Mémorial A n° 12 de 1981
Signature : 04/03/1981
Publication : 12/03/1981
Année et numéro de Mémorial : 1981 / 12
Auteur : Finances
Sujets principaux : contributions directes
Sujets secondaires : impôt sur le revenu
Signature : 17/02/1981
Publication : 12/03/1981
Année et numéro de Mémorial : 1981 / 12
Auteur : Culture
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : relation culturelle
Plus en vigueur : 11/05/2009
Signature : 11/03/1981
Publication : 12/03/1981
Année et numéro de Mémorial : 1981 / 12
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : sécurité et santé au travail
Sujets secondaires : substance dangereuse
Directive UE transposée :
Signature : 11/02/1981
Publication : 12/03/1981
Année et numéro de Mémorial : 1981 / 12
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : enfant
Signature : 04/03/1981
Publication : 12/03/1981
Année et numéro de Mémorial : 1981 / 12
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 28/02/1981
Publication : 12/03/1981
Année et numéro de Mémorial : 1981 / 12
Signature : 17/02/1981
Publication : 12/03/1981
Année et numéro de Mémorial : 1981 / 12
Signature : 04/03/1981
Publication : 12/03/1981
Année et numéro de Mémorial : 1981 / 12
Auteur : Finances
Sujets principaux : contributions directes
Sujets secondaires : impôt sur le revenu
- Loi du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations (...) (Mémorial A n° 12 de 1981)
- Loi du 4 mars 1981 modifiant et complétant l'article 115 de la loi du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le (...) (Mémorial A n° 12 de 1981)
- Loi du 4 mars 1981 modifiant l'article 128 d la loi du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu. (Mémorial A n° 12 de 1981)
- Règlement grand-ducal du 4 mars 1981 portant adaptation de certains textes réglementaires ayant trait à la protection (...) (Mémorial A n° 12 de 1981)
- Règlement grand-ducal du 28 février 1981 fixant l'heure légale pour la saison d'été 1981. (Mémorial A n° 12 de 1981)
- Loi du 17 février 1981 relative à la construction et l'équipement d'un poste douanier à contrôles juxtaposés sur (...) (Mémorial A n° 12 de 1981)
- Loi du 17 février 1981 portant approbation de l'Accord de coopération culturelle entre le Gouvernement du Grand-Duché (...) (Mémorial A n° 12 de 1981)
- Loi du 11 février 1981 portant approbation de la Convention relative à l'établissement de la filiation maternelle (...) (Mémorial A n° 12 de 1981)
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