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A539 : Règlement grand-ducal du 20 juin 2020 portant dérogation à l’article 2 du règlement grand-ducal modifié du 15 septembre 1975 portant fixation du taux d’indemnisation des chômeurs partiels.

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Acte consolidé

Publication : 01/07/2021

Prise d'effet : 01/07/2021

A538 : Loi du 20 juin 2020 portant
1° dérogation temporaire à certaines dispositions en matière de droit du travail en relation avec l’état de crise lié au Covid-19 ;
2° modification du Code du travail.

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Acte consolidé

Publication : 01/07/2021

Prise d'effet : 01/07/2021

A533 : Loi du 20 juin 2020 portant introduction d’un congé pour soutien familial dans le cadre de la lutte contre la pandémie Covid-19.

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Acte consolidé

Publication : 28/05/2021

Prise d'effet : 25/05/2021

A392 : Loi du 20 mai 2021 portant modification de la loi modifiée du 20 juin 2020 portant introduction d’un congé pour soutien familial dans le cadre de la lutte contre la pandémie Covid-19.

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A307 : Loi du 16 avril 2021 portant modification de l’article L. 631-2 du Code du travail.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/04/2021

Publication : 19/04/2021

Prise d'effet : 23/04/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 307

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : Fonds pour l'emploi, droit du travail

Sujets secondaires : chômage, chômage partiel, entreprise, salarié

A1026 : Règlement grand-ducal du 15 décembre 2020 portant modification du règlement grand-ducal du 20 juin 2020 portant dérogation à l’article 2 du règlement grand-ducal modifié du 15 septembre 1975 portant fixation du taux d’indemnisation des chômeurs partiels.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/12/2020

Publication : 18/12/2020

Prise d'effet : 22/12/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1026

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire, Économie

Sujets principaux : chômage partiel

Sujets secondaires : chômage, coronavirus, droit du travail, indemnité, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, salaire, taux

A206 : Règlement grand-ducal du 27 mars 2020 portant dérogation aux articles L.521-9., L.521-11., L.524-5., L.543-11., L.543-20., L.552-2. du Code du travail et aux articles 8 et 10 du règlement grand-ducal du 14 octobre 2002 concernant le mode de désignation et d’indemnisation des membres, les règles de fonctionnement et les délais de procédure de la commission mixte de reclassement des travailleurs incapables à exercer leur dernier poste de travail.

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Acte consolidé

Publication : 23/11/2020

Prise d'effet : 03/04/2020

A663 : Loi du 24 juillet 2020 portant modification
1° du Code du travail ;
2° du Code de la sécurité sociale ;
3° de la loi du 23 juillet 2015 portant modification du Code du travail et du Code de la sécurité sociale concernant le dispositif du reclassement interne et externe.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/07/2020

Publication : 05/08/2020

Prise d'effet : 01/11/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 663

Auteur : Sécurité sociale, Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : droit du travail, sécurité sociale

Sujets secondaires : Agence pour le développement de l'emploi, chômage, contrat de travail, droit du travail, examen médical, formation continue, formation professionnelle, incapacité de travail, indemnité, juridiction du travail, reclassement, rémunération, sécurité et santé au travail

A639 : Loi du 24 juillet 2020 portant dérogation temporaire aux articles L. 524-1, L. 524-2, L. 524-5, L. 541-1 et L. 541-2 du Code du travail.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/07/2020

Publication : 24/07/2020

Prise d'effet : 24/07/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 639

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : droit du travail

Sujets secondaires : Agence pour le développement de l'emploi, Fonds pour l'emploi, chômage, cotisation, droit du travail, déclaration de la faillite, formation, indemnité, reclassement, salarié, stage

A539 : Règlement grand-ducal du 20 juin 2020 portant dérogation à l’article 2 du règlement grand-ducal modifié du 15 septembre 1975 portant fixation du taux d’indemnisation des chômeurs partiels.

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Acte modifié

Date de dernière modification : 30/06/2021

Signature : 20/06/2020

Publication : 25/06/2020

Prise d'effet : 25/06/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 539

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire, Économie

Sujets principaux : chômage partiel

Sujets secondaires : chômage, coronavirus, droit du travail, indemnité, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, salaire, salaire social minimum, taux

A538 : Loi du 20 juin 2020 portant
1° dérogation temporaire à certaines dispositions en matière de droit du travail en relation avec l’état de crise lié au Covid-19 ;
2° modification du Code du travail.

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Acte modifié

Date de dernière modification : 17/12/2020

Signature : 20/06/2020

Publication : 25/06/2020

Prise d'effet : 25/06/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 538

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : droit du travail

Sujets secondaires : Agence pour le développement de l'emploi, Centre commun de la sécurité sociale, apprentissage, assurance pension, chômage, chômage partiel, contrat, contrat de travail, convention collective de travail, coronavirus, droit du travail, délai, délégation du personnel, examen médical, horaire de travail, incapacité de travail, indemnité, maladie, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, médecin, pandémie, procédure, remboursement, revenu, salaire, salarié, suspension

A533 : Loi du 20 juin 2020 portant introduction d’un congé pour soutien familial dans le cadre de la lutte contre la pandémie Covid-19.

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Acte modifié

Date de dernière modification : 25/11/2020

Signature : 20/06/2020

Publication : 25/06/2020

Prise d'effet : 25/06/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 533

Auteur : Famille, Finances, Sécurité sociale, Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : congé pour soutien familial, droit du travail

Sujets secondaires : Caisse nationale de santé, chômage, congé, congé parental et congé pour raisons familiales, coronavirus, délai, fonctionnaire et employé communal, fonctionnaire et employé de l'État, incapacité de travail, indemnité, licenciement, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, personne handicapée, profession indépendante, protection, salarié

A510 : Loi du 20 juin 2020 relative à l’octroi de la garantie de l’État dans le cadre des instruments mis en place au niveau de l’Union européenne pour atténuer les conséquences socio-économiques du COVID-19.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/06/2020

Publication : 21/06/2020

Prise d'effet : 25/06/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 510

Auteur : Finances

Sujets principaux : coronavirus, garantie de l'État, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19

Sujets secondaires : Banque Européenne d'Investissement, Gouvernement grand-ducal, Union Européenne, chômage, maladie infectieuse, pandémie

A349 : Règlement grand-ducal du 30 avril 2020 portant dérogation aux dispositions de l’article L. 511-14 du Code du travail.

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Acte plus en vigueur

Signature : 30/04/2020

Publication : 30/04/2020

Prise d'effet : 30/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 349

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : coronavirus, droit du travail, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, état de crise

Sujets secondaires : chômage, chômage partiel, droit du travail, entreprise, indemnité, salaire, salarié, subvention

A342 : Règlement grand-ducal du 29 avril 2020 portant dérogation aux dispositions des articles L. 511-13 et L. 621-3 du Code du travail relatifs à la procédure en matière de chômage partiel.

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Acte plus en vigueur

Signature : 29/04/2020

Publication : 29/04/2020

Prise d'effet : 29/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 342

Auteur : Sécurité sociale, Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : chômage partiel, coronavirus, droit du travail, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, état de crise

Sujets secondaires : Agence pour le développement de l'emploi, Centre commun de la sécurité sociale, chômage, droit du travail, délégation du personnel, indemnité, procédure, profession indépendante, protection des données, salarié

A244 : Règlement grand-ducal du 3 avril 2020 portant modification du règlement grand-ducal du 27 mars 2020 portant dérogation aux articles L.521-9., L.521-11., L.524-5., L.543-11., L.543-20., L.552-2. du Code du travail et aux articles 8 et 10 du règlement grand-ducal du 14 octobre 2002 concernant le mode de désignation et d’indemnisation des membres, les règles de fonctionnement et les délais de procédure de la commission mixte de reclassement des travailleurs incapables à exercer leur dernier poste de travail.

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Acte plus en vigueur

Signature : 03/04/2020

Publication : 03/04/2020

Prise d'effet : 03/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 244

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : coronavirus, droit du travail, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, état de crise

Sujets secondaires : Agence pour le développement de l'emploi, Fonds pour l'emploi, chômage, droit du travail, indemnité

A223 : Règlement grand-ducal du 1er avril 2020 portant dérogation aux articles L. 111-3, L. 121-5, L. 122-11 et L. 131-7 du Code du travail.

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Acte plus en vigueur

Signature : 01/04/2020

Publication : 01/04/2020

Prise d'effet : 01/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 223

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : coronavirus, droit du travail, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, état de crise

Sujets secondaires : apprentissage, chômage, chômage partiel, contrat de travail, droit du travail

A209 : Règlement grand-ducal du 27 mars 2020 portant suspension temporaire des dispositions de l’article L. 512-10 paragraphe 3 du Code du travail.

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Acte plus en vigueur

Signature : 27/03/2020

Publication : 27/03/2020

Prise d'effet : 27/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 209

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : coronavirus, droit du travail, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, état de crise

Sujets secondaires : chômage, droit du travail, licenciement, subvention

A206 : Règlement grand-ducal du 27 mars 2020 portant dérogation aux articles L.521-9., L.521-11., L.524-5., L.543-11., L.543-20., L.552-2. du Code du travail et aux articles 8 et 10 du règlement grand-ducal du 14 octobre 2002 concernant le mode de désignation et d’indemnisation des membres, les règles de fonctionnement et les délais de procédure de la commission mixte de reclassement des travailleurs incapables à exercer leur dernier poste de travail.

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Acte plus en vigueur

Date de dernière modification : 17/12/2020

Signature : 27/03/2020

Publication : 27/03/2020

Prise d'effet : 27/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 206

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : coronavirus, droit du travail, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, état de crise

Sujets secondaires : Fonds pour l'emploi, chômage, droit du travail, indemnité

A204 : Règlement grand-ducal du 27 mars 2020 portant modification temporaire de l’article 2 du règlement grand-ducal modifié du 15 septembre 1975 portant fixation du taux d’indemnisation des chômeurs partiels.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 25/06/2020

Signature : 27/03/2020

Publication : 27/03/2020

Prise d'effet : 27/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 204

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : chômage partiel, coronavirus, droit du travail, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie

Sujets secondaires : chômage, indemnité, taux

A203 : Règlement grand-ducal du 27 mars 2020 portant dérogation à l’article L. 234-51 du Code du travail.

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Acte plus en vigueur

Signature : 27/03/2020

Publication : 27/03/2020

Prise d'effet : 27/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 203

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : coronavirus, droit du travail, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie

Sujets secondaires : chômage, conditions de travail, congé parental et congé pour raisons familiales, contrat, contrat de travail, droit du travail, salarié

A242 : Loi du 8 avril 2018 portant modification
1) du Code du travail ;
2) de la loi modifiée du 24 décembre 1996 portant introduction d’une bonification d’impôt sur le revenu en cas d’embauchage de chômeurs ;
3) de la loi modifiée du 12 septembre 2003 relative aux personnes handicapées.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/04/2018

Publication : 11/04/2018

Prise d'effet : 15/04/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 242

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : contrat de travail, droit du travail

Sujets secondaires : Réseau d’études sur le marché du travail et de l’emploi, chômage, droit du travail, emploi, incapacité de travail, indemnité, licenciement, personne handicapée, réglementation, salaire

A1032 : Loi du 30 novembre 2017 portant
1. modification de l'article L. 521-14 et du Titre VIII du Livre V du Code du travail
2. modification de l'article 3 de la loi du 23 juillet 2015 portant réforme du dialogue social à l'intérieur des entreprises et modifiant le Code du travail et la loi modifiée du 19 décembre 2002 concernant le Registre de Commerce et des Sociétés ainsi que la comptabilité et les comptes annuels des entreprises.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/11/2017

Publication : 07/12/2017

Prise d'effet : 11/12/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 1032

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : chômage

Sujets secondaires : Registre de commerce et des sociétés, droit du travail, licenciement, maintien dans l'emploi, préretraite, salaire

A684 : Loi du 20 juillet 2017 portant modification du Code du travail en vue de l’introduction d’un nouveau dispositif de lutte contre le chômage de longue durée.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/07/2017

Publication : 01/08/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 684

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : chômage, droit du travail

Sujets secondaires : droit du travail, indemnité

A206 : Règlement grand-ducal du 27 août 2012 portant application des dispositions relatives à la Commission consultative prévue à l'article L.523-1 du Code du travail.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 22/12/2017

Signature : 27/08/2012

Publication : 21/09/2012

Prise d'effet : 25/09/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 206

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : chômage

Sujets secondaires : Commission consultative, droit du travail