Mémorial A n° 140 de 2010

Publication : 16/08/2010

A140 : Règlement grand-ducal du 3 août 2010 fixant les grilles horaires du cycle moyen de la division artistique du régime technique de l'enseignement secondaire technique et modifiant le règlement grand-ducal modifié du 14 juillet 2005 déterminant l'évaluation et la promotion des élèves de l'enseignement secondaire technique et de l'enseignement secondaire.

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Acte de base non modifié

Signature : 03/08/2010

Publication : 16/08/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 140

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement postprimaire

Sujets secondaires : organisation

A140 : Règlement grand-ducal du 3 août 2010 fixant les grilles horaires de la formation de l'infirmier du régime technique de l'enseignement secondaire technique.

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Acte de base non modifié

Signature : 03/08/2010

Publication : 16/08/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 140

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire général

Sujets secondaires : organisation

A140 : Règlement grand-ducal du 3 août 2010 fixant les grilles horaires, les coefficients des branches et des branches combinées, ainsi que les branches fondamentales de l'enseignement secondaire technique.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 15/09/2011

Signature : 03/08/2010

Publication : 16/08/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 140

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire général

Sujets secondaires : organisation

A140 : Règlement grand-ducal du 3 août 2010 fixant les grilles des horaires et les coefficients des branches des classes de l'enseignement secondaire.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 15/09/2011

Signature : 03/08/2010

Publication : 16/08/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 140

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire classique

Sujets secondaires : organisation

A140 : Règlement grand-ducal du 3 août 2010
1. déterminant les métiers et professions sujets à être organisés par le Ministère de l'Éducation nationale et de la Formation professionnelle;
2. fixant les grilles horaires des classes de 10e des métiers et professions pour lesquels les dispositions ayant trait à l'organisation de la formation professionnelle de base et de la formation professionnelle initiale entrent en vigueur au début de l'année scolaire 2010/2011;
3. déterminant les conditions d'admission des élèves du régime préparatoire aux classes du régime professionnel et du cycle inférieur en modifiant le règlement grand-ducal modifié du 14 juillet 2005 déterminant l'évaluation et la promotion des élèves de l'enseignement secondaire technique et de l'enseignement secondaire.

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Acte modifié

Signature : 03/08/2010

Publication : 16/08/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 140

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement postprimaire

Sujets secondaires : organisation


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