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B3544 : Arrêté ministériel du 18 août 2021 modifiant l’arrêté ministériel du 14 novembre 2018 portant nomination des membres de la commission nationale de l’enseignement fondamental pour l’éveil à l’esthétique, à la création et aux cultures, les arts et la musique.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/08/2021

Publication : 20/09/2021

Prise d'effet : 18/08/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3544

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Commission nationale de l’enseignement fondamental, enseignement fondamental

Sujets secondaires : commission, enseignement, nomination

B3536 : Règlement communal - Commune de Fischbach
Règlement communal concernant la procédure d’admission à l’éducation précoce - Abolition.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/05/2019

Publication : 16/09/2021

Prise d'effet : 16/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3536

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Fischbach

Sujets secondaires : admission, enseignement, enseignement préscolaire

B3278 : Arrêté du Gouvernement en Conseil du 30 juillet 2021 portant remplacement de quatre membres au sein du Conseil d’administration du Centre de Coordination des Projets d’Établissement (CCPÉ).

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Acte de base non modifié

Signature : 30/07/2021

Publication : 26/08/2021

Prise d'effet : 26/08/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3278

Auteur : Gouvernement, Éducation nationale

Sujets principaux : Centre de Coordination des Projets d'Établissement, enseignement, enseignement secondaire classique, enseignement secondaire général

Sujets secondaires : conseil d'administration, nomination

B2951 : Règlement communal - Commune de Schengen
Règlement communal concernant l’allocation de subsides scolaires - Modification.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/04/2021

Publication : 29/07/2021

Prise d'effet : 29/07/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2951

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schengen

Sujets secondaires : allocation, enseignement, subside

B1811 : Règlement communal - Commune de Wincrange
Fixation d’une redevance annuelle des frais de scolarité (minerval) pour enfants non domiciliés dans la commune.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/12/2019

Publication : 12/05/2021

Prise d'effet : 12/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1811

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Wincrange

Sujets secondaires : enseignement, frais, minerval

B1379 : Règlement communal - Ville d’Esch-sur-Alzette
Règlement communal relatif au mérite scolaire - Modification.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/12/2020

Publication : 01/04/2021

Prise d'effet : 01/04/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1379

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Esch-sur-Alzette

Sujets secondaires : enseignement

B600 : Arrêté ministériel du 1er février 2021 concernant l’admission à la division artistique de la formation professionnelle visant le diplôme du technicien.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/02/2021

Publication : 08/02/2021

Prise d'effet : 08/02/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 600

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : Lycée des Arts et Métiers, admission, commission, enseignement secondaire général, formation professionnelle

B599 : Arrêté ministériel du 1er février 2021 concernant l’admission à la section arts et communications visuelle de la division artistique de l’enseignement secondaire général.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/02/2021

Publication : 08/02/2021

Prise d'effet : 08/02/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 599

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : Lycée des Arts et Métiers, commission, enseignement secondaire général, nomination

B2774 : Règlement communal - Commune de Junglinster
Fixation du minerval scolaire.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/09/2019

Publication : 07/08/2020

Prise d'effet : 07/08/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 2774

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Junglinster

Sujets secondaires : enseignement, minerval

B1831 : Arrêté ministériel du 17 mars 2020 portant nomination des membres des commissions d’inclusion scolaire de l’enseignement secondaire.

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Signature : 17/03/2020

Publication : 28/05/2020

Prise d'effet : 28/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1831

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire classique, enseignement secondaire général, inclusion scolaire

Sujets secondaires : commission, enseignement, nomination

B1435 : Arrêté ministériel du 23 avril 2020 concernant l’admission à la division artistique de la formation professionnelle visant le diplôme du technicien.

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Signature : 23/04/2020

Publication : 27/04/2020

Prise d'effet : 27/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1435

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : formation professionnelle

Sujets secondaires : Lycée des Arts et Métiers, admission, commission, diplôme, enseignement, enseignement secondaire général, programme

B3841 : Règlement communal - Commune de Mamer
Enseignement fondamental et jeunesse : classes aventures - fixation de la participation des parents d’élèves à partir de l’année scolaire 2019/2020.

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Signature : 14/10/2019

Publication : 21/11/2019

Prise d'effet : 21/11/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 3841

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mamer

Sujets secondaires : activité extra-scolaire, enseignement, participation financière

B3840 : Règlement communal - Commune de Mamer
Enseignement fondamental et jeunesse : classe de neige - fixation de la participation des parents d’élèves à partir de l’année scolaire 2019/2020.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/10/2019

Publication : 21/11/2019

Prise d'effet : 21/11/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 3840

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mamer

Sujets secondaires : activité extra-scolaire, enseignement, participation financière

B3524 : Règlement communal - Commune de Rosport-Mompach
Introduction d’un règlement-taxe concernant les frais de scolarité à facturer aux parents des élèves résidant à l’étranger.

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Signature : 14/11/2018

Publication : 25/10/2019

Prise d'effet : 25/10/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 3524

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Rosport-Mompach

Sujets secondaires : enseignement, frais, réglementation, taxe

B2414 : Règlement communal - Commune de Kayl
Fixation des frais de scolarité pour les élèves résidant à l’étranger.

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Signature : 27/09/2018

Publication : 14/08/2019

Prise d'effet : 14/08/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 2414

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Kayl

Sujets secondaires : enseignement, frais, minerval, étranger

B969 : Règlement communal - Commune de Mamer
Fixation de la participation des parents pour les classes de neige 2019.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/11/2018

Publication : 11/04/2019

Prise d'effet : 11/04/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 969

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mamer

Sujets secondaires : enseignement, participation

B965 : Règlement communal - Commune de Rosport-Mompach
Fixation de la redevance annuelle pour les frais de scolarité pour les enfants d’autres communes.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/11/2018

Publication : 11/04/2019

Prise d'effet : 11/04/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 965

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Rosport-Mompach

Sujets secondaires : enseignement, frais

B890 : Règlement communal - Commune de Rosport-Mompach
Règlement concernant la fixation de la contribution de la commune à l’action « Épargne scolaire ».

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Acte de base non modifié

Signature : 10/10/2018

Publication : 09/04/2019

Prise d'effet : 09/04/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 890

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Rosport-Mompach

Sujets secondaires : enseignement

B1778 : Règlement communal - Mamer
Fixation de la participation des parents aux classes aventure de Xonrupt.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/04/2018

Publication : 26/06/2018

Prise d'effet : 26/06/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1778

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mamer

Sujets secondaires : enfant, enseignement, participation

B1258 : Règlement communal - Schifflange
Règlement communal concernant la participation communale à l’épargne scolaire.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/01/2018

Publication : 07/05/2018

Prise d'effet : 07/05/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1258

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schifflange

Sujets secondaires : enseignement

B1238 : Règlement communal - Frisange
Règlement communal portant sur « l’Épargne scolaire » 2017/2018.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/12/2017

Publication : 07/05/2018

Prise d'effet : 07/05/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1238

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Frisange

Sujets secondaires : enseignement

B212 : Règlement communal - Colmar-Berg
Règlement communal relatif la fixation des modalités pour l’octroi d’une prime aux élèves méritants et nécessiteux pour l’année scolaire 2016/2017.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/09/2017

Publication : 12/01/2018

Prise d'effet : 12/01/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 212

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Colmar-Berg

Sujets secondaires : enseignement, prime

B3793 : Règlement communal - Mamer
Fixation de la participation des parents aux classes de neige 2018.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/11/2017

Publication : 27/12/2017

Prise d'effet : 27/12/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 3793

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mamer

Sujets secondaires : enseignement, participation

B1949 : Règlement communal - Remich.
Fixation d’une taxe concernant les vestes de sécurité pour enfants fréquentant l’enseignement scolaire à Remich.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/03/2017

Publication : 04/07/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 1949

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Remich

Sujets secondaires : enseignement, sécurité, taxe

B1308 : Règlement communal - Frisange.
Règlement portant fixation d’une prime d’encouragement aux élèves méritants de l’enseignement postprimaire et postsecondaire 2017.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/02/2017

Publication : 12/04/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 1308

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Frisange

Sujets secondaires : enseignement, prime

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