Mémorial B n° 51 de 2016
Signature : 04/05/2016
Publication : 04/05/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 51
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique
Sujets secondaires : agrément
Signature : 04/05/2016
Publication : 04/05/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 51
Signature : 04/05/2016
Publication : 04/05/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 51
Auteur : Égalité entre les femmes et les hommes
Sujets principaux : Comité des actions positives
Sujets secondaires : agrément
Signature : 04/05/2016
Publication : 04/05/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 51
Signature : 04/05/2016
Publication : 04/05/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 51
Signature : 04/05/2016
Publication : 04/05/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 51
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : Administration de la Nature et des Forêts
Sujets secondaires : examen
Signature : 04/05/2016
Publication : 04/05/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 51
Auteur : Finances
Sujets principaux : enregistrement et domaines
Sujets secondaires : démission, nomination
Signature : 04/05/2016
Publication : 04/05/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 51
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Administration des Services de Secours
Sujets secondaires : nomination
Signature : 04/05/2016
Publication : 04/05/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 51
Signature : 04/05/2016
Publication : 04/05/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 51
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : services agricoles
Sujets secondaires : nomination
Signature : 04/05/2016
Publication : 04/05/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 51
Auteur : Égalité entre les femmes et les hommes
Sujets principaux : Comité du Travail Féminin, égalité
Sujets secondaires : nomination
Signature : 04/05/2016
Publication : 04/05/2016
Prise d'effet : 04/08/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 51
Signature : 04/05/2016
Publication : 04/05/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 51
Auteur : Fonction publique et Réforme administrative
Sujets principaux : administration gouvernementale
Sujets secondaires : démission, nomination
Signature : 04/05/2016
Publication : 04/05/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 51
Auteur : Justice
Sujets principaux : Administration judiciaire
Sujets secondaires : démission, nomination
Signature : 04/05/2016
Publication : 04/05/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 51
Signature : 04/05/2016
Publication : 04/05/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 51
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique
Sujets secondaires : agrément
Signature : 04/05/2016
Publication : 04/05/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 51
Plus en vigueur : 05/03/2020
Signature : 29/03/2016
Publication : 04/05/2016
Prise d'effet : 08/05/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 51
Auteur : Famille
Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique
Sujets secondaires : organisation
Signature : 04/05/2016
Publication : 04/05/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 51
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique
Sujets secondaires : agrément
Signature : 04/05/2016
Publication : 04/05/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 51
- Arrêté grand-ducal pris en vertu de la loi du 11-21 germinal an XI relative aux prénoms et changements de noms, (...) (Mémorial B n° 51 de 2016)
- Administration des contributions directes - Nomination. (Mémorial B n° 51 de 2016)
- Magistrature - Démission. (Mémorial B n° 51 de 2016)
- Magistrature - Nominations. (Mémorial B n° 51 de 2016)
- Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse - Activité d'accueil socio-éducatif en famille (...) (Mémorial B n° 51 de 2016)
- Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse - Structures d'accueil sans hébergement pour (...) (Mémorial B n° 51 de 2016)
- Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (...) (Mémorial B n° 51 de 2016)
- Ministère de l'Égalité des chances - Programme des actions positives. (Mémorial B n° 51 de 2016)
- Ministère de la Santé - Commission consultative pour l'ostéodensitométrie - Nomination. (Mémorial B n° 51 de 2016)
- Ministère de la Santé - Commission permanente pour le secteur hospitalier - Nomination. (Mémorial B n° 51 de 2016)
- Ministère de la Santé - Conseil de discipline des professions de santé - Nominations. (Mémorial B n° 51 de 2016)
- Relevé des faillites prononcées par les tribunaux de commerce pendant le mois de mars 2016. (Mémorial B n° 51 de 2016)
- Administration de l'enregistrement et des domaines - Délégation de signature - Démission - Nomination. (Mémorial B n° 51 de 2016)
- Administration Gouvernementale - Nomination. - Démission. (Mémorial B n° 51 de 2016)
- Administration judiciaire - Démissions - Nominations. (Mémorial B n° 51 de 2016)
- Administration de la nature et des forêts - Examen organisé en 2016. (Mémorial B n° 51 de 2016)
- Administration des services de secours - Nomination. (Mémorial B n° 51 de 2016)
- Administration des service techniques de l'agriculture - Nominations. (Mémorial B n° 51 de 2016)
- Comité du Travail Féminin - Nominations. (Mémorial B n° 51 de 2016)
- Huissiers de justice - Nomination. (Mémorial B n° 51 de 2016)
- Arrêté grand-ducal du 29 mars 2016 portant nomination des membres de la Commission Paritaire. (Mémorial B n° 51 de 2016)
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