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B2789 : Organisme de gestion et de répartition des droits d’auteur et des droits voisins - Autorisation.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/07/2021

Publication : 28/07/2021

Prise d'effet : 28/07/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2789

Auteur : Économie

Sujets principaux : droit d'auteurs, organisme de gestion collective, propriété industrielle et intellectuelle

Sujets secondaires : audiovisuel, autorisation, oeuvre artistique

B2695 : Organisme de gestion et de répartition des droits d’auteur et des droits voisins - Autorisation.

[ de données, l’Association Luxembourgeoise de Gestion des Œuvres Audiovisuelles, dite ALGOA,  ou numériques, d’œuvres audiovisuelles contenues dans des programmes de télévision, ainsi]

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Acte de base non modifié

Signature : 15/07/2021

Publication : 20/07/2021

Prise d'effet : 28/07/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2695

Auteur : Économie

Sujets principaux : droit d'auteurs, organisme de gestion collective, propriété industrielle et intellectuelle

Sujets secondaires : audiovisuel, autorisation, oeuvre artistique

B2483 : ALIA - Autorité luxembourgeoise indépendante de l’audiovisuel - Comptes annuels au 31 décembre 2020 et Rapport du réviseur d’entreprises agréé.

[. ALIA - Autorité luxembourgeoise indépendante de l’audiovisuel - Comptes annuels au 31 décembre 2020,  LUXEMBOURGEOISE INDÉPENDANTE DE L’AUDIOVISUEL, en abrégé ALIA, comprenant le bilan au 31 décembre 2020 ainsi,  de l’AUTORITÉ LUXEMBOURGEOISE INDÉPENDANTE DE L’AUDIOVISUEL au 31 décembre 2020, ainsi que du résultat,  qu’ils incombent d’évaluer la capacité de l’AUTORITÉ LUXEMBOURGEOISE INDÉPENDANTE DE L’AUDIOVISUEL,  DE L’AUDIOVISUEL ou de cesser son activité ou si aucune autre solution réaliste ne s’offre à lui. Responsabilité]

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Acte de base non modifié

Signature : 25/06/2021

Publication : 25/06/2021

Prise d'effet : 25/06/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2483

Auteur : Communication et Médias

Sujets principaux : Autorité luxembourgeoise indépendante de l’audiovisuel

Sujets secondaires : audiovisuel, audit, compte et bilan, réviseur d'entreprises

B1981 : Arrêté ministériel du 11 mai 2021 modifiant l’arrêté ministériel modifié du 5 janvier 2021 instituant neuf jurys d’examen pour les programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur (BTS), offerts au Lycée des Arts et Métiers (LAM), pour l’année d’études 2020-2021.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/05/2021

Publication : 14/05/2021

Prise d'effet : 14/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1981

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur

Sujets secondaires : Lycée des Arts et Métiers, audiovisuel, dessin ou modèles, formation, informatique, jury d'examen, nomination, programme

B1153 : Arrêté ministériel du 26 novembre 2019 instituant neuf groupes curriculaires pour les programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur (BTS), offerts au Lycée des Arts et Métiers (LAM), pour l’année d’études 2019-2020 - RECTIFICATIF.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/11/2019

Publication : 22/03/2021

Prise d'effet : 16/09/2019

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1153

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur

Sujets secondaires : Lycée des Arts et Métiers, audiovisuel, formation, groupe curriculaire, informatique, nomination, programme

B211 : Arrêté ministériel du 5 janvier 2021 instituant neuf jurys d’examen pour les programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur (BTS), offerts au Lycée des Arts et Métiers (LAM), pour l’année d’études 2020-2021.

[ externe. 2) Jury d’examen pour le programme de formation BTS « Cinéma et Audiovisuel » : Commissaire]

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Date de dernière modification : 11/01/2021

Signature : 05/01/2021

Publication : 11/01/2021

Prise d'effet : 11/01/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 211

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur

Sujets secondaires : Lycée des Arts et Métiers, audiovisuel, dessin ou modèles, formation, informatique, jury d'examen, nomination, programme

B210 : Arrêté ministériel du 5 janvier 2021 instituant neuf groupes curriculaires pour les programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur (BTS), offerts au Lycée des Arts et Métiers (LAM), pour l’année d’études 2020-2021.

[ et Audiovisuel » : Président : Coordinatrice : Membres : Monsieur Fabrice ROTH, Directeur du Lycée des Arts,  Audiovisuelle (ULPA) ; Madame Nora WENNER, Apparitrice Cinéma et Audiovisuel, experte Techniques]

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Acte de base non modifié

Signature : 05/01/2021

Publication : 11/01/2021

Prise d'effet : 11/01/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 210

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur

Sujets secondaires : Lycée des Arts et Métiers, audiovisuel, formation, groupe curriculaire, informatique, nomination, programme

B4211 : Fonds national de soutien à la production audiovisuelle - Établissement public - Bilan au 31 décembre 2019.

[. Fonds national de soutien à la production audiovisuelle - Établissement public - Bilan au 31 décembre]

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Signature : 08/12/2020

Publication : 09/12/2020

Prise d'effet : 09/12/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 4211

Auteur : Communication et Médias

Sujets principaux : Fonds national de soutien à la production audiovisuelle

Sujets secondaires : audiovisuel, compte et bilan, établissement public

B1609 : Arrêté ministériel du 28 avril 2020 modifiant l‘arrêté ministériel du 26 novembre 2019 instituant des commissions ad hoc relatives à l’admission des candidats aux programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur (BTS) offerts au Lycée des Arts et Métiers (LAM), en vue de l’année d’études 2020-2021.

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Signature : 28/04/2020

Publication : 08/05/2020

Prise d'effet : 01/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1609

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur

Sujets secondaires : Lycée des Arts et Métiers, admission, audiovisuel, cinéma, commission, formation, informatique, internet, nomination, programme

B1607 : Arrêté ministériel du 28 avril 2020 modifiant l‘arrêté ministériel du 26 novembre 2019 instituant neuf groupes curriculaires pour les programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur (BTS), offerts au Lycée des Arts et Métiers (LAM), pour l’année d’études 2019-2020.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/04/2020

Publication : 08/05/2020

Prise d'effet : 01/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1607

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur

Sujets secondaires : Lycée des Arts et Métiers, audiovisuel, cinéma, formation, groupe curriculaire, informatique, nomination, programme

B1605 : Arrêté ministériel du 28 avril 2020 modifiant l‘arrêté ministériel du 3 décembre 2019 1° instituant six commissions ad hoc pour procéder à la validation des acquis de l’expérience dans le cadre des programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur (BTS), offerts au Lycée des Arts et Métiers (LAM), pour l’année d’études 2019-2020 ; 2° remplaçant l’arrêté ministériel du 26 novembre 2019 instituant neuf commissions ad hoc pour procéder à la validation des acquis de l’expérience dans le cadre des programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur (BTS), offerts au Lycée des Arts et Métiers (LAM), pour l’année d’études 2019-2020.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/04/2020

Publication : 08/05/2020

Prise d'effet : 01/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1605

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur

Sujets secondaires : Lycée des Arts et Métiers, audiovisuel, cinéma, commission, dessin ou modèles, formation, informatique, nomination, programme, validation des acquis de l’expérience

B1522 : ALIA - Autorité luxembourgeoise indépendante de l’audiovisuel - Comptes annuels au 31 décembre 2019 et Rapport du Réviseur d’Entreprises Agréé.

[. ALIA - Autorité luxembourgeoise indépendante de l’audiovisuel - Comptes annuels au 31 décembre 2019,  LUXEMBOURGEOISE INDÉPENDANTE DE L’AUDIOVISUEL, en abrégé ALIA, comprenant le bilan au 31 décembre 2019 ainsi,  de l’AUTORITÉ LUXEMBOURGEOISE INDÉPENDANTE DE L’AUDIOVISUEL au 31 décembre 2019, ainsi que du résultat,  LUXEMBOURGEOISE INDÉPENDANTE DE L’AUDIOVISUEL à poursuivre son exploitation, de communiquer, le cas échéant,  LUXEMBOURGEOISE INDÉPENDANTE DE L’AUDIOVISUEL ou de cesser son activité ou si aucune autre solution réaliste]

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Acte de base non modifié

Signature : 16/03/2020

Publication : 30/04/2020

Prise d'effet : 30/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1522

Auteur : Communication et Médias

Sujets principaux : Autorité luxembourgeoise indépendante de l’audiovisuel

Sujets secondaires : audiovisuel, audit, compte et bilan, réviseur d'entreprises

B681 : ALIA - Autorité luxembourgeoise indépendante de l’audiovisuel - Comptes annuels au 31 décembre 2018 et Rapport du réviseur d’entreprises agréé.

[. ALIA - Autorité luxembourgeoise indépendante de l’audiovisuel - Comptes annuels au 31 décembre 2018,  LUXEMBOURGEOISE INDÉPENDANTE DE L’AUDIOVISUEL, en abrégé ALIA, comprenant le bilan au 31 décembre 2018,  de l’ AUTORITÉ LUXEMBOURGEOISE INDÉPENDANTE DE L’AUDIOVISUEL au 31 décembre 2018, ainsi que du résultat,  DE L’AUDIOVISUEL à poursuivre son exploitation, de communiquer, le cas échéant, les questions,  INDÉPENDANTE DE L’AUDIOVISUEL ou de cesser son activité ou si aucune autre solution réaliste ne s’offre]

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Acte de base non modifié

Signature : 13/01/2020

Publication : 19/02/2020

Prise d'effet : 19/02/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 681

Auteur : Communication et Médias

Sujets principaux : Autorité luxembourgeoise indépendante de l’audiovisuel

Sujets secondaires : audiovisuel, audit, compte et bilan, réviseur d'entreprises

B680 : ALIA - Autorité luxembourgeoise indépendante de l’audiovisuel - Comptes annuels au 31 décembre 2017 et Rapport du réviseur d’entreprises agréé.

[. ALIA - Autorité luxembourgeoise indépendante de l’audiovisuel - Comptes annuels au 31 décembre 2017,  LUXEMBOURGEOISE INDÉPENDANTE DE L’AUDIOVISUEL, en abrégé ALIA, comprenant le bilan au 31 décembre 2017 ainsi,  de l’AUTORITÉ LUXEMBOURGEOISE INDÉPENDANTE DE L’AUDIOVISUEL au 31 décembre 2017, ainsi que du résultat,  d’évaluer la capacité de l’AUTORITÉ LUXEMBOURGEOISE INDÉPENDANTE DE L’AUDIOVISUEL à poursuivre,  d’administration a l’intention de liquider l’AUTORITÉ LUXEMBOURGEOISE INDÉPENDANTE DE L’AUDIOVISUEL ou de cesser]

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Acte de base non modifié

Signature : 16/12/2019

Publication : 19/02/2020

Prise d'effet : 19/02/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 680

Auteur : Communication et Médias

Sujets principaux : Autorité luxembourgeoise indépendante de l’audiovisuel

Sujets secondaires : audiovisuel, audit, compte et bilan, réviseur d'entreprises

B4035 : Arrêté ministériel du 3 décembre 2019
1° instituant six commissions ad hoc pour procéder à la validation des acquis de l’expérience dans le cadre des programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur (BTS), offerts au Lycée des Arts et Métiers (LAM), pour l’année d’études 2019-2020 ;
2° remplaçant l’arrêté ministériel du 26 novembre 2019 instituant neuf commissions ad hoc pour procéder à la validation des acquis de l’expérience dans le cadre des programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur (BTS), offerts au Lycée des Arts et Métiers (LAM), pour l’année d’études 2019-2020.

[ de l’expérience dans le cadre du programme de formation BTS « Cinéma et Audiovisuel » : Monsieur Jean-Paul]

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Date de dernière modification : 10/12/2019

Signature : 03/12/2019

Publication : 10/12/2019

Prise d'effet : 16/09/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 4035

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur

Sujets secondaires : Lycée des Arts et Métiers, audiovisuel, cinéma, commission, dessin ou modèles, formation, informatique, nomination, programme, validation des acquis de l’expérience

B3984 : Arrêté ministériel du 26 novembre 2019 instituant neuf jurys d’examen pour les programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur (BTS), offerts au Lycée des Arts et Métiers (LAM), pour l’année d’études 2019-2020.

[ pour le programme de formation BTS « Cinéma et Audiovisuel » : Commissaire de Gouvernement et Présidente]

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Date de dernière modification : 08/05/2020

Signature : 26/11/2019

Publication : 03/12/2019

Prise d'effet : 16/09/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 3984

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur

Sujets secondaires : Lycée des Arts et Métiers, audiovisuel, cinéma, formation, informatique, internet, jury d'examen, nomination, programme

B3983 : Arrêté ministériel du 26 novembre 2019 instituant neuf groupes curriculaires pour les programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur (BTS), offerts au Lycée des Arts et Métiers (LAM), pour l’année d’études 2019-2020.

[ pour le programme de formation BTS « Cinéma et Audiovisuel » : Président : Coordinatrice : Membres : Monsieur,  Samsa Film, Union Luxembourgeoise de la Production Audiovisuelle (ULPA). 3) Groupe curriculaire]

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Date de dernière modification : 03/12/2019

Signature : 26/11/2019

Publication : 03/12/2019

Prise d'effet : 16/09/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 3983

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur

Sujets secondaires : Lycée des Arts et Métiers, audiovisuel, cinéma, formation, groupe curriculaire, informatique, nomination, programme

B3981 : Arrêté ministériel du 26 novembre 2019 portant nomination des coordinateurs des programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur (BTS), offerts au Lycée des Arts et Métiers (LAM), pour les années d’études 2019-2020 et 2020-2021.

[ de formation : Coordinatrice : BTS « Cinéma et Audiovisuel » Madame Anne SCHROEDER, Chargée d’éducation]

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Acte de base non modifié

Signature : 26/11/2019

Publication : 03/12/2019

Prise d'effet : 16/09/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 3981

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur

Sujets secondaires : Lycée des Arts et Métiers, audiovisuel, cinéma, coordination, formation, informatique, nomination, programme

B3980 : Arrêté ministériel du 26 novembre 2019 instituant neuf commissions ad hoc pour procéder à la validation des acquis de l’expérience dans le cadre des programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur (BTS), offerts au Lycée des Arts et Métiers (LAM), pour l’année d’études 2019-2020.

[ du programme de formation BTS « Cinéma et Audiovisuel » : Monsieur Jean-Paul GREISCH, Directeur]

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 16/09/2019

Signature : 26/11/2019

Publication : 03/12/2019

Prise d'effet : 16/09/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 3980

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur

Sujets secondaires : Lycée des Arts et Métiers, audiovisuel, cinéma, commission, formation, informatique, nomination, programme, validation des acquis de l’expérience

B3873 : Fonds national de soutien à la production audiovisuelle - Établissement public - Bilan au 31 décembre 2018.

[. Fonds national de soutien à la production audiovisuelle - Établissement public - Bilan au 31 décembre]

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Acte de base non modifié

Signature : 25/11/2019

Publication : 26/11/2019

Prise d'effet : 26/11/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 3873

Auteur : Communication et Médias

Sujets principaux : Fonds national de soutien à la production audiovisuelle

Sujets secondaires : audiovisuel, compte et bilan, établissement public

B2254 : ALIA - Autorité luxembourgeoise indépendante de l’audiovisuel - Comptes annuels au 31 décembre 2016 et Rapport du réviseur d’entreprises agréé.

[. ALIA - Autorité luxembourgeoise indépendante de l’audiovisuel - Comptes annuels au 31 décembre 2016, -joints de Autorité Luxembourgeoise Indépendante de l’Audiovisuel, en abrégé ALIA, comprenant le bilan,  luxembourgeois », Autorité Luxembourgeoise Indépendante de l’Audiovisuel, en abrégé ALIA,  de Autorité Luxembourgeoise Indépendante de l’Audiovisuel, en abrégé ALIA au 31 décembre 2016, ainsi,  de l’Audiovisuel »). En conséquence, il est possible que les comptes annuels ne puissent se prêter à un usage autre]

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Acte de base non modifié

Signature : 18/06/2019

Publication : 30/07/2019

Prise d'effet : 30/07/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 2254

Auteur : Communication et Médias

Sujets principaux : Autorité luxembourgeoise indépendante de l’audiovisuel

Sujets secondaires : audiovisuel, compte et bilan, réviseur d'entreprises

B1580 : Arrêté ministériel du 4 juin 2019 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Cinéma et Audiovisuel », dispensé au Lycée des Arts et Métiers.

[ de technicien supérieur « Cinéma et Audiovisuel », dispensé au Lycée des Arts et Métiers. Le Ministre,  du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Cinéma et Audiovisuel », proposé,  au brevet de technicien supérieur « Cinéma et Audiovisuel », dispensé au Lycée des Arts et Métiers]

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Acte de base non modifié

Signature : 04/06/2019

Publication : 11/06/2019

Prise d'effet : 15/09/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 1580

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur

Sujets secondaires : Lycée des Arts et Métiers, accréditation, audiovisuel, enseignement supérieur, formation, programme

B666 : Arrêté ministériel du 8 mars 2019 portant institution d’une commission spéciale pour l’accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Cinéma et audiovisuel », proposé par le Lycée des Arts et Métiers (LAM).

[ du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Cinéma et audiovisuel », proposé,  « Cinéma et audiovisuel », proposé par le Lycée des Arts et Métiers (LAM). Art. 2. Sont nommés membres,  à Py Productions, Bruxelles ; Madame Juliette COLLIAC, étudiante en BTS Audiovisuel de Cannes - option]

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Acte de base non modifié

Signature : 08/03/2019

Publication : 14/03/2019

Prise d'effet : 14/03/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 666

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur

Sujets secondaires : Commission spéciale, Lycée des Arts et Métiers, accréditation, audiovisuel, enseignement supérieur, formation, nomination, programme

B173 : ALIA - Autorité luxembourgeoise indépendante de l’audiovisuel - Comptes annuels au 31 décembre 2015 et Rapport du réviseur d’entreprises agréé.

[. ALIA - Autorité luxembourgeoise indépendante de l’audiovisuel - Comptes annuels au 31 décembre 2015, -joints de ALIA - Autorité luxembourgeoise indépendante de l'audiovisuel, comprenant le bilan au 31,  indépendante de l'audiovisuel ne comptabilise toujours pas certaines charges de fonctionnement supportées, , de la situation financière de ALIA - Autorité luxembourgeoise indépendante de l'audiovisuel au 31,  indépendante de l'audiovisuel »). En conséquence, il est possible que les comptes annuels ne puissent]

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Acte de base non modifié

Signature : 12/11/2018

Publication : 23/01/2019

Prise d'effet : 23/01/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 173

Auteur : Communication et Médias

Sujets principaux : Autorité luxembourgeoise indépendante de l’audiovisuel

Sujets secondaires : audiovisuel, compte et bilan, réviseur d'entreprises

B2712 : Fonds national de soutien à la production audiovisuelle - Établissement public - Bilan au 31 décembre 2017.

[. Fonds national de soutien à la production audiovisuelle - Établissement public - Bilan au 31 décembre]

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Acte de base non modifié

Signature : 28/09/2018

Publication : 04/10/2018

Prise d'effet : 04/10/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 2712

Auteur : Communication et Médias, État

Sujets principaux : Fonds national de soutien à la production audiovisuelle

Sujets secondaires : audiovisuel, compte et bilan, établissement public

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