Mémorial B n° 33 de 2013
Signature : 22/03/2013
Publication : 22/03/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 33
Auteur : Famille
Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique
Sujets secondaires : agrément
Signature : 13/03/2013
Publication : 22/03/2013
Prise d'effet : 26/03/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 33
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle
Sujets secondaires : nomination
Signature : 22/03/2013
Publication : 22/03/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 33
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : Office national du remembrement
Sujets secondaires : examen
Signature : 21/03/2013
Publication : 22/03/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 33
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : remembrement
Sujets secondaires : bien rural
Signature : 22/03/2013
Publication : 22/03/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 33
Auteur : Famille
Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique
Sujets secondaires : agrément
Signature : 22/03/2013
Publication : 22/03/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 33
Auteur : Famille
Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique
Sujets secondaires : agrément
Signature : 15/03/2013
Publication : 22/03/2013
Prise d'effet : 26/03/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 33
Auteur : Économie
Sujets principaux : Syndicat intercommunal de gestion informatique
Sujets secondaires : groupement d'intérêt économique
Signature : 22/03/2013
Publication : 22/03/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 33
- Ministère de la Famille et de l'Intégration - Activité d'accueil socio-éducatif en famille d'accueil ou placement (...) (Mémorial B n° 33 de 2013)
- Ministère de la Famille et de l'Intégration - Activité d'assistance parentale - Agréments. (Mémorial B n° 33 de 2013)
- Ministère de la Famille et de l'Intégration - Activité d'insertion socioprofessionnelle - Agrément. (Mémorial B n° 33 de 2013)
- Ministère de la Famille et de l'Intégration - Maisons relais pour enfants - Agréments. (Mémorial B n° 33 de 2013)
- Office National du Remembrement - Examen de promotion dans la carrière de l'expéditionnaire. (Mémorial B n° 33 de 2013)
- Remembrement des biens ruraux. Projet de remembrement envisagé à STADTBREDIMUS, appelé STADTBREDIMUS 2. (Mémorial B n° 33 de 2013)
- Arrêté ministériel du 15 mars 2012 portant nomination de gérants au collège de gérance du groupement d'intérêt (...) (Mémorial B n° 33 de 2013)
- Arrêté du Gouvernement en Conseil du 13 mars 2013 portant nomination des membres du conseil scientifique pour les (...) (Mémorial B n° 33 de 2013)
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