : Commission nationale de l’enseignement fondamental, commission, enseignement musical, nomination

B1249 : Arrêté ministériel du 1er mars 2021 portant nomination des membres de la commission d’inclusion dans la direction de région Esch/Alzette (DR 06).

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Acte de base non modifié

Signature : 01/03/2021

Publication : 31/03/2021

Prise d'effet : 22/02/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1249

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement fondamental

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette, commission, inclusion scolaire, nomination

B1248 : Arrêté ministériel du 1er mars 2021 portant nomination des membres de la commission d’inclusion dans la direction de région Diekirch (DR 14).

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Acte de base non modifié

Signature : 01/03/2021

Publication : 31/03/2021

Prise d'effet : 30/03/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1248

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement fondamental

Sujets secondaires : Diekirch, commission, inclusion scolaire, nomination

B1016 : Arrêté ministériel du 1er mars 2021 modifiant l’arrêté ministériel du 14 novembre 2018 portant nomination des membres de la commission nationale de l’enseignement fondamental pour le cycle 1 (l’éducation précoce et préscolaire).

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Acte de base non modifié

Signature : 01/03/2021

Publication : 10/03/2021

Prise d'effet : 10/03/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1016

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement fondamental

Sujets secondaires : Commission nationale de l’enseignement fondamental, commission, nomination

B1015 : Arrêté ministériel du 1er mars 2021 modifiant l’arrêté ministériel modifié du 14 novembre 2018 portant nomination des membres de la commission nationale de l’enseignement fondamental pour la vie en commun et ses valeurs.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/03/2021

Publication : 10/03/2021

Prise d'effet : 10/03/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1015

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement fondamental

Sujets secondaires : Commission nationale de l’enseignement fondamental, commission, nomination

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