Recherche dans le mémorial B

B425 : Arrêté ministériel du 21 janvier 2021 portant institution d’une commission spéciale pour l’accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur (BTS) « Digital Content », proposé par le Lycée Nic-Biever Dudelange (LNB).

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 21/01/2021

Publication : 25/01/2021

Prise d'effet : 25/01/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 425

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur

Sujets secondaires : Comité d'accréditation, Lycée Nic-Biever, accréditation, formation, nomination, organisation, programme

B2263 : Office Luxembourgeois d’Accréditation et de Surveillance, OLAS - Nomination.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 06/07/2020

Publication : 06/07/2020

Prise d'effet : 01/07/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 2263

Auteur : Économie

Sujets principaux : Office Luxembourgeois d'Accréditation et de Surveillance

Sujets secondaires : Comité d'accréditation, Institut luxembourgeois de la normalisation, de l'accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services, nomination

B1004 : Arrêté ministériel du 12 mars 2020 portant institution d’une commission spéciale pour l’accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur (BTS) « Gestion d’Entreprises et Développement Durable », proposé par le Lycée Technique d’Ettelbruck (LTETT).

Cet acte a été modifié.

Consulter

Acte modifié

Date de dernière modification : 05/08/2021

Signature : 12/03/2020

Publication : 16/03/2020

Prise d'effet : 16/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1004

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur

Sujets secondaires : Comité d'accréditation, Commission spéciale, Lycée Technique d'Ettelbruck, accréditation, commission, développement durable, nomination

B837 : Arrêté ministériel du 25 février 2020 portant institution d’une commission spéciale pour l’accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur (BTS) « Dessinateur et constructeur sur métal », proposé par le Lycée Technique de Bonnevoie (LTB).

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 25/02/2020

Publication : 28/02/2020

Prise d'effet : 28/02/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 837

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur

Sujets secondaires : Comité d'accréditation, Lycée Technique de Bonnevoie, accréditation, commission, formation, nomination

B58 : Arrêté ministériel du 8 janvier 2019 portant nomination des membres du comité d’accréditation pour les programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur avec effet au 20 janvier 2019.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 08/01/2019

Publication : 11/01/2019

Prise d'effet : 20/01/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 58

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur

Sujets secondaires : Comité d'accréditation, accréditation, formation, nomination, organisation, programme

B1191 : Arrêté ministériel du 2 mai 2018 modifiant l’arrêté ministériel du 9 septembre 2016 portant nomination des membres du groupe consultatif en matière d’accréditation d’institutions et de programmes d’enseignement supérieur étrangers au Grand-Duché de Luxembourg.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 02/05/2018

Publication : 07/05/2018

Prise d'effet : 07/05/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1191

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : Comité d'accréditation

Sujets secondaires : accréditation, enseignement supérieur, nomination, programme

B506 : Arrêté ministériel du 19 février 2018 modifiant l'arrêté ministériel du 8 décembre 2017 portant nomination des membres du Comité d’accréditation des programmes de formation menant au diplôme d’études supérieures générales.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 19/02/2018

Publication : 26/02/2018

Prise d'effet : 26/02/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 506

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : Comité d'accréditation

Sujets secondaires : accréditation, diplôme, formation, programme

B3659 : Arrêté ministériel du 8 décembre 2017 portant nomination des membres du Comité d’accréditation des programmes de formation menant au diplôme d’études supérieures générales.

Consulter

Acte plus en vigueur

Date de dernière modification : 05/08/2021

Signature : 08/12/2017

Publication : 13/12/2017

Prise d'effet : 13/12/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 3659

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : Comité d'accréditation

Sujets secondaires : accréditation, formation, programme

B118 : Arrêté ministériel du 14 novembre 2016 modifiant l'arrêté ministériel du 27 octobre 2016 portant institution d'une commission spéciale pour l'accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur «Infirmier en anesthésie et réanimation», dispensé au Lycée technique pour professions de santé.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 14/11/2016

Publication : 23/11/2016

Prise d'effet : 27/11/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 118

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : Comité d'accréditation

Sujets secondaires : Commission spéciale, accréditation

B113 : Arrêté ministériel du 27 octobre 2016 portant institution d'une commission spéciale pour l'accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur «Infirmier en anesthésie et réanimation», dispensé au Lycée technique pour professions de santé.

Cet acte a été modifié.

Consulter

Acte modifié

Signature : 27/10/2016

Publication : 07/11/2016

Prise d'effet : 11/11/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 113

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : Comité d'accréditation

Sujets secondaires : Commission spéciale, accréditation

B113 : Arrêté ministériel du 27 octobre 2016 portant institution d'une commission spéciale pour l'accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur «Assistant technique médical de chirurgie», dispensé au Lycée technique pour professions de santé.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 27/10/2016

Publication : 07/11/2016

Prise d'effet : 11/11/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 113

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : Comité d'accréditation

Sujets secondaires : Commission spéciale, accréditation

B113 : Arrêté ministériel du 27 octobre 2016 portant institution d'une commission spéciale pour l'accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur «Infirmier psychiatrique», dispensé au Lycée technique pour professions de santé.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 27/10/2016

Publication : 07/11/2016

Prise d'effet : 11/11/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 113

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : Comité d'accréditation

Sujets secondaires : Commission spéciale, accréditation

B113 : Arrêté ministériel du 27 octobre 2016 portant institution d'une commission spéciale pour l'accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur «Infirmier en pédiatrie», dispensé au Lycée technique pour professions de santé.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 27/10/2016

Publication : 07/11/2016

Prise d'effet : 11/11/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 113

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : Comité d'accréditation

Sujets secondaires : Commission spéciale, accréditation

B94 : Arrêté ministériel du 9 septembre 2016
- fixant les indemnités des membres du comité d'accréditation pour les formations du brevet de technicien supérieur ainsi que des membres des commissions spéciales instituées par ledit comité;
- abrogeant l'arrêté ministériel modifié du 20 avril 2016 fixant les indemnités des membres du comité d'accréditation pour les formations du brevet de technicien supérieur et du comité d'accréditation pour les formations d'enseignement supérieur implantées sur le territoire du Grand-Duché de Luxembourg ainsi que des membres des commissions spéciales instituées par les deux comités précités.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 09/09/2016

Publication : 15/09/2016

Prise d'effet : 15/09/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 94

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : Comité d'accréditation

Sujets secondaires : accréditation, nomination

B94 : Arrêté ministériel du 9 septembre 2016 portant nomination des membres du groupe consultatif en matière d'accréditation d'institutions et de programmes d'enseignement supérieur étrangers au Grand-Duché de Luxembourg.

Consulter

Acte plus en vigueur

Signature : 09/09/2016

Publication : 15/09/2016

Prise d'effet : 15/09/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 94

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : Comité d'accréditation

Sujets secondaires : accréditation, nomination

B90 : Arrêté ministériel du 5 août 2016 portant modification de l'arrêté ministériel du 21 juillet 2016 en vue du changement de dénomination du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur «Opérateur prépresse» en «Réalisateur graphique».

Consulter

Acte plus en vigueur

Signature : 05/08/2016

Publication : 30/08/2016

Prise d'effet : 03/09/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 90

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : Comité d'accréditation

Sujets secondaires : organisation

B84 : Arrêté ministériel du 21 juillet 2016 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur «Opérateur prépresse».

Consulter

Acte plus en vigueur

Signature : 21/07/2016

Publication : 08/08/2016

Prise d'effet : 15/09/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 84

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : Comité d'accréditation

Sujets secondaires : accréditation, organisation

B84 : Arrêté ministériel du 21 juillet 2016 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur «Informatique».

Consulter

Acte plus en vigueur

Signature : 21/07/2016

Publication : 08/08/2016

Prise d'effet : 15/09/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 84

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : Comité d'accréditation

Sujets secondaires : accréditation, organisation

B84 : Arrêté ministériel du 21 juillet 2016 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur «Assistant de direction».

Consulter

Acte plus en vigueur

Signature : 21/07/2016

Publication : 08/08/2016

Prise d'effet : 15/09/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 84

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : Comité d'accréditation

Sujets secondaires : accréditation, organisation

B84 : Arrêté ministériel du 21 juillet 2016 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur «Réseaux de télécommunication».

Consulter

Acte plus en vigueur

Signature : 21/07/2016

Publication : 08/08/2016

Prise d'effet : 15/09/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 84

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : Comité d'accréditation

Sujets secondaires : accréditation, organisation

B84 : Arrêté ministériel du 21 juillet 2016 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur «Gestionnaire comptable et fiscal».

Consulter

Acte plus en vigueur

Signature : 21/07/2016

Publication : 08/08/2016

Prise d'effet : 15/09/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 84

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : Comité d'accréditation

Sujets secondaires : accréditation, organisation

B84 : Arrêté ministériel du 21 juillet 2016 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur «Conducteur de travaux».

Consulter

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 09/06/2017

Signature : 21/07/2016

Publication : 08/08/2016

Prise d'effet : 15/09/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 84

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : Comité d'accréditation

Sujets secondaires : accréditation, organisation

B84 : Arrêté ministériel du 21 juillet 2016 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur «Dessin d'animation».

Consulter

Acte plus en vigueur

Signature : 21/07/2016

Publication : 08/08/2016

Prise d'effet : 15/09/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 84

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : Comité d'accréditation

Sujets secondaires : accréditation, organisation

B84 : Arrêté ministériel du 21 juillet 2016 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur «Gestionnaire en commerce et marketing».

Consulter

Acte plus en vigueur

Signature : 21/07/2016

Publication : 08/08/2016

Prise d'effet : 15/09/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 84

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : Comité d'accréditation

Sujets secondaires : accréditation, organisation

B84 : Arrêté ministériel du 21 juillet 2016 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur «Génie technique».

Consulter

Acte plus en vigueur

Signature : 21/07/2016

Publication : 08/08/2016

Prise d'effet : 15/09/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 84

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : Comité d'accréditation

Sujets secondaires : accréditation, organisation

38 Résultats correspondent à votre recherche