Mémorial B n° 107 de 2013
Signature : 30/09/2013
Publication : 07/11/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 107
Auteur : Finances
Sujets principaux : Commission de Surveillance du Secteur Financier
Sujets secondaires : fonds d'investissement, liste
Signature : 07/11/2013
Publication : 07/11/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 107
Signature : 07/11/2013
Publication : 07/11/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 107
Auteur : État
Sujets principaux : Service des médias et des communications
Sujets secondaires : nomination
Signature : 07/11/2013
Publication : 07/11/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 107
Signature : 07/11/2013
Publication : 07/11/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 107
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : Administration des Services Vétérinaires
Sujets secondaires : nomination
Signature : 28/10/2013
Publication : 07/11/2013
Prise d'effet : 15/09/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 107
Auteur : Enseignement supérieur et Recherche
Sujets principaux : enseignement supérieur
Sujets secondaires : brevet de technicien supérieur
Signature : 07/11/2013
Publication : 07/11/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 107
Signature : 30/09/2013
Publication : 07/11/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 107
Auteur : Finances
Sujets principaux : Commission de Surveillance du Secteur Financier
Sujets secondaires : fonds d'investissement, liste
Signature : 07/11/2013
Publication : 07/11/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 107
Auteur : Famille
Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique
Sujets secondaires : agrément
Signature : 07/11/2013
Publication : 07/11/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 107
Signature : 07/11/2013
Publication : 07/11/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 107
Signature : 07/11/2013
Publication : 07/11/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 107
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : services agricoles
Sujets secondaires : nomination
Signature : 07/11/2013
Publication : 07/11/2013
Prise d'effet : 01/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 107
- Administration des services techniques de l'agriculture - Nomination. (Mémorial B n° 107 de 2013)
- Santé - Pharmaciens. (Mémorial B n° 107 de 2013)
- Administration des services vétérinaires - Nomination. (Mémorial B n° 107 de 2013)
- Etablissement de radiodiffusion socioculturelle - Renouvellement du mandat de deux membres du Conseil d'administration (...) (Mémorial B n° 107 de 2013)
- Ministère de la Famille et de l'Intégration - Activité d'assistance parentale - Agrément. (Mémorial B n° 107 de 2013)
- Ministère de la Famille et de l'Intégration - Maisons relais pour enfants - Agréments. (Mémorial B n° 107 de 2013)
- Police Grand-Ducale - Démissions. (Mémorial B n° 107 de 2013)
- Santé - Médecine. (Mémorial B n° 107 de 2013)
- Santé - Médecine dentaire. (Mémorial B n° 107 de 2013)
- Santé - Médecine vétérinaire. (Mémorial B n° 107 de 2013)
- RECTIFICATIF de l'arrêté grand-ducal du 30 novembre 2012 portant approbation des délibérations des conseils communaux (...) (Mémorial B n° 107 de 2013)
- Arrêté ministériel du 28 octobre 2013 portant nomination des coordinateurs/-trices pour chaque programme de formation (...) (Mémorial B n° 107 de 2013)
- Liste officielle des fonds d'investissement spécialisés soumis à la surveillance de la Commission de Surveillance (...) (Mémorial B n° 107 de 2013)
- Liste officielle des fonds d'investissement spécialisés soumis à la surveillance de la Commission de Surveillance (...) (Mémorial B n° 107 de 2013)
Retour
haut de page