Mémorial A n° 9 de 1994
Plus en vigueur : 31/05/1997
Signature : 18/01/1994
Publication : 15/02/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 9
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : importation, exportation, transit
Sujets secondaires : réglementation
Plus en vigueur : 26/11/2010
Signature : 21/01/1994
Publication : 15/02/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 9
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 15/02/1994
Publication : 15/02/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 9
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : actes et services médicaux, assurance maladie
Sujets secondaires : nomenclature
Signature : 29/09/1993
Publication : 15/02/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 9
Auteur : Économie
Sujets principaux : propriété industrielle et intellectuelle
Sujets secondaires : marques
Signature : 29/09/1993
Publication : 15/02/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 9
Auteur : Économie
Sujets principaux : propriété industrielle et intellectuelle
Sujets secondaires : dessin ou modèles
Signature : 27/09/1993
Publication : 15/02/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 9
Auteur : Économie
Sujets principaux : propriété industrielle et intellectuelle
Sujets secondaires : produit semi-conducteur
Signature : 15/02/1994
Publication : 15/02/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 9
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : actes et services médicaux, assurance maladie
Sujets secondaires : nomenclature
Signature : 15/02/1994
Publication : 15/02/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 9
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : actes et services médicaux, assurance maladie
Sujets secondaires : nomenclature
Signature : 07/01/1994
Publication : 15/02/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 9
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle
Sujets secondaires : personnel
Signature : 29/09/1993
Publication : 15/02/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 9
Plus en vigueur : 18/06/1995
Signature : 18/01/1994
Publication : 15/02/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 9
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : importation, exportation, transit
Sujets secondaires : réglementation
- RECTIFICATIF du Règlement ministériel du 21 décembre 1993 concernant la nomenclature des actes et services des (...) (Mémorial A n° 9 de 1994)
- RECTIFICATIF du Règlement ministériel du 21 décembre 1993 concernant la nomenclature des actes et services des (...) (Mémorial A n° 9 de 1994)
- RECTIFICATIF du Règlement ministériel du 21 décembre 1993 concernant la nomenclature des actes et services des (...) (Mémorial A n° 9 de 1994)
- Règlement ministériel du 1er février 1994 fixant le salaire annuel de l'ouvrier ou de l'ouvrière agricole ou viticole (...) (Mémorial A n° 9 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 21 janvier 1994 concernant la réglementation et la signalisation routières au carrefour, (...) (Mémorial A n° 9 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 18 janvier 1994 modifiant le règlement grand-ducal du 4 juin 1992 soumettant à licence (...) (Mémorial A n° 9 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 18 janvier 1994 modifiant le règlement grand-ducal du 4 juin 1992 soumettant à licence (...) (Mémorial A n° 9 de 1994)
- Règlement du Gouvernement en conseil du 7 janvier 1994 portant fixation des indemnités dues aux membres des commissions (...) (Mémorial A n° 9 de 1994)
- Traité de coopération en matière de brevets fait à Washington le 19 juin 1970, modifié le 2 octobre 1979 et le (...) (Mémorial A n° 9 de 1994)
- Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques du 14 avril 1891, révisé en dernier (...) (Mémorial A n° 9 de 1994)
- Arrangement de La Haye concernant le dépôt international des dessins ou modèles industriels du 6 novembre 1925, (...) (Mémorial A n° 9 de 1994)
- Décision du Conseil des Communautés Européennes du 27 septembre 1993 (93/520/CEE) concernant l'extension de la (...) (Mémorial A n° 9 de 1994)
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