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B2561 : Arrêté ministériel du 5 juillet 2021 portant nomination d’un membre du Conseil scientifique prévu à l’article 65bis du Code de la sécurité sociale.

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Acte de base non modifié

Signature : 05/07/2021

Publication : 06/07/2021

Prise d'effet : 05/07/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2561

Auteur : Santé, Sécurité sociale

Sujets principaux : Conseil scientifique

Sujets secondaires : nomination

B3770 : Arrêté ministériel du 20 octobre 2020 portant nomination des membres du conseil scientifique du fonds national de la recherche dans le secteur public.

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Signature : 20/10/2020

Publication : 27/10/2020

Prise d'effet : 27/10/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 3770

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : Conseil scientifique

Sujets secondaires : Fonds National de la Recherche, membre du conseil, nomination, recherche et innovation

B3755 : Arrêté ministériel du 21 octobre 2020 portant nomination d’un membre du Conseil scientifique prévu à l'article 65bis du Code de la sécurité sociale.

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Signature : 21/10/2020

Publication : 22/10/2020

Prise d'effet : 22/10/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 3755

Auteur : Santé, Sécurité sociale

Sujets principaux : Conseil scientifique

Sujets secondaires : membre du conseil, nomination

B3054 : Arrêté ministériel du 2 septembre 2020 portant nomination d’un membre du Conseil scientifique prévu à l’article 65bis du Code de la sécurité sociale.

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Signature : 02/09/2020

Publication : 02/09/2020

Prise d'effet : 02/09/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 3054

Auteur : Santé, Sécurité sociale

Sujets principaux : Conseil scientifique

Sujets secondaires : nomination

B4275 : Arrêté ministériel du 18 décembre 2019 portant remplacement de membres du conseil scientifique du fonds national de la recherche dans le secteur public.

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Signature : 18/12/2019

Publication : 30/12/2019

Prise d'effet : 30/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 4275

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : Conseil scientifique

Sujets secondaires : Fonds National de la Recherche, fonds, membre du conseil, nomination, recherche et innovation

B1191 : Arrêté ministériel du 15 avril 2019 portant nomination d’un membre du Conseil scientifique prévu à l'article 65bis du Code de la sécurité sociale.

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Signature : 15/04/2019

Publication : 26/04/2019

Prise d'effet : 26/04/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 1191

Auteur : Santé, Sécurité sociale

Sujets principaux : Conseil scientifique

Sujets secondaires : nomination

B3835 : Arrêté du Gouvernement en Conseil du 5 décembre 2018 portant nomination des membres du Conseil scientifique auprès de l’Institut national de la statistique et des études économiques.

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Signature : 05/12/2018

Publication : 20/12/2018

Prise d'effet : 01/12/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 3835

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche, Gouvernement

Sujets principaux : Institut National de la Statistique et des Études Économiques

Sujets secondaires : Conseil scientifique, membre du conseil, nomination

B1935 : Arrêté ministériel du 29 juin 2018 portant remplacement de membres du conseil scientifique du fonds national de la recherche dans le secteur public.

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Signature : 29/06/2018

Publication : 11/07/2018

Prise d'effet : 11/07/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1935

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : Conseil scientifique

Sujets secondaires : fonds, membre du conseil, nomination, recherche et innovation

B854 : Arrêté ministériel du 27 mars 2018 portant nomination d’un membre du Conseil scientifique prévu à l'article 65bis du Code de la sécurité sociale.

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Signature : 27/03/2018

Publication : 29/03/2018

Prise d'effet : 29/03/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 854

Auteur : Santé, Sécurité sociale

Sujets principaux : Conseil scientifique

Sujets secondaires : nomination

B3670 : Arrêté du Gouvernement en conseil du 13 décembre 2017 portant nomination des membres du conseil scientifique pour les activités liées à l’Observatoire de la formation.

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Signature : 13/12/2017

Publication : 15/12/2017

Prise d'effet : 15/12/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 3670

Auteur : Gouvernement

Sujets principaux : Conseil scientifique, Institut national pour le développement de la formation professionnelle continue, Observatoire

Sujets secondaires : formation, nomination

B3371 : Arrêté ministériel du 6 novembre 2017 portant nomination des membres du Conseil scientifique de psychothérapie.

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Signature : 06/11/2017

Publication : 14/11/2017

Prise d'effet : 14/11/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 3371

Auteur : Santé

Sujets principaux : Conseil scientifique

Sujets secondaires : nomination

B214 : Arrêté ministériel du 11 janvier 2017 portant nomination d’un membre du Conseil scientifique prévu à l'article 65bis du Code de la sécurité sociale.

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Signature : 11/01/2017

Publication : 31/01/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 214

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : Conseil scientifique

Sujets secondaires : assurance maladie, nomination

B46 : Ministère de la Santé - Conseil scientifique de psychothérapie - Nomination.

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Signature : 22/04/2016

Publication : 22/04/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 46

Auteur : Santé

Sujets principaux : Conseil scientifique

Sujets secondaires : nomination

B130 : Arrêté ministériel du 19 octobre 2015 portant nomination de certains membres du Conseil scientifique prévu à l'article 65bis du Code de la sécurité sociale.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/10/2015

Publication : 17/11/2015

Prise d'effet : 21/11/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 130

Auteur : Santé

Sujets principaux : Conseil scientifique

Sujets secondaires : nomination

B56 : Arrêté ministériel du 24 mai 2013 portant nomination de certains membres du Conseil scientifique prévu à l'article 65bis du Code de la sécurité sociale.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/05/2013

Publication : 06/06/2013

Prise d'effet : 10/06/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 56

Auteur : Santé

Sujets principaux : Conseil scientifique

Sujets secondaires : nomination

B98 : Arrêté ministériel du 16 novembre 2011 portant nomination des membres du Conseil scientifique prévu à l'article 65bis du Code de la sécurité sociale.

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Acte modifié

Signature : 16/11/2011

Publication : 24/11/2011

Prise d'effet : 01/12/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 98

Auteur : Santé

Sujets principaux : Conseil scientifique

Sujets secondaires : nomination