Affinez votre recherche
De  à 

En application de la législation sur la protection des données nominatives, la recherche est disponible sur une période rétroactive de dix ans. Les anciens actes sont consultables via les Archives.

8 Résultats correspondent à votre recherche

B2436 : Arrêté du Gouvernement en Conseil du 2 juin 2021 portant modification de la composition des membres du Conseil d’administration de l’Institut national pour le développement de la formation professionnelle continue (INFPC).

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 02/06/2021

Publication : 24/06/2021

Prise d'effet : 24/06/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2436

Auteur : Gouvernement, Éducation nationale

Sujets principaux : Institut national pour le développement de la formation professionnelle continue

Sujets secondaires : conseil d'administration, nomination

B2055 : Arrêté ministériel du 26 avril 2021 portant nomination du président du conseil d’administration de l’Institut national pour le développement de la formation professionnelle continue (INFPC).

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 26/04/2021

Publication : 21/05/2021

Prise d'effet : 21/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2055

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Institut national pour le développement de la formation professionnelle continue

Sujets secondaires : conseil d'administration, formation professionnelle, nomination

B4080 : Arrêté du Gouvernement en Conseil du 6 novembre 2020 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Institut national pour le développement de la formation professionnelle continue (INFPC).

Consulter
Acte modifié

Date de dernière modification : 30/11/2020

Signature : 06/11/2020

Publication : 30/11/2020

Prise d'effet : 30/11/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 4080

Auteur : Gouvernement, Éducation nationale

Sujets principaux : Institut national pour le développement de la formation professionnelle continue

Sujets secondaires : conseil d'administration, nomination

B843 : Arrêté du Gouvernement en Conseil du 31 janvier 2020 portant modification de l’arrêté du Gouvernement en Conseil modifié du 24 mai 2017 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Institut national pour le développement durable de la formation professionnelle continue (INFPC).

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 31/01/2020

Publication : 28/02/2020

Prise d'effet : 28/02/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 843

Auteur : Gouvernement, Éducation nationale

Sujets principaux : formation continue, formation professionnelle

Sujets secondaires : Institut national pour le développement de la formation professionnelle continue, conseil d'administration, développement durable, membre du conseil, nomination

B842 : Arrêté du Gouvernement en Conseil du 20 septembre 2019 portant modification de l’arrêté du Gouvernement en Conseil modifié du 24 mai 2017 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Institut national pour le développement durable de la formation professionnelle continue (INFPC).

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 20/09/2019

Publication : 28/02/2020

Prise d'effet : 28/02/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 842

Auteur : Gouvernement, Éducation nationale

Sujets principaux : formation continue, formation professionnelle

Sujets secondaires : Institut national pour le développement de la formation professionnelle continue, conseil d'administration, développement durable, membre du conseil, nomination

B1138 : Arrêté ministériel du 16 avril 2019 portant nomination du président du conseil d’administration de l’Institut national pour le Développement de la Formation professionnelle continue.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 16/04/2019

Publication : 24/04/2019

Prise d'effet : 24/04/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 1138

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : formation continue, formation professionnelle

Sujets secondaires : Institut national pour le développement de la formation professionnelle continue, conseil d'administration, nomination

B3671 : Arrêté du Gouvernement en conseil du 13 décembre 2017 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Institut national pour le développement de la formation professionnelle continue (INFPC).

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 13/12/2017

Publication : 15/12/2017

Prise d'effet : 15/12/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 3671

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : formation continue

Sujets secondaires : Institut national pour le développement de la formation professionnelle continue, conseil d'administration, formation professionnelle, nomination

B3670 : Arrêté du Gouvernement en conseil du 13 décembre 2017 portant nomination des membres du conseil scientifique pour les activités liées à l’Observatoire de la formation.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 13/12/2017

Publication : 15/12/2017

Prise d'effet : 15/12/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 3670

Auteur : Gouvernement

Sujets principaux : Conseil scientifique, Institut national pour le développement de la formation professionnelle continue, Observatoire

Sujets secondaires : formation, nomination