Recherche dans le mémorial B

B2952 : Règlement communal - Commune de Schengen
Règlement intérieur pour le port de plaisance à Schwebsingen.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/02/2021

Publication : 29/07/2021

Prise d'effet : 29/07/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2952

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schengen

Sujets secondaires : navigation de plaisance, règlement d'ordre intérieur

B2951 : Règlement communal - Commune de Schengen
Règlement communal concernant l’allocation de subsides scolaires - Modification.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/04/2021

Publication : 29/07/2021

Prise d'effet : 29/07/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2951

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schengen

Sujets secondaires : allocation, enseignement, subside

B2475 : Règlement communal - Commune de Schengen
Modification du règlement-taxe relatif à la gestion des déchets.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/12/2020

Publication : 25/06/2021

Prise d'effet : 25/06/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2475

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schengen

Sujets secondaires : déchet, ordures ménagères

B2464 : Règlement communal - Commune de Schengen
Fixation de tarifs pour l'exploitation du port de plaisance à Schwebsingen.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/05/2021

Publication : 25/06/2021

Prise d'effet : 25/06/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2464

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schengen

Sujets secondaires : navigation de plaisance, tarif

B2440 : Règlement communal - Commune de Schengen
Modification du règlement-taxe fixant la contribution compensatoire pour places de stationnement.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/04/2021

Publication : 25/06/2021

Prise d'effet : 25/06/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2440

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schengen

Sujets secondaires : stationnement

B1894 : Règlement communal - Commune de Schengen
Abrogation du tarif pour le service de navette personnalisé « Schengi ».

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Acte de base non modifié

Signature : 14/05/2020

Publication : 12/05/2021

Prise d'effet : 12/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1894

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schengen

Sujets secondaires : tarif, transport public

B1352 : Règlement communal - Commune de Schengen
Règlement de police - Modification et abrogation.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/12/2020

Publication : 01/04/2021

Prise d'effet : 01/04/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1352

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schengen

Sujets secondaires : règlement de police

B1351 : Règlement communal - Commune de Schengen
Règlement communal relatif à la gestion des déchets - Modification.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/12/2020

Publication : 01/04/2021

Prise d'effet : 01/04/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1351

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schengen

Sujets secondaires : déchet, gestion, ordures ménagères

B1289 : Règlement communal - Commune de Schengen
Introduction d’un règlement-taxe relatif à l’exploitation du port de plaisance de Schwebsingen.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/12/2020

Publication : 01/04/2021

Prise d'effet : 01/04/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1289

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schengen

Sujets secondaires : exploitation, réglementation, taxe

B180 : Règlement communal - Commune de Schengen
Règlement communal relatif à la gestion des déchets - Modifications.

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Acte de base non modifié

Signature : 25/08/2020

Publication : 08/01/2021

Prise d'effet : 08/01/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 180

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schengen

Sujets secondaires : déchet, ordures ménagères

B4339 : Remembrement des biens ruraux - Projet de remembrement de Wintrange II.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/12/2020

Publication : 17/12/2020

Prise d'effet : 17/12/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 4339

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : Office national du remembrement

Sujets secondaires : Schengen, bien rural, remembrement

B4142 : Règlement communal - Commune de Schengen
Plan d’aménagement particulier « quartier existant » présenté par les autorités communales de Schengen.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/01/2020

Publication : 02/12/2020

Prise d'effet : 02/12/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 4142

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schengen

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

B4141 : Règlement communal - Commune de Schengen
Refonte du plan d’aménagement général de Schengen, présentée par les autorités communales de Schengen.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/01/2020

Publication : 02/12/2020

Prise d'effet : 02/12/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 4141

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schengen

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d'aménagement général

B2767 : Règlement communal - Commune de Schengen
Nouvelle fixation du règlement-taxe relatif aux frais d'inscription aux cours de musique « Regional MuseksSchoul Munneref ».

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Acte de base non modifié

Signature : 05/12/2019

Publication : 07/08/2020

Prise d'effet : 07/08/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 2767

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schengen

Sujets secondaires : frais, taxe, école de musique

B2748 : Règlement communal - Commune de Schengen
Modification des taxes et redevances concernant l’eau destiné à la consommation humaine.

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Acte de base non modifié

Signature : 02/10/2019

Publication : 07/08/2020

Prise d'effet : 07/08/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 2748

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schengen

Sujets secondaires : eau potable, taxe

B2747 : Règlement communal - Commune de Schengen
Modification des taxes et redevances concernant l’utilisation de la canalisation.

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Acte de base non modifié

Signature : 02/10/2019

Publication : 07/08/2020

Prise d'effet : 07/08/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 2747

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schengen

Sujets secondaires : canalisation, taxe, utilisation

B2520 : Règlement communal - Commune de Schengen
Règlement sur les bâtisses, les voies publiques et les sites, présenté par les autorités communales de Schengen.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/05/2020

Publication : 27/07/2020

Prise d'effet : 27/07/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 2520

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schengen

Sujets secondaires : règlement sur les bâtisses, voirie

B2446 : Règlement communal - Commune de Schengen
Règlement arrêtant les subsides aux sociétés et associations locales à partir de l’année 2019.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/05/2020

Publication : 15/07/2020

Prise d'effet : 15/07/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 2446

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schengen

Sujets secondaires : association et fondation, subside

B2445 : Règlement communal - Commune de Schengen
Règlement communal d’ordre intérieur pour l’allocation de subventions pour l’acquisition et l’installation d’appareils électroménagers, pour l’achat d’un cycle ordinaire neuf (vélo) ou d’un cycle à pédalage assisté neuf et pour la réalisation de projets d’investissement pour l’utilisation rationnelle de l’énergie et la mise en valeur des sources d’énergies renouvelables dans le domaine du logement.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/05/2020

Publication : 15/07/2020

Prise d'effet : 15/07/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 2445

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schengen

Sujets secondaires : allocation, appareil électroménager, engin de déplacement personnel motorisé, protection de l'environnement, règlement d'ordre intérieur, subvention, énergie renouvelable

B1764 : Règlement communal - Commune de Schengen
Plan d’aménagement particulier au lieu-dit « Op der Uet » à Remerschen présenté par les autorités communales de Schengen.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/12/2019

Publication : 18/05/2020

Prise d'effet : 18/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1764

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schengen

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

B1744 : Règlement communal - Commune de Schengen
Règlement de circulation.

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Acte de base non modifié

Signature : 07/02/2019

Publication : 14/05/2020

Prise d'effet : 14/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1744

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schengen

Sujets secondaires : circulation routière

B1656 : Règlement communal - Commune de Schengen
Règlement de circulation.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/09/2019

Publication : 12/05/2020

Prise d'effet : 12/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1656

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schengen

Sujets secondaires : circulation routière

B1514 : Règlement communal - Commune de Schengen
Plan d’aménagement particulier au lieu-dit « Seckerbaach » à Schengen présenté par les autorités communales de Schengen.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/12/2019

Publication : 30/04/2020

Prise d'effet : 30/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1514

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schengen

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

B1226 : Règlement communal - Commune de Schengen
Règlement communal relatif à l’assainissement des eaux, y compris l’annexe technique.

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Acte de base non modifié

Signature : 05/12/2019

Publication : 09/04/2020

Prise d'effet : 09/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1226

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schengen

Sujets secondaires : assainissement, eau

B3861 : Règlement communal - Commune de Schengen
Fixation des tarifs pour la vente de bois de chauffage.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/09/2019

Publication : 21/11/2019

Prise d'effet : 21/11/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 3861

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schengen

Sujets secondaires : bois, tarif, vente

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