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A465 : Règlement grand-ducal du 29 mai 2020 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 18 mars 2020 portant introduction d’une série de mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19.

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Acte plus en vigueur

Signature : 29/05/2020

Publication : 29/05/2020

Prise d'effet : 29/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 465

Auteur : État

Sujets principaux : coronavirus, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, état de crise

Sujets secondaires : Direction de la santé, hall des sports, hygiène, manifestation sportive, matériel sanitaire, sport

A454 : Règlement grand-ducal du 26 mai 2020 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 18 mars 2020 portant introduction d’une série de mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19.

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Acte plus en vigueur

Signature : 26/05/2020

Publication : 26/05/2020

Prise d'effet : 27/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 454

Auteur : État

Sujets principaux : coronavirus, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, état de crise

Sujets secondaires : cimetière, cérémonie officielle, foire et marché, fête, hall des sports, hygiène, hôtellerie, limite, manifestation culturelle, manifestation sportive, masque, matériel sanitaire, personnel, restauration, sport, établissement

A363 : Règlement grand-ducal du 6 mai 2020 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 18 mars 2020 portant introduction d’une série de mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19.

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Acte plus en vigueur

Signature : 06/05/2020

Publication : 06/05/2020

Prise d'effet : 11/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 363

Auteur : État

Sujets principaux : coronavirus, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, état de crise

Sujets secondaires : Archives Nationales, Centre National de l'Audiovisuel, Centre national sportif et culturel « d’Coque », Fédération Nationale des Hôteliers, Restaurateurs et Cafetiers du Grand-Duché de Luxembourg, Sportlycée, bibliothèque, centre culturel, cinéma, foire et marché, hall des sports, hygiène, hébergement, hôpital, hôtellerie, mariage, matériel sanitaire, musée national, médecin, médecin-dentiste, médecine vétérinaire, personne physique, profession de santé, psychothérapeute, sport, établissement public

A197 : Règlement communal - Commune de Diekirch
Modification des tarifs d’utilisation du hall des sports à Diekirch.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/07/2012

Publication : 13/09/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 197

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : hall des sports, location, tarif

A95 : Règlement communal - Commune de la Vallée de l'Ernz
Modification des tarifs à percevoir sur l'utilisation des salles communales (hall sportif et salles publiques des centres culturels).

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Acte de base non modifié

Signature : 26/01/2012

Publication : 09/05/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 95

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Vallée de l'Ernz

Sujets secondaires : centre culturel, hall des sports, location de matériel communal, modification, tarif

A95 : Règlement communal - Commune de Schengen
Abrogation des tarifs d’utilisation des terrains de tennis en vigueur dans l’ancienne commune de Wellenstein.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/12/2011

Publication : 09/05/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 95

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schengen

Sujets secondaires : Wellenstein, hall des sports, tarif

A49 : Règlement communal - Commune de Beckerich
Modification des tarifs d'utilisation du hall des Sports.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/12/2011

Publication : 21/03/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 49

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : hall des sports, tarif, utilisation

A49 : Règlement communal - Commune de Beckerich
Modification des tarifs d’utilisation du Hall des Sports.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/12/2011

Publication : 21/03/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 49

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : hall des sports, tarif, utilisation

A197 : Règlement communal - Commune d’Useldange
Modification du règlement-taxe concernant l’utilisation des salles communales.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/05/2011

Publication : 20/09/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 197

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Useldange

Sujets secondaires : hall des sports, location de matériel communal, taxe, utilisation

A178 : Règlement communal - Commune de Waldbillig
Modification des tarifs pour l’utilisation des salles communales et de la cafétéria de la cuisine au hall sportif à Waldbillig.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/03/2010

Publication : 06/10/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 178

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Waldbillig

Sujets secondaires : hall des sports, location de matériel communal, modification, tarif

A178 : Règlement communal - Commune de Clervaux
Nouvelle fixation des tarifs de location des salles communales.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/06/2010

Publication : 06/10/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 178

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Clervaux

Sujets secondaires : hall des sports, location, tarif

A129 : Règlement communal - Commune de Schieren
Fixation du tarif à percevoir sur l’utilisation du hall des sports à Schieren par des classes d’enseignement fondamental d’autres communes ainsi que par des classes d’enseignement postprimaire.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/04/2010

Publication : 06/08/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 129

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schieren

Sujets secondaires : enseignement fondamental, enseignement postprimaire, hall des sports, tarif, utilisation

A108 : Règlement communal - Ville d’Echternach
Règlement temporaire d'ordre intérieur concernant le hall sportif.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/04/2010

Publication : 14/07/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 108

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Echternach

Sujets secondaires : hall des sports, règlement d'ordre intérieur

A53 : Règlement communal - Ville de Differdange
Modification des tarifs de location du hall omnisports à Oberkorn et des terrains de football.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/12/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Differdange

Sujets secondaires : hall des sports, location, tarif

A41 : Règlement communal - Commune de Biwer
Règlement communal relatif au centre sportif comprenant un hall des sports et une piscine couverte.

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Acte de base non modifié

Signature : 05/09/2009

Publication : 16/03/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Biwer

Sujets secondaires : hall des sports, piscine

A28 : Règlement communal - Ville de Diekirch
Fixation des tarifs d'utilisation du hall sportif de l'école centrale de Diekirch, place des Etoiles.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/12/2009

Publication : 02/03/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : hall des sports, location, tarif

A74 : Règlement communal - Commune de Mondorf-les-Bains
Modification du règlement-taxe relatif à l'utilisation du centre sportif Roll Delles.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/12/2008

Publication : 14/04/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 74

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mondorf-les-Bains

Sujets secondaires : hall des sports, tarif, utilisation

A29 : Règlement communal - Commune de Biwer
Règlement communal relatif au centre sportif comprenant un hall des sports et une piscine couverte.

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Acte de base non modifié

Signature : 05/09/2008

Publication : 20/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Biwer

Sujets secondaires : hall des sports, piscine

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