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Thématique : brevet
Série : B
Statut : Tous
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B3395 : Brevets d'invention - Période du 01/08/2021 au 31/08/2021.
[. Brevets d'invention - Période du 01/08/2021 au 31/08/2021. Section A: Demandes de brevet, luxembourgeois mises à disposition du public (Art. 33 de la loi) – Publication A1 Section B: Brevets, J : Demandes de brevet ou de certificat complémentaire de protection ayant fait l'objet d'une restitutio in, integrum (Art. 40 de la loi) Brevets ou de certificats complémentaires de protection ayant fait, l'objet d'une restauration (Art. 70 de la loi) Section K : Actes inscrits au registre des brevets]
B3187 : Brevets d'invention - Période du 01/07/2021 au 31/07/2021.
[. Brevets d'invention - Période du 01/07/2021 au 31/07/2021. Section A: Demandes de brevet, luxembourgeois mises à disposition du public (Art. 33 de la loi) – Publication A1 Section B: Brevets, J : Demandes de brevet ou de certificat complémentaire de protection ayant fait l'objet d'une restitutio in, integrum (Art. 40 de la loi) Brevets ou de certificats complémentaires de protection ayant fait, l'objet d'une restauration (Art. 70 de la loi) Section K : Actes inscrits au registre des brevets]
B2687 : Brevets d'invention - Période du 01/06/2021 au 30/06/2021.
[. Brevets d'invention - Période du 01/06/2021 au 30/06/2021. Section A: Demandes de brevet, luxembourgeois mises à disposition du public (Art. 33 de la loi) – Publication A1 Section B: Brevets, J : Demandes de brevet ou de certificat complémentaire de protection ayant fait l'objet d'une restitutio in, integrum (Art. 40 de la loi) Brevets ou de certificats complémentaires de protection ayant fait, l'objet d'une restauration (Art. 70 de la loi) Section K : Actes inscrits au registre des brevets]
B2673 : Brevets d'invention - Période du 01/05/2021 au 31/05/2021.
[. Brevets d'invention - Période du 01/05/2021 au 31/05/2021. Section A: Demandes de brevet, luxembourgeois mises à disposition du public (Art. 33 de la loi) – Publication A1 Section B: Brevets, J : Demandes de brevet ou de certificat complémentaire de protection ayant fait l'objet d'une restitutio in, integrum (Art. 40 de la loi) Brevets ou de certificats complémentaires de protection ayant fait, l'objet d'une restauration (Art. 70 de la loi) Section K : Actes inscrits au registre des brevets]
B2122 : Brevets d'invention - Période du 01/04/2021 au 30/04/2021.
[. Brevets d'invention - Période du 01/04/2021 au 30/04/2021. Section A: Demandes de brevet, luxembourgeois mises à disposition du public (Art. 33 de la loi) – Publication A1 Section B: Brevets, J : Demandes de brevet ou de certificat complémentaire de protection ayant fait l'objet d'une restitutio in, integrum (Art. 40 de la loi) Brevets ou de certificats complémentaires de protection ayant fait, l'objet d'une restauration (Art. 70 de la loi) Section K : Actes inscrits au registre des brevets]
B2121 : Brevets d'invention - Période du 01/03/2021 au 31/03/2021.
[. Brevets d'invention - Période du 01/03/2021 au 31/03/2021. Section A: Demandes de brevet, luxembourgeois mises à disposition du public (Art. 33 de la loi) – Publication A1 Section B: Brevets, J : Demandes de brevet ou de certificat complémentaire de protection ayant fait l'objet d'une restitutio in, integrum (Art. 40 de la loi) Brevets ou de certificats complémentaires de protection ayant fait, l'objet d'une restauration (Art. 70 de la loi) Section K : Actes inscrits au registre des brevets]
B2056 : Arrêté ministériel du 5 mai 2021 modifiant l’arrêté ministériel du 20 septembre 2019 portant nomination des membres de la commission de pilotage de la validation des acquis de l’expérience.
[ pour la délivrance des brevets, diplômes et certificats prévue au chapitre V de la loi du 19 décembre, portant organisation de la validation des acquis de l’expérience pour la délivrance des brevets]
Acte de base non modifié
Signature : 05/05/2021
Publication : 21/05/2021
Prise d'effet : 21/05/2021
Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2056
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle, validation des acquis de l’expérience
Sujets secondaires : brevet, certificat, comité, diplôme, nomination, organisation
B1777 : Brevets d'invention - Période du 01/02/2021 au 28/02/2021.
[. Brevets d'invention - Période du 01/02/2021 au 28/02/2021. Section A: Demandes de brevet, luxembourgeois mises à disposition du public (Art. 33 de la loi) – Publication A1 Section B: Brevets, J : Demandes de brevet ou de certificat complémentaire de protection ayant fait l'objet d'une restitutio in, integrum (Art. 40 de la loi) Brevets ou de certificats complémentaires de protection ayant fait, l'objet d'une restauration (Art. 70 de la loi) Section K : Actes inscrits au registre des brevets]
B672 : Brevets d'invention - Période du 01/01/2021 au 31/01/2021.
[. Brevets d'invention - Période du 01/01/2021 au 31/01/2021. Section A: Demandes de brevet, luxembourgeois mises à disposition du public (Art. 33 de la loi) – Publication A1 Section B: Brevets, J : Demandes de brevet ou de certificat complémentaire de protection ayant fait l'objet d'une restitutio in, integrum (Art. 40 de la loi) Brevets ou de certificats complémentaires de protection ayant fait, l'objet d'une restauration (Art. 70 de la loi) Section K : Actes inscrits au registre des brevets]
B202 : Brevets d'invention - Période du 01/12/2020 au 31/12/2020.
[. Brevets d'invention - Période du 01/12/2020 au 31/12/2020. Section A: Demandes de brevet, luxembourgeois mises à disposition du public (Art. 33 de la loi) – Publication A1 Section B: Brevets, J : Demandes de brevet ou de certificat complémentaire de protection ayant fait l'objet d'une restitutio in, integrum (Art. 40 de la loi) Brevets ou de certificats complémentaires de protection ayant fait, l'objet d'une restauration (Art. 70 de la loi) Section K : Actes inscrits au registre des brevets]
B4336 : Brevets d'invention - Période du 01/11/2020 au 30/11/2020.
[. Brevets d'invention - Période du 01/11/2020 au 30/11/2020. Section A: Demandes de brevet, luxembourgeois mises à disposition du public (Art. 33 de la loi) – Publication A1 Section B: Brevets, J : Demandes de brevet ou de certificat complémentaire de protection ayant fait l'objet d'une restitutio in, integrum (Art. 40 de la loi) Brevets ou de certificats complémentaires de protection ayant fait, l'objet d'une restauration (Art. 70 de la loi) Section K : Actes inscrits au registre des brevets]
B4073 : Brevets d'invention - Période du 01/10/2020 au 31/10/2020.
[. Brevets d'invention - Période du 01/10/2020 au 31/10/2020. Section A: Demandes de brevet, luxembourgeois mises à disposition du public (Art. 33 de la loi) – Publication A1 Section B: Brevets, J : Demandes de brevet ou de certificat complémentaire de protection ayant fait l'objet d'une restitutio in, integrum (Art. 40 de la loi) Brevets ou de certificats complémentaires de protection ayant fait, l'objet d'une restauration (Art. 70 de la loi) Section K : Actes inscrits au registre des brevets]
B3758 : Brevets d'invention - Période du 01/09/2020 au 30/09/2020.
[. Brevets d'invention - Période du 01/09/2020 au 30/09/2020. Section A: Demandes de brevet, luxembourgeois mises à disposition du public (Art. 33 de la loi) – Publication A1 Section B: Brevets, J : Demandes de brevet ou de certificat complémentaire de protection ayant fait l'objet d'une restitutio in, integrum (Art. 40 de la loi) Brevets ou de certificats complémentaires de protection ayant fait, l'objet d'une restauration (Art. 70 de la loi) Section K : Actes inscrits au registre des brevets]
B3439 : Brevets d'invention - Période du 01/08/2020 au 31/08/2020.
[. Brevets d'invention - Période du 01/08/2020 au 31/08/2020. Section A: Demandes de brevet, luxembourgeois mises à disposition du public (Art. 33 de la loi) – Publication A1 Section B: Brevets, J : Demandes de brevet ou de certificat complémentaire de protection ayant fait l'objet d'une restitutio in, integrum (Art. 40 de la loi) Brevets ou de certificats complémentaires de protection ayant fait, l'objet d'une restauration (Art. 70 de la loi) Section K : Actes inscrits au registre des brevets]
B3079 : Brevets d'invention - Période du 01/07/2020 au 31/07/2020.
[. Brevets d'invention - Période du 01/07/2020 au 31/07/2020. Section A: Demandes de brevet, luxembourgeois mises à disposition du public (Art. 33 de la loi) – Publication A1 Section B: Brevets, J : Demandes de brevet ou de certificat complémentaire de protection ayant fait l'objet d'une restitutio in, integrum (Art. 40 de la loi) Brevets ou de certificats complémentaires de protection ayant fait, l'objet d'une restauration (Art. 70 de la loi) Section K : Actes inscrits au registre des brevets]
B2928 : Brevets d'invention - Période du 01/06/2020 au 30/06/2020.
[. Brevets d'invention - Période du 01/06/2020 au 30/06/2020. Section A: Demandes de brevet, luxembourgeois mises à disposition du public (Art. 33 de la loi) – Publication A1 Section B: Brevets, J : Demandes de brevet ou de certificat complémentaire de protection ayant fait l'objet d'une restitutio in, integrum (Art. 40 de la loi) Brevets ou de certificats complémentaires de protection ayant fait, l'objet d'une restauration (Art. 70 de la loi) Section K : Actes inscrits au registre des brevets]
B2004 : Brevets d'invention - Période du 01/05/2020 au 31/05/2020.
[. Brevets d'invention - Période du 01/05/2020 au 31/05/2020. Section A: Demandes de brevet, luxembourgeois mises à disposition du public (Art. 33 de la loi) – Publication A1 Section B: Brevets, J : Demandes de brevet ou de certificat complémentaire de protection ayant fait l'objet d'une restitutio in, integrum (Art. 40 de la loi) Brevets ou de certificats complémentaires de protection ayant fait, l'objet d'une restauration (Art. 70 de la loi) Section K : Actes inscrits au registre des brevets]
B1615 : Brevets d'invention - Période du 01/04/2020 au 30/04/2020.
[. Brevets d'invention - Période du 01/04/2020 au 30/04/2020. Section A: Demandes de brevet, luxembourgeois mises à disposition du public (Art. 33 de la loi) – Publication A1 Section B: Brevets, J : Demandes de brevet ou de certificat complémentaire de protection ayant fait l'objet d'une restitutio in, integrum (Art. 40 de la loi) Brevets ou de certificats complémentaires de protection ayant fait, l'objet d'une restauration (Art. 70 de la loi) Section K : Actes inscrits au registre des brevets]
B1274 : Brevets d'invention - Période du 01/03/2020 au 31/03/2020.
[. Brevets d'invention - Période du 01/03/2020 au 31/03/2020. Section A: Demandes de brevet, luxembourgeois mises à disposition du public (Art. 33 de la loi) – Publication A1 Section B: Brevets, J : Demandes de brevet ou de certificat complémentaire de protection ayant fait l'objet d'une restitutio in, integrum (Art. 40 de la loi) Brevets ou de certificats complémentaires de protection ayant fait, l'objet d'une restauration (Art. 70 de la loi) Section K : Actes inscrits au registre des brevets]
B957 : Brevets d'invention - Période du 01/02/2020 au 29/02/2020.
[. Brevets d'invention - Période du 01/02/2020 au 29/02/2020. Section A: Demandes de brevet, luxembourgeois mises à disposition du public (Art. 33 de la loi) – Publication A1 Section B: Brevets, J : Demandes de brevet ou de certificat complémentaire de protection ayant fait l'objet d'une restitutio in, integrum (Art. 40 de la loi) Brevets ou de certificats complémentaires de protection ayant fait, l'objet d'une restauration (Art. 70 de la loi) Section K : Actes inscrits au registre des brevets]
B546 : Brevets d'invention - Période du 01/01/2020 au 31/01/2020.
[. Brevets d'invention - Période du 01/01/2020 au 31/01/2020. Section A: Demandes de brevet, luxembourgeois mises à disposition du public (Art. 33 de la loi) – Publication A1 Section B: Brevets, J : Demandes de brevet ou de certificat complémentaire de protection ayant fait l'objet d'une restitutio in, integrum (Art. 40 de la loi) Brevets ou de certificats complémentaires de protection ayant fait, l'objet d'une restauration (Art. 70 de la loi) Section K : Actes inscrits au registre des brevets]
B144 : Brevets d'invention - Période du 01/12/2019 au 31/12/2019.
[. Brevets d'invention - Période du 01/12/2019 au 31/12/2019. Section A: Demandes de brevet, luxembourgeois mises à disposition du public (Art. 33 de la loi) – Publication A1 Section B: Brevets, J : Demandes de brevet ou de certificat complémentaire de protection ayant fait l'objet d'une restitutio in, integrum (Art. 40 de la loi) Brevets ou de certificats complémentaires de protection ayant fait, l'objet d'une restauration (Art. 70 de la loi) Section K : Actes inscrits au registre des brevets]
B4241 : Brevets d'invention - Période du 01/11/2019 au 30/11/2019.
[. Brevets d'invention - Période du 01/11/2019 au 30/11/2019. Section A: Demandes de brevet, luxembourgeois mises à disposition du public (Art. 33 de la loi) – Publication A1 Section B: Brevets, J : Demandes de brevet ou de certificat complémentaire de protection ayant fait l'objet d'une restitutio in, integrum (Art. 40 de la loi) Brevets ou de certificats complémentaires de protection ayant fait, l'objet d'une restauration (Art. 70 de la loi) Section K : Actes inscrits au registre des brevets]
B3792 : Brevets d'invention - Période du 01/10/2019 au 31/10/2019.
[. Brevets d'invention - Période du 01/10/2019 au 31/10/2019. Section A: Demandes de brevet, luxembourgeois mises à disposition du public (Art. 33 de la loi) – Publication A1 Section B: Brevets, J : Demandes de brevet ou de certificat complémentaire de protection ayant fait l'objet d'une restitutio in, integrum (Art. 40 de la loi) Brevets ou de certificats complémentaires de protection ayant fait, l'objet d'une restauration (Art. 70 de la loi) Section K : Actes inscrits au registre des brevets]
B3618 : Brevets d'invention - Période du 01/09/2019 au 30/09/2019.
[. Brevets d'invention - Période du 01/09/2019 au 30/09/2019. Section A: Demandes de brevet, luxembourgeois mises à disposition du public (Art. 33 de la loi) – Publication A1 Section B: Brevets, J : Demandes de brevet ou de certificat complémentaire de protection ayant fait l'objet d'une restitutio in, integrum (Art. 40 de la loi) Brevets ou de certificats complémentaires de protection ayant fait, l'objet d'une restauration (Art. 70 de la loi) Section K : Actes inscrits au registre des brevets]