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Recherche dans le mémorial B
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Thématique : culte
Série : B
Statut : Tous
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De
à
En application de la législation sur la protection des données nominatives, la recherche est disponible sur une période rétroactive de dix ans. Les anciens actes sont consultables via les Archives.
Acte de base non modifié
Signature : 23/12/2016
Publication : 26/01/2017
Année et numéro de Mémorial : 2017 / 167
Acte de base non modifié
Signature : 04/04/2014
Publication : 24/04/2014
Prise d'effet : 28/04/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 44