Affinez votre recherche
De  à 

En application de la législation sur la protection des données nominatives, la recherche est disponible sur une période rétroactive de dix ans. Les anciens actes sont consultables via les Archives.

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

61 Résultats correspondent à votre recherche

B3196 : Ministère de la Santé - Conseil d’administration de l’établissement public « Laboratoire national de santé » - Nomination.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 25/06/2021

Publication : 19/08/2021

Prise d'effet : 19/08/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3196

Auteur : Santé

Sujets principaux : laboratoire national de santé

Sujets secondaires : conseil d'administration, nomination, établissement public

B2093 : Centre de Musiques Amplifiées - Établissement public - Conseil d’administration.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 20/05/2021

Publication : 27/05/2021

Prise d'effet : 27/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2093

Auteur : Culture

Sujets principaux : Centre de Musiques Amplifiées

Sujets secondaires : conseil d'administration, démission, nomination, établissement public

B2017 : Post Luxembourg - Établissement public - Comptes annuels et Comptes consolidés pour l’exercice clos au 31 décembre 2020.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 19/05/2021

Publication : 19/05/2021

Prise d'effet : 19/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2017

Auteur : Économie

Sujets principaux : Entreprise des Postes et Télécommunications

Sujets secondaires : compte et bilan, établissement public

B4211 : Fonds national de soutien à la production audiovisuelle - Établissement public - Bilan au 31 décembre 2019.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 08/12/2020

Publication : 09/12/2020

Prise d'effet : 09/12/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 4211

Auteur : Communication et Médias

Sujets principaux : Fonds national de soutien à la production audiovisuelle

Sujets secondaires : audiovisuel, compte et bilan, établissement public

B3249 : Établissement de radiodiffusion socioculturelle - Nomination.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 04/09/2020

Publication : 18/09/2020

Prise d'effet : 18/09/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 3249

Auteur : Communication et Médias

Sujets principaux : radio socioculturelle

Sujets secondaires : conseil d'administration, nomination, établissement public

B1728 : Post Luxembourg - Établissement public - Comptes annuels et Comptes consolidés pour l’exercice clos au 31 décembre 2019.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 13/05/2020

Publication : 14/05/2020

Prise d'effet : 14/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1728

Auteur : Économie

Sujets principaux : Entreprise des Postes et Télécommunications

Sujets secondaires : compte et bilan, établissement public

B1124 : Arrêté grand-ducal du 20 mars 2020 portant renouvellement partiel du conseil d’administration de l’établissement public « Laboratoire national de santé ».

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 20/03/2020

Publication : 30/03/2020

Prise d'effet : 29/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1124

Auteur : Santé

Sujets principaux : laboratoire national de santé

Sujets secondaires : conseil d'administration, nomination, établissement public

B200 : Ministère de la Santé - Conseil d’administration de l’établissement public « Laboratoire national de santé » - Nomination.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 09/01/2020

Publication : 22/01/2020

Prise d'effet : 22/01/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 200

Auteur : Santé

Sujets principaux : laboratoire national de santé

Sujets secondaires : conseil d'administration, nomination, établissement public

B199 : Ministère de la Santé - Conseil d’administration de l’établissement public « Laboratoire national de santé » - Nomination.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 09/01/2020

Publication : 22/01/2020

Prise d'effet : 01/02/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 199

Auteur : Santé

Sujets principaux : laboratoire national de santé

Sujets secondaires : conseil d'administration, nomination, établissement public

B4146 : Arrêté grand-ducal du 22 novembre 2019 concernant la nomination de Madame Myriam BENTZ membre du conseil d’administration du Fonds Belval, en remplacement de Madame Marie-Josée VIDAL.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 22/11/2019

Publication : 17/12/2019

Prise d'effet : 17/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 4146

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : établissement public

Sujets secondaires : Esch-Belval, conseil d'administration, fonds, nomination

B4061 : Arrêté grand-ducal du 4 décembre 2019 portant renouvellement du conseil d’administration de l’établissement public nommé « Centre de Musiques Amplifiées ».

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 04/12/2019

Publication : 11/12/2019

Prise d'effet : 15/10/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 4061

Auteur : Culture

Sujets principaux : Centre de Musiques Amplifiées, établissement public

Sujets secondaires : conseil d'administration, nomination, renouvellement de mandats

B3873 : Fonds national de soutien à la production audiovisuelle - Établissement public - Bilan au 31 décembre 2018.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 25/11/2019

Publication : 26/11/2019

Prise d'effet : 26/11/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 3873

Auteur : Communication et Médias

Sujets principaux : Fonds national de soutien à la production audiovisuelle

Sujets secondaires : audiovisuel, compte et bilan, établissement public

B2441 : Arrêté grand-ducal du 19 juillet 2019 portant nomination de Madame Dominique FABER, Premier Conseiller de Gouvernement, comme membre effectif et de Madame Stéphanie GOERENS, Conseiller de Gouvernement 1ère classe, comme membre suppléant du conseil d’administration de l’établissement public « Centres, Foyers et Services pour personnes âgées » à partir du 19 juillet 2019.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 19/07/2019

Publication : 14/08/2019

Prise d'effet : 19/07/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 2441

Auteur : Famille

Sujets principaux : personne âgée, établissement public

Sujets secondaires : conseil d'administration, nomination

B2158 : Établissement public « Centre culturel de rencontre Abbaye de Neumünster » - Nomination - Démission.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 12/07/2019

Publication : 17/07/2019

Prise d'effet : 17/07/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 2158

Auteur : Culture

Sujets principaux : centre culturel, établissement public

Sujets secondaires : conseil d'administration, démission, nomination, établissement public

B2157 : Établissement public « Salle de concerts Grande-Duchesse Joséphine-Charlotte » - Nomination - Démission.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 12/07/2019

Publication : 17/07/2019

Prise d'effet : 17/07/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 2157

Auteur : Culture

Sujets principaux : établissement public

Sujets secondaires : conseil d'administration, démission, nomination, établissement public

B1782 : Post Luxembourg - Établissement public - Comptes annuels et Comptes consolidés pour l'exercice clos au 31 décembre 2018.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 18/06/2019

Publication : 21/06/2019

Prise d'effet : 21/06/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 1782

Auteur : Économie

Sujets principaux : Entreprise des Postes et Télécommunications

Sujets secondaires : compte et bilan, établissement public

B2712 : Fonds national de soutien à la production audiovisuelle - Établissement public - Bilan au 31 décembre 2017.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 28/09/2018

Publication : 04/10/2018

Prise d'effet : 04/10/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 2712

Auteur : Communication et Médias, État

Sujets principaux : Fonds national de soutien à la production audiovisuelle

Sujets secondaires : audiovisuel, compte et bilan, établissement public

B1739 : Post Luxembourg - Établissement public - Comptes annuels et Comptes consolidés pour l'exercice clos au 31 décembre 2017.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 25/04/2018

Publication : 19/06/2018

Prise d'effet : 19/06/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1739

Auteur : Économie

Sujets principaux : Entreprise des Postes et Télécommunications

Sujets secondaires : compte et bilan, établissement public

B1123 : Établissement public « Centre de Musiques Amplifiées » - Remplacement.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 30/03/2018

Publication : 02/05/2018

Prise d'effet : 02/05/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1123

Auteur : Culture

Sujets principaux : Centre de Musiques Amplifiées

Sujets secondaires : nomination, remplacement, établissement public

B918 : Établissement Public de Radiodiffusion Socioculturelle - Nomination.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 30/03/2018

Publication : 13/04/2018

Prise d'effet : 13/04/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 918

Auteur : État

Sujets principaux : conseil d'administration

Sujets secondaires : nomination, radio socioculturelle, établissement public

B3263 : Fonds national de soutien à la production audiovisuelle - Établissement public - Bilan au 31 décembre 2016.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 10/11/2017

Publication : 10/11/2017

Prise d'effet : 10/11/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 3263

Auteur : État

Sujets principaux : audiovisuel

Sujets secondaires : compte et bilan, établissement public

B2940 : Arrêté grand-ducal du 9 octobre 2017 portant renouvellement partiel du conseil d’administration de l’établissement public « Laboratoire national de santé ».

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 09/10/2017

Publication : 12/10/2017

Prise d'effet : 12/10/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 2940

Auteur : Santé

Sujets principaux : laboratoire national de santé

Sujets secondaires : conseil d'administration, nomination, renouvellement de mandats, établissement public

B1869 : Post Luxembourg - Etablissement public - Comptes annuels et Comptes consolidés pour l'exercice clos au 31 décembre 2016.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 16/06/2017

Publication : 20/06/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 1869

Auteur : Économie

Sujets principaux : postes et télécommunications

Sujets secondaires : compte et bilan, établissement public

B1686 : Arrêté grand-ducal du 17 mai 2017 portant renouvellement du conseil d’administration de l’établissement publics « Salle de concerts Grande-Duchesse Joséphine-Charlotte ».

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 17/05/2017

Publication : 23/05/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 1686

Auteur : Culture

Sujets principaux : conseil d'administration

Sujets secondaires : nomination, établissement public

B599 : Arrêté ministériel du 8 février 2017 portant agrément de l’Ecole d’Application de Sécurité Civile, établissement public à Gardanne France.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 08/02/2017

Publication : 16/02/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 599

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Administration des Services de Secours

Sujets secondaires : agrément, établissement public