Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg
  • luxembourg.lu
  • gouvernement.lu
  • guichet.lu
  • Autres sites
Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg
Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg Menu
  • Mémorial A
    • Recherche
    • Codes
    • Recueils
    • Textes UE
    • Projets
    • Archives et annexes
  • Mémorial B
    • Recherche
    • Archives
  • Mémorial C
    • Recherche
    • Archives
  • Recherche avancée
  • Graphiques
  • My LEGIBOX Se connecter
  • V1.9.7 - 202010071413

Accueil Recherche dans le mémorial B
Votre sélection :
Série : B
Statut : Tous
Lieu : Beckerich
X Réinitialiser les critères
Affinez votre recherche
Série
Dates de signature
De  à 

En application de la législation sur la protection des données nominatives, la recherche est disponible sur une période rétroactive de dix ans. Les anciens actes sont consultables via les Archives.

Dates de publication
Types
Types (autres)
Actes modificatifs
Statut
Thématique
Voir plus...

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

Lieu
Voir plus...

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

Auteur

48 Résultats correspondent à votre recherche

B3561 : Règlement communal - Commune de Beckerich
Fixation du prix de vente du livre de cuisine « Super Lecker - Unsere Lieblingsrezepte ».

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 28/06/2021

Publication : 20/09/2021

Prise d'effet : 20/09/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 3561

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : livre, prix, vente

B2907 : Règlement communal - Commune de Beckerich
Règlement concernant le subventionnement des cultures intermédiaires - Modification et prolongement.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 21/05/2021

Publication : 29/07/2021

Prise d'effet : 29/07/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 2907

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : subvention

B1812 : Règlement communal - Commune de Beckerich
Nouvelle fixation du règlement-taxe relatif en matière des déchets.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 18/12/2019

Publication : 12/05/2021

Prise d'effet : 12/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1812

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : déchet, ordures ménagères, taxe

B1709 : Règlement communal - Commune de Beckerich
Lotissement des parcelles cadastrales nos 17, 16/682 et 20/3728, section C d’Elvange et Hovelange, présenté par les autorités communales de Beckerich.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 02/04/2021

Publication : 28/04/2021

Prise d'effet : 28/04/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1709

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : cadastre et topographie, lotissement, parcelle

B1708 : Règlement communal - Commune de Beckerich
Lotissement des parcelles cadastrales nos 247/4860 et 267/4861, section E de Beckerich, présenté par les autorités communales de Beckerich.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 02/04/2021

Publication : 28/04/2021

Prise d'effet : 28/04/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1708

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : cadastre et topographie, lotissement, parcelle

B1707 : Règlement communal - Commune de Beckerich
Lotissement de la parcelle cadastrale n° 247/4327, section E de Beckerich, présenté par les autorités communales de Beckerich.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 02/04/2021

Publication : 28/04/2021

Prise d'effet : 28/04/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1707

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : cadastre et topographie, lotissement, parcelle

B1423 : Règlement communal - Commune de Beckerich
Modification du règlement-taxe en matière de gestion des déchets.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 13/07/2020

Publication : 08/04/2021

Prise d'effet : 08/04/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1423

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : déchet, ordures ménagères, taxe

B1354 : Règlement communal - Commune de Beckerich
Règlement concernant les primes à allouer pour l’acquisition et la réparation d’appareils électroménagers à haute performance énergétique.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 06/11/2020

Publication : 01/04/2021

Prise d'effet : 01/04/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1354

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : prime, énergie

B1187 : Règlement communal - Commune de Beckerich
Lotissement des parcelles cadastrales n° 895/1217 et n° 934/3375, section C d’Evelange et Hovelange, présenté par les autorités communales de Beckerich.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 26/02/2021

Publication : 25/03/2021

Prise d'effet : 25/03/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1187

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : cadastre et topographie, lotissement, parcelle

B1186 : Règlement communal - Commune de Beckerich
Lotissement de la parcelle cadastrale n° 186/563, section D de Huttange, présenté par les autorités communales de Beckerich.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 26/02/2021

Publication : 25/03/2021

Prise d'effet : 25/03/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1186

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : cadastre et topographie, lotissement, parcelle

B1185 : Règlement communal - Commune de Beckerich
Lotissement des parcelles cadastrales n° 23/2751, n° 23/2752, n° 756/2753, n° 756/2754, section F d’Oberpallen, présenté par les autorités communales de Beckerich.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 26/02/2021

Publication : 25/03/2021

Prise d'effet : 25/03/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1185

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : cadastre et topographie, lotissement, parcelle

B1184 : Règlement communal - Commune de Beckerich
Lotissement de la parcelle cadastrale n° 273/4886, section E de Beckerich, présenté par les autorités communales de Beckerich.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 26/02/2021

Publication : 25/03/2021

Prise d'effet : 25/03/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 1184

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : cadastre et topographie, lotissement, parcelle

B64 : Règlement communal - Commune de Beckerich
Règlement de circulation.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 25/09/2020

Publication : 07/01/2021

Prise d'effet : 07/01/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 64

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : circulation routière

B3774 : Règlement communal - Commune de Beckerich
Modification du règlement-taxe en matière de raccordement au réseau de distribution d'eau.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 26/02/2020

Publication : 29/10/2020

Prise d'effet : 29/10/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 3774

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : conduite d'eau, eau potable, taxe

B3134 : Règlement communal - Commune de Beckerich
Règlement communal relatif à l’octroi d’une allocation de vie chère - Modification.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 13/07/2020

Publication : 15/09/2020

Prise d'effet : 15/09/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 3134

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : allocation de vie chère

B3121 : Règlement communal - Commune de Beckerich
Règlement de circulation.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 08/06/2020

Publication : 15/09/2020

Prise d'effet : 15/09/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 3121

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : circulation routière, réglementation

B2769 : Règlement communal - Commune de Beckerich
Nouvelle fixation du prix de repas sur roues.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 18/12/2019

Publication : 07/08/2020

Prise d'effet : 07/08/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 2769

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : prix, repas sur roues

B2255 : Règlement communal - Commune de Beckerich
Nouvelle tarification pour l’utilisation des centres culturels et salles des fêtes.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 04/10/2019

Publication : 06/07/2020

Prise d'effet : 06/07/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 2255

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : location, tarif

B1759 : Règlement communal - Commune de Beckerich
Plan d’aménagement particulier au lieu-dit « Oben den Garten » à Hovelange présenté par les autorités communales de Beckerich.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 26/02/2020

Publication : 18/05/2020

Prise d'effet : 18/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1759

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

B1618 : Règlement communal - Commune de Beckerich
Règlement de circulation.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 29/06/2018

Publication : 12/05/2020

Prise d'effet : 12/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1618

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : circulation routière

B1353 : Règlement communal - Commune de Beckerich
Règlement de circulation.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 26/06/2019

Publication : 20/04/2020

Prise d'effet : 20/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1353

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : circulation routière

B1352 : Règlement communal - Commune de Beckerich
Règlement de circulation.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 19/07/2019

Publication : 20/04/2020

Prise d'effet : 20/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1352

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : circulation routière

B1217 : Règlement communal - Commune de Beckerich
Règlement communal relatif à la gestion des déchets ménagers, encombrants et y assimilés.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 18/12/2019

Publication : 09/04/2020

Prise d'effet : 09/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1217

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : déchet, ordures ménagères

B1149 : Règlement communal - Commune de Beckerich
Règlement de circulation.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 26/06/2018

Publication : 06/04/2020

Prise d'effet : 06/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1149

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : circulation routière

B486 : Règlement communal - Commune de Beckerich
Nouvelle tarification pour l’utilisation des centres culturels et salles des fêtes.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 04/10/2019

Publication : 11/02/2020

Prise d'effet : 11/02/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 486

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : centre culturel, fête, tarif

  • < Précédent
  • Publications journalières regroupées
  • Newsletter
  • Aide et à propos
  • RSS
  • Abonnements
  • ELI
  • Projet Casemates
  • Contact