Règlement grand-ducal du 14 décembre 2020 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 30 novembre 2017 arrêtant la nomenclature des actes et services des laboratoires d’analyses médicales et de biologie clinique pris en charge par l’assurance maladie.

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Règlement grand-ducal du 14 décembre 2020 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 30 novembre 2017 arrêtant la nomenclature des actes et services des laboratoires d’analyses médicales et de biologie clinique pris en charge par l’assurance maladie.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu l’article 65 du Code de la sécurité sociale ;

Vu l’avis de la Chambre de commerce ;

Les avis de la Chambre des salariés, de la Chambre des métiers, de la Chambre des fonctionnaires et de la fonction publique et de la Chambre d’agriculture ayant été demandés ;

Notre Conseil d’État entendu ;

Sur le rapport de Notre Ministre de la Sécurité sociale et de Notre Ministre de la Santé et après délibération du Gouvernement en conseil ;

Arrêtons :

Art. 1er.

Au tableau des actes et services à la première partie « Actes techniques », chapitre 1er « Chimie biologique », section 2 « Urines », sous-section 3 « Protéines, porphyrines et acides aminés », du règlement grand-ducal modifié du 30 novembre 2017 arrêtant la nomenclature des actes et services des laboratoires d’analyses médicales et de biologie clinique pris en charge par l’assurance maladie sont apportées les modifications suivantes :

La remarque de l’acte de la position suivante est modifiée comme suit :

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

1)

Protéines

BC261

7,00

Non cumulable avec BC262.

Dosage uniquement dans les cas suivants :

- Si explicitement prescrit et si la recherche qualitative (BC203, BC202) est positive.
- Si la recherche des protéines de Bence-Jones est prescrite.

Il est ajouté un nouvel acte ayant la teneur suivante :

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

18)

Recherche des peptides de gliadine chez les patients cœliaques connus

BC280

49,00

Réservé à la surveillance du régime d’éviction.

Art. 2.

Les libellés des actes des positions suivantes reprises au tableau des actes et services à la première partie « Actes techniques », chapitre 2 « Hormones », section 2 « PTH – métabolisme osseux », du même règlement sont modifiés comme suit :

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

2)

Marqueur de formation osseuse (P1NP, C1NP, phosphatase alcaline osseuse, ostéocalcine ou autre)

BD103

90,00

Maximum 1.

Uniquement en cas de signes cliniques de pathologie osseuse, de densité minérale osseuse diminuée ou suivi thérapeutique. Pour le suivi, préciser le traitement.

Uniquement sur prescription explicite motivée.

5)

Marqueur de résorption du collagène osseux (CTX, NTX, DPD plasmatique ou urinaire ou autre)

BD108

70,00

Maximum 1.

Uniquement en cas de signes cliniques de pathologie osseuse, de densité minérale osseuse diminuée

Uniquement sur prescription explicite motivée.

Art. 3.

La règle de cumul de l’acte de la position suivante reprise au tableau des actes et services à la première partie « Actes techniques », chapitre 3 « Immunologie », section 2 « Recherche d’autoanticorps dans les maladies auto-immunes », sous-section 1 « Maladies auto-immunes non spécifiques d’organe (connectivites) », du même règlement est modifiée comme suit :

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

15)

Vascularite à ANCA, identification

BE117

60,00

Maximum 2. Uniquement si BE116 s’est révélé positif.

Recherche en IFI d’autoanticorps anti-cytoplasme de polynucléaires neutrophiles sur lame de PNN fixée au minimum à l’éthanol, recherche et titrage du ou des autoanticorps détectés en BE116.

Art. 4.

Au tableau des actes et services à la première partie « Actes techniques », chapitre 4 « Médicaments, substances toxiques », du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

À la section 1re « Surveillance de traitements médicamenteux », sous-section 5 « Anticancéreux / antimétaboliseurs » est ajouté un nouvel acte ayant la teneur suivante :

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

3)

Uracile

BF043

120,00

Avant traitement par 5-FU

La section 2 « Intoxications / substances toxiques » est modifiée comme suit :
a) La sous-section 4 « Psychotropes (antidépresseurs, antipsychotiques, barbituriques, benzodiazépines, cannabinoïdes, cocaïniques, amphétaminiques, hallucinogènes, opiacés, opioïdes) » est modifiée comme suit :
i) Les coefficients des actes des positions suivantes sont modifiés comme suit :

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

3)

Benzodiazépines, recherche

BF153

40,00

Non cumulable avec BF171.

5)

Cannabinoïdes, recherche

BF155

40,00

Non cumulable avec BF171.

6)

Cocaïne, recherche

BF156

40,00

Non cumulable avec BF171.

7)

Méthadone, recherche

BF157

40,00

Non cumulable avec BF171.

8)

Opiacés, recherche

BF158

40,00

Non cumulable avec BF171.

10)

Amphétamine et autres phényléthylamines, recherche

BF160

40,00

Non cumulable avec BF171.

ii) Quatre nouveaux actes sont ajoutés ayant la teneur suivante :

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

14)

Clozapine

BF164

120,00

15)

Zolpidem

BF165

120,00

16)

Rispéridone

BF166

120,00

17)

Clobazam

BF167

120,00

b) Le libellé et le coefficient de l’acte de la position suivante reprise à la sous-section 5 « Recherche et identification de substances non connues » sont modifiés comme suit :

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

1)

Recherche et/ou identification spécifique de substances inconnues dans une suspicion d’une intoxication ou consommation de drogues (par matrice)

BF171

200,00

Non cumulable avec BF151 à BF162.

Art. 5.

Au tableau des actes et services à la première partie « Actes techniques », chapitre 5 « Hématologie », du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

Les remarques et les règles de bonne pratiques des actes des positions reprises à la section 2 « Cytométrie en flux et cellules souches » sont modifiées comme suit :

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

1)

Typage lymphocytaire sur sang avec numération des lymphocytes T CD3, lymphocytes T CD4+, lymphocytes T CD8+, lymphocytes B CD19, lymphocytes B kappa et lambda ainsi que les cellules NK avec exploration complémentaire en cas d’anomalie

BG031

300,00

Ne peut être portée en compte que dans le cadre du bilan initial intégré pour la mise au point d’une hémopathie maligne potentiellement circulante.

Sur prescription explicite, avec renseignements cliniques ou profil hématologique évocateur d’une hémopathie maligne.

Conclusion obligatoire.

2)

Typage lymphocytaire sur sang avec numération des lymphocytes T CD3, lymphocytes T CD4+, lymphocytes T CD8+, lymphocytes B CD19 et les cellules NK avec exploration complémentaire en cas d’anomalie.

BG032

100,00

Sur prescription explicite, avec renseignements cliniques évocateurs d’une immunodéfience cellulaire.

Conclusion obligatoire.

3)

Typage leucocytaire

BG033

100,00

Sur prescription explicite, avec précision de la pathologie connue ou si hémopathie maligne déjà diagnostiquée au laboratoire.

Conclusion obligatoire.

À la section 3 « Hématologie chimique » est ajouté un nouvel acte ayant la teneur suivante :

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

3)

Typage d’une hémoglobinopathie

BG103

120,00

La section 5 « Groupes sanguins/Immunohématologie » est modifiée comme suit :
a) Les actes suivants sont ajoutés :

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

10)

Dosage pondéral d’un anticorps

BG335

82,00

17)

Traitement des hématies servant à auto ou allo-adsorber (ZZAP, chloroquine, papaïne ou autre)

BG348

25,00

21)

Identification d’agglutines froides, en cas de recherche positive

BG353

55,00

25)

Identification d’anticorps HNA

BG381

270,00

26)

Détermination du groupe plaquettaire

BG382

180,00

27)

Détermination du groupe granulocytaire

BG383

180,00

28)

Identification d’anticorps irréguliers érythrocytaires par un panel avec cellules-tests, après auto (BG346) ou allo-adsorption (BG347) du plasma. Par panel.

BG384

60,00

maximum 3

En cas de RAI complexe (auto-anticorps de large spécificité, mélange d’anticorps, autres …), dans le but d’aider à l’identification des allo-anticorps d’intérêt transfusionnel.

b) Les positions 10 à 15 actuelles deviennent les positions 11 à 16 nouvelles.
c) Les positions 16 à 18 actuelles deviennent les positions 18 à 20 nouvelles.
d) Les positions 19 à 21 actuelles deviennent les positions 22 à 24 nouvelles.
e) Les libellés, règles de bonne pratique, remarques et coefficients des actes des positions suivantes sont modifiés comme suit :

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

2)

Détermination des groupes sanguins ABO et Rh D (épreuve sérique et épreuve globulaire de Simonin par érythrocytes-tests)

BG311

24,00

La détermination du facteur rhésus et du groupe sanguin non conditionnée par un traitement stationnaire en milieu hospitalier est à charge de l’assurance maladie uniquement sur prescription médicale justifiant la nécessité thérapeutique de cette détermination.

3)

Détermination des sous-groupes A et des groupes A / B faibles

BG316

9,00

La détermination du facteur rhésus et du groupe sanguin non conditionnée par un traitement stationnaire en milieu hospitalier est à charge de l’assurance maladie uniquement sur prescription médicale justifiant la nécessité thérapeutique de cette détermination.

4)

Recherche de l’antigène D (RH1) (si antigène D négatif à la détermination)

BG321

12,00

La détermination du facteur rhésus et du groupe sanguin non conditionnée par un traitement stationnaire en milieu hospitalier est à charge de l’assurance maladie uniquement sur prescription médicale justifiant la nécessité thérapeutique de cette détermination.

5)

Détermination des antigènes C (RH2), E (RH3), c (RH4), e (RH5) du système Rhésus, et de l’antigène K (KEL1)

BG322

35,00

La détermination du facteur rhésus et du groupe sanguin non conditionnée par un traitement stationnaire en milieu hospitalier est à charge de l’assurance maladie uniquement sur prescription médicale justifiant la nécessité thérapeutique de cette détermination.

6)

Détermination d’autres antigènes érythrocytaires (du système Rhésus, Lewis, MNS, Duffy, Kidd, Lutheran, P ou autre), par antigène.

BG325

50,00

- En cas d’identification d’anticorps.

- En cas de difficulté à identifier un/des anticorps.

- Pour assurer la sécurité transfusionnelle.

- En cas de phénotype K+ (KEL2).

7)

Recherche d’anticorps irréguliers érythrocytaires, RAI.

BG331

39,00

Uniquement en cas de grossesse, en préopératoire et pré-transfusionnel, de contrôle post-transfusionnel et post-partum.

8)

Identification d’anticorps irréguliers érythrocytaires par un panel avec cellules-tests (si recherche BG331 positive ou si les antécédents du patient le justifient), par panel.

BG333

65,00

Maximum 3.

9)

Titrage d’un anticorps irrégulier érythrocytaire identifié, par anticorps, selon la technique adaptée au type d’anticorps.

BG334

65,00

11)

Dépistage et titrage des anticorps immuns du système ABO.

BG338

35,00

Avant ou après la naissance ou en cas de déficit immunitaire.

12)

Test direct à l’antiglobuline (test de Coombs direct, pour la détection d’anticorps fixés sur les hématies), avec une antiglobuline humaine polyvalente.

BG341

15,00

13)

Test direct à l’antiglobuline (test de Coombs direct, pour la détection d’anticorps fixés sur les hématies), avec une antiglobuline humaine (mono) spécifique.

BG342

12,00

Maximum 4.

Uniquement si BG341 positif.

14)

Recherche avec ou sans identification d’anticorps irréguliers sur éluat, en cas de réaction directe de Coombs positive.

BG345

35,00

15)

Adsorption du sérum ou du plasma sur hématies autologues (auto-adsorption)

BG346

20,00

En cas de RAI complexe (auto-anticorps de large spécificité, mélange d’anticorps, autres …), dans le but d’aider à l’identification des allo-anticorps d’intérêt transfusionnel.

16)

Adsorption du sérum ou du plasma sur hématies homologues (allo-adsorption)

BG347

95,00

En cas de RAI complexe (auto-anticorps de large spécificité, mélange d’anticorps, autres …), dans le but d’aider à l’identification des allo-anticorps d’intérêt transfusionnel.

Art. 6.

Au tableau des actes et services à la première partie « Actes techniques », chapitre 6 « Microbiologie », du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

Les règles de cumul des actes des positions suivantes reprises à la section 1 « Examens affectés d’une cotation forfaitaire » sont modifiées comme suit :

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

11)

Sécrétions et exsudats de la sphère oro-rhino-pharyngée Le code inclut tous les examens microbiologiques définis par la cotation forfaitaire jusqu’à l’étape analytique "culture" (incluse)

BH112

50,00

Non cumulable avec BH113 si la culture est négative.

12)

Sécrétions et exsudats de la sphère oro-rhino-pharyngée. Le code inclut tous les examens microbiologiques définis par la cotation forfaitaire à partir de l’étape analytique "identification ..."

BH113

50,00

Maximum 2 prélèvements. Non cumulable avec BH112 si la culture est négative.

Non cumulable avec BH316.

Éventuellement :

La recherche des polynucléaires éosinophiles et leur pourcentage.

La recherche d’un micro-organisme par méthode immunologique (IFI, EIA, ...) quel que soit le nombre de sérums utilisés, y compris le groupage du streptocoque.

13)

Sécrétions broncho-pulmonaires et expectorations. Le code inclut tous les examens microbiologiques définis par la cotation forfaitaire jusqu’à l’étape analytique "culture" (incluse)

BH114

75,00

Non cumulable avec BH115 si la culture est négative.

14)

Sécrétions broncho-pulmonaires et expectorations. Le code inclut tous les examens microbiologiques définis par la cotation forfaitaire à partir de l’étape analytique "identification ..."

BH115

75,00

Non cumulable avec BH114 si la culture est négative.

Ce code inclut la détermination de la qualité de l’échantillon par microscopie.

Dans le cas d’isolement de Streptococcus pneumoniae indépendamment de l’antibiogramme, la mesure de la CMI en cas d’une sensibilité diminuée à la pénicilline qui sera cotée en sus (acte BH607).

La recherche de mycobactéries peut être réalisée que sur prescription explicite.

15)

Produits d’aspiration ou de brossage bronchique protégé (BBP). Liquide de lavage broncho-alvéolaire (LBA). Le code inclut tous les examens microbiologiques définis par la cotation forfaitaire jusqu’à l’étape analytique "culture" (incluse)

BH116

100,00

Non cumulable avec BH117 si la culture est négative.

16)

Produits d’aspiration ou de brossage bronchique protégé (BBP). Liquide de lavage broncho-alvéolaire (LBA). Le code inclut tous les examens microbiologiques définis par la cotation forfaitaire à partir de l’étape analytique "identification ..."

BH117

100,00

Non cumulable avec BH116 si la culture est négative.

L’examen microscopique après cyto-centrifugation de l’échantillon consistera à quantifier les espèces isolées.

L’antibiogramme sera pratiqué lorsque les espèces par leur nombre d’unités formant colonies (UFC) sont susceptibles d’être responsables d’un processus infectieux (dans le cas de produits d’aspirations et de BBP lorsque le nombre d’UFC atteint ou dépasse 103/ml et dans le cas du LBA si ce nombre dépasse 104/ml).

L’isolement de Streptococcus pneumoniae entraîne la mesure de la CMI qui sera cotée en sus (acte BH607).

Sur prescription explicite :

- Mycobactéries, Protozoaires, autres parasites.

Les règles de cumul des actes des positions suivantes reprises à la section 2 « Recherche d’une bactérie nommément désignée » sont modifiées comme suit :

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

1)

Bactérie aérobie ou microaérophile. Ces examens comprennent : l’examen microscopique d’orientation direct après colorations adaptées avec cytologie courante dans le cas d’une recherche isolée ; les cultures d’isolement après enrichissement

BH201

30,00

Non cumulable avec BH202 si la culture est négative.

Non cumulable avec BH907, BH908, BH909, BH911, BH912, BH913.

2)

Bactérie aérobie ou microaérophile : identification d’un germe

BH202

30,00

Non cumulable avec BH201 si la culture est négative.

Non cumulable avec BH907, BH908, BH909, BH911, BH912, BH913.

Les actes BH601, BH604 peuvent être cotés à l’initiative du biologiste.

3)

Bactérie anaérobie. Ces examens comprennent : l’examen microscopique d’orientation direct après colorations adaptées avec cytologie courante dans le cas d’une recherche isolée ; les cultures d’isolement après enrichissement

BH203

40,00

Non cumulable avec BH204 si la culture est négative.

Non cumulable avec BH907, BH908, BH909, BH910, BH911, BH912, BH913.

4)

Bactérie anaérobie : identification d’un germe

BH204

40,00

Non cumulable avec BH203 si la culture est négative.

Non cumulable avec BH907, BH908, BH909, BH910, BH911, BH912, BH913.

Les actes BH602, BH605 peuvent être cotés à l’initiative du biologiste.

La section 8 « Biologie moléculaire » est modifiée comme suit :
a) Les règles de cumul des actes des positions suivantes reprises à la sous-section 2 « Bactériologie » sont modifiées comme suit :

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

6)

Chlamydophila pneumoniae, amplification des acides nucléiques, y compris détection de l’amplificat

BH906

100,00

Maximum 3 codes de : BH801, BH802, BH803, BH804, BH828, BH829, BH837, BH841, BH906, BH910, BH916. Non cumulable avec BJ112 et BJ113, BH905.

16)

Mycoplasma pneumoniae, amplification des acides nucléiques, y compris détection de l’amplificat

BH916

100,00

Maximum 3 codes de : BH801, BH802, BH803, BH804, BH828, BH829, BH837, BH841, BH906, BH910, BH916. Non cumulable avec BJ128 et BJ129.

b) Les règles de cumul des actes des positions suivantes reprises à la sous-section 4 « Examens parasitaires » sont modifiées comme suit :

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

3)

Microsporidies, amplification des acides nucléiques et détectionde l’amplificat

BH973

90,00

Immunodéprimés.

9)

Parasites, recherche, amplification de l’ADN /ARN y compris détection de l’amplificat

BH979

160,00

Non cumulable avec les codes BH502 à BH509 et BH971 BH972, BH974, BH975, BH977 et BH978.

Minimum 2 pathogènes.

Cumulable avec BH501 (examen des selles).

Art. 7.

Le présent règlement entre en vigueur le premier jour du mois qui suit celui de sa publication au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg, à l’exception de l’article 4, point 2°, lettre a), lettre i) et lettre b) et de l’article 5, point 3°, lettre e), position 9) qui entrent en vigueur le 1er janvier 2021.

Art. 8.

Notre Ministre ayant la Sécurité sociale dans ses attributions et Notre Ministre ayant la Santé dans ses attributions sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.

Le Ministre de la Sécurité sociale,

Romain Schneider

La Ministre de la Santé,

Paulette Lenert

Palais de Luxembourg, le 14 décembre 2020.

Henri


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