Recherche dans le mémorial B

B3584 : Règlement communal - Ville de Diekirch
Antenne collective : Introduction d’un tarif pour le débranchement et le rebranchement du/au réseau.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/07/2021

Publication : 20/09/2021

Prise d'effet : 20/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3584

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : antenne collective, tarif

B3583 : Règlement communal - Ville de Diekirch
Fixation du prix de vente du livre « Momentopnahm Instantané ».

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Acte de base non modifié

Signature : 19/07/2021

Publication : 20/09/2021

Prise d'effet : 20/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3583

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : livre, prix, vente

B2915 : Règlement communal - Ville de Diekirch
Règlement général de police - Modification.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/08/2020

Publication : 29/07/2021

Prise d'effet : 29/07/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2915

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : règlement de police

B2467 : Règlement communal - Ville de Diekirch
Nouvelle fixation du règlement-taxe général : Chapitre XXXI « antenne collective » droits d’auteur 2021.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/05/2021

Publication : 25/06/2021

Prise d'effet : 25/06/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2467

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : antenne collective, taxe

B1976 : Règlement communal - Ville de Diekirch
Abrogation du tarif pour la garderie à la Maison relais pour enfants.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/07/2020

Publication : 14/05/2021

Prise d'effet : 14/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1976

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : maison relais pour enfants, tarif

B1970 : Règlement communal - Ville de Diekirch
CIPA Résidence du Parc : Abrogation du tarif pour la mise à disposition du salon de coiffure.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/07/2020

Publication : 14/05/2021

Prise d'effet : 14/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1970

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : centre intégré pour personnes âgées, tarif

B1961 : Règlement communal - Ville de Diekirch
Fixation du prix de vente du livre « Ons zerschloen Dierfer ».

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Acte de base non modifié

Signature : 23/02/2021

Publication : 14/05/2021

Prise d'effet : 14/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1961

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : livre, prix, vente

B1879 : Règlement communal - Ville de Diekirch
Abrogation du tarif kilométrique uniforme des voitures-ambulances.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/07/2020

Publication : 12/05/2021

Prise d'effet : 12/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1879

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : service d'urgence, tarif

B1878 : Règlement communal - Ville de Diekirch
Abrogation des taxes pour l’intervention des services de secours de la Ville de Diekirch en cas de non-urgence.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/07/2020

Publication : 12/05/2021

Prise d'effet : 12/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1878

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : service d'urgence, taxe

B1877 : Règlement communal - Ville de Diekirch
Abrogation de la taxe pour les cours de natation pour adultes.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/07/2020

Publication : 12/05/2021

Prise d'effet : 12/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1877

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : cours du soir, piscine, taxe

B1876 : Règlement communal - Ville de Diekirch
Abrogation de la taxe de participation des enfants non-résidents aux frais de fonctionnement du Benjamin Club.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/07/2020

Publication : 12/05/2021

Prise d'effet : 12/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1876

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : minerval, participation, taxe

B1431 : Règlement communal - Ville de Diekirch
Abrogation des tarifs d'inscription et de participation des élèves non-résidents à l'école de musique de la Ville de Diekirch.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/07/2020

Publication : 08/04/2021

Prise d'effet : 08/04/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1431

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : droits d'inscription, tarif, école de musique

B1430 : Règlement communal - Ville de Diekirch
Abrogation de la taxe concernant la bibliothèque municipale.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/07/2020

Publication : 08/04/2021

Prise d'effet : 08/04/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1430

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : bibliothèque, taxe

B1429 : Règlement communal - Ville de Diekirch
Abrogation de la taxe sur le numérotage des maisons d'habitation.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/07/2020

Publication : 08/04/2021

Prise d'effet : 08/04/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1429

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : taxe

B1422 : Règlement communal - Ville de Diekirch
Abrogation des taxes de l’abattoir communal.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/07/2020

Publication : 08/04/2021

Prise d'effet : 08/04/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1422

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : abattage, taxe

B1421 : Règlement communal - Ville de Diekirch
Abrogation du tarif pour la garderie pour à la maison relais pour enfants.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/07/2020

Publication : 07/04/2021

Prise d'effet : 07/04/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1421

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : maison relais pour enfants, tarif

B1420 : Règlement communal - Ville de Diekirch
Abrogation du règlement-taxe du 2 avril 1976 concernant les trottoirs.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/07/2020

Publication : 07/04/2021

Prise d'effet : 07/04/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1420

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : taxe, voirie

B1419 : Règlement communal - Ville de Diekirch
Abrogation du règlement-taxe du 23 mars 1967 relatif au transport des morts.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/07/2020

Publication : 07/04/2021

Prise d'effet : 07/04/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1419

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : inhumation et crémation, taxe

B1415 : Règlement communal - Ville de Diekirch
Abrogation du règlement-taxe relatif aux prix des pensions et des provisions du CIPA Résidence du Parc.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/07/2020

Publication : 07/04/2021

Prise d'effet : 07/04/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1415

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : centre intégré pour personnes âgées, pension, prix

B1414 : Règlement communal - Ville de Diekirch
Abrogation des redevances à percevoir sur les terrains de camping.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/07/2020

Publication : 07/04/2021

Prise d'effet : 07/04/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1414

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : camping, taxe

B1253 : Règlement communal - Ville de Diekirch
Abrogation de la taxe de parcage sur les emplacements de parking desservis par les horodateurs.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/07/2020

Publication : 01/04/2021

Prise d'effet : 01/04/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1253

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : stationnement, taxe

B1252 : Règlement communal - Ville de Diekirch
Abrogation du tarif pour la mise à disposition du salon de coiffure au CIPA Résidence du Parc.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/07/2020

Publication : 01/04/2021

Prise d'effet : 01/04/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1252

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : centre intégré pour personnes âgées, tarif

B1248 : Arrêté ministériel du 1er mars 2021 portant nomination des membres de la commission d’inclusion dans la direction de région Diekirch (DR 14).

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Acte de base non modifié

Signature : 01/03/2021

Publication : 31/03/2021

Prise d'effet : 30/03/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1248

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement fondamental

Sujets secondaires : Diekirch, commission, inclusion scolaire, nomination

B1189 : Règlement communal - Ville de Diekirch
Lotissement de la parcelle cadastrale n° 2475/4875, section A de Diekirch, présenté par les autorités communales de la Ville de Diekirch.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/02/2021

Publication : 25/03/2021

Prise d'effet : 25/03/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1189

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : cadastre et topographie, lotissement, parcelle

B1188 : Règlement communal - Ville de Diekirch
Lotissement de la parcelle cadastrale n° 821/8417, section A de Diekirch, présenté par les autorités communales de la Ville de Diekirch.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/02/2021

Publication : 25/03/2021

Prise d'effet : 25/03/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1188

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : cadastre et topographie, lotissement, parcelle

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