Mémorial A n° 25 de 1987
Plus en vigueur : 23/06/1995
Signature : 28/03/1987
Publication : 16/04/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 25
Plus en vigueur : 10/06/1988
Signature : 24/03/1987
Publication : 16/04/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 25
Auteur : Économie
Sujets principaux : importation, importation, exportation, transit
Sujets secondaires : autorisation
Signature : 18/02/1987
Publication : 16/04/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 25
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : zone protégée
Signature : 16/04/1987
Publication : 16/04/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 25
Plus en vigueur : 06/07/1995
Signature : 28/03/1987
Publication : 16/04/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 25
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : transport fluvial
Sujets secondaires : substance dangereuse
Date de dernière modification : 15/01/2020
Signature : 01/04/1987
Publication : 16/04/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 25
Auteur : Fonction publique, Gouvernement
Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État
Sujets secondaires : admission, avancement et promotion, examen, nomination, stage
Plus en vigueur : 10/06/1988
Signature : 24/03/1987
Publication : 16/04/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 25
Auteur : Économie
Sujets principaux : importation, importation, exportation, transit
Sujets secondaires : autorisation
Signature : 09/04/1987
Publication : 16/04/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 25
Signature : 18/02/1987
Publication : 16/04/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 25
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : zone protégée
Plus en vigueur : 02/01/1998
Signature : 03/04/1987
Publication : 16/04/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 25
Auteur : Finances
Sujets principaux : douanes et accises
Sujets secondaires : Belgique, Luxembourg, Union économique belgo-Luxembourgeoise, accises
Publication : 24/05/2021
Prise d'effet : 13/02/2004
- Réglementation au tarif des droits d'entrée. (Mémorial A n° 25 de 1987)
- Règlement grand-ducal du 9 avril 1987 ayant pour objet de proroger et de modifier le règlement grand-ducal du 13 (...) (Mémorial A n° 25 de 1987)
- Règlement ministériel du 3 avril 1987 portant publication de l'arrêté ministériel belge du 12 mars 1987 fixant (...) (Mémorial A n° 25 de 1987)
- Règlement grand-ducal du 1er avril 1987 déterminant les conditions d'admission,de nomination et de promotion des (...) (Mémorial A n° 25 de 1987)
- Règlement grand-ducal du 1er avril 1987 déterminant les conditions d'admission,de nomination et de promotion des (...) (Mémorial A n° 25 de 1987)
- Arrêté grand-ducal du 28 mars 1987 portant publication de différentes modifications apportées au règlement de police (...) (Mémorial A n° 25 de 1987)
- Arrêté grand-ducal du 28 mars 1987 portant publication de différentes modifications apportées au règlement pour (...) (Mémorial A n° 25 de 1987)
- Règlement grand-ducal du 24 mars 1987 modifiant le règlement grand-ducal du 13 décembre 1985 mettant sous licence (...) (Mémorial A n° 25 de 1987)
- Règlement grand-ducal du 24 mars 1987 modifiant le règlement grand-ducal du 13 décembre 1985 mettant sous licence (...) (Mémorial A n° 25 de 1987)
- Règlement grand-ducal du 18 février 1987 déclarant zone protégée la zone humide FENSTERDALL englobant des fonds (...) (Mémorial A n° 25 de 1987)
- Règlement grand-ducal du 18 février 1987 déclarant zone protégée la lande TELPESCHHOLZ englobant des fonds sis (...) (Mémorial A n° 25 de 1987)
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