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B3768 : Arrêté ministériel du 27 septembre 2021 portant agrément de l’asbl ÉCOLE CORÉENNE DE LUXEMBOURG comme organisateur de cours de formation professionnelle continue.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/09/2021

Publication : 06/10/2021

Prise d'effet : 27/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3768

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : formation continue, formation professionnelle

Sujets secondaires : agrément, cours de formation

B3742 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Service d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément limité.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/09/2021

Publication : 30/09/2021

Prise d'effet : 17/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3742

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, maison relais pour enfants, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B3741 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Service d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément limité.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/09/2021

Publication : 30/09/2021

Prise d'effet : 15/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3741

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, maison relais pour enfants, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B3740 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Service d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément limité.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/09/2021

Publication : 30/09/2021

Prise d'effet : 30/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3740

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, maison relais pour enfants, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B3739 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Service d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément limité.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/09/2021

Publication : 30/09/2021

Prise d'effet : 13/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3739

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, maison relais pour enfants, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B3738 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Service d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément limité.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/09/2021

Publication : 30/09/2021

Prise d'effet : 13/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3738

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, foyer de jour, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B3737 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Service d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément limité.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/09/2021

Publication : 30/09/2021

Prise d'effet : 13/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3737

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B3736 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Services d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément.

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Acte de base non modifié

Signature : 07/09/2021

Publication : 30/09/2021

Prise d'effet : 13/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3736

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B3735 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Service d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément limité.

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Acte de base non modifié

Signature : 03/09/2021

Publication : 30/09/2021

Prise d'effet : 13/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3735

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, maison relais pour enfants, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B3734 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Services d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément - Modification.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/09/2021

Publication : 30/09/2021

Prise d'effet : 15/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3734

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B3733 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Service d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/09/2021

Publication : 30/09/2021

Prise d'effet : 15/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3733

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, foyer de jour, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B3732 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Service d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément - Prolongation.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/09/2021

Publication : 30/09/2021

Prise d'effet : 15/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3732

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, maison relais pour enfants, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B3731 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Service d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément - Modification.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/09/2021

Publication : 30/09/2021

Prise d'effet : 14/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3731

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : Sociétés de la Croix Rouge Luxembourgeoise, agrément, maison relais pour enfants, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B3730 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Services d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément - Prolongation.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/09/2021

Publication : 30/09/2021

Prise d'effet : 15/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3730

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, maison relais pour enfants, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B3729 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Service d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément limité.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/09/2021

Publication : 30/09/2021

Prise d'effet : 10/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3729

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B3728 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Service d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément - Modification.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/09/2021

Publication : 30/09/2021

Prise d'effet : 15/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3728

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, foyer de jour, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B3727 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Service d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément - Prolongation.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/09/2021

Publication : 30/09/2021

Prise d'effet : 13/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3727

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, foyer de jour, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B3726 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Service d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément - Prolongation.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/09/2021

Publication : 30/09/2021

Prise d'effet : 15/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3726

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, maison relais pour enfants, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B3725 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Service d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément - Prolongation.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/09/2021

Publication : 30/09/2021

Prise d'effet : 09/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3725

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, maison relais pour enfants, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B3724 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Service d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément - Prolongation.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/09/2021

Publication : 30/09/2021

Prise d'effet : 16/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3724

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, auberge de jeunesse, maison relais pour enfants, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B3723 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Service d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément - Prolongation.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/09/2021

Publication : 30/09/2021

Prise d'effet : 15/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3723

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, maison relais pour enfants, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B3722 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Service d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément - Modification.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/09/2021

Publication : 30/09/2021

Prise d'effet : 15/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3722

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : Sociétés de la Croix Rouge Luxembourgeoise, agrément, maison relais pour enfants, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B3721 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Service d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément - Prolongation.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/09/2021

Publication : 30/09/2021

Prise d'effet : 15/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3721

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, maison relais pour enfants, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B3720 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Service d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément - Prolongation.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/09/2021

Publication : 30/09/2021

Prise d'effet : 09/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3720

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : Sociétés de la Croix Rouge Luxembourgeoise, agrément, maison relais pour enfants, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B3719 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Service d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément - Prolongation.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/09/2021

Publication : 30/09/2021

Prise d'effet : 11/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3719

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : Sociétés de la Croix Rouge Luxembourgeoise, agrément, maison relais pour enfants, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

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