Mémorial B n° 86 de 2012
Signature : 25/10/2012
Publication : 25/10/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 86
Auteur : Famille
Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique
Sujets secondaires : agrément
Signature : 25/10/2012
Publication : 25/10/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 86
Auteur : Fonction publique et Réforme administrative
Sujets principaux : administration gouvernementale
Sujets secondaires : démission, nomination
Signature : 25/10/2012
Publication : 25/10/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 86
Signature : 25/10/2012
Publication : 25/10/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 86
Auteur : Fonction publique et Réforme administrative
Sujets principaux : Centre des technologies de l'information de l'État
Sujets secondaires : démission, nomination
Plus en vigueur : 31/07/2018
Signature : 24/10/2012
Publication : 25/10/2012
Prise d'effet : 29/10/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 86
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : Commission spéciale
Signature : 25/10/2012
Publication : 25/10/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 86
Signature : 08/10/2012
Publication : 25/10/2012
Prise d'effet : 15/09/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 86
Auteur : Enseignement supérieur et Recherche
Sujets principaux : profession de santé
Sujets secondaires : brevet de technicien supérieur
Signature : 25/10/2012
Publication : 25/10/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 86
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : Service de la navigation
Sujets secondaires : examen
Signature : 25/10/2012
Publication : 25/10/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 86
Auteur : Finances
Sujets principaux : assurance et réassurance
Sujets secondaires : renonciation à l'agrément
Signature : 18/10/2012
Publication : 25/10/2012
Prise d'effet : 15/09/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 86
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement postprimaire
Sujets secondaires : personnel
Signature : 25/10/2012
Publication : 25/10/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 86
Signature : 25/10/2012
Publication : 25/10/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 86
Auteur : Finances
Sujets principaux : assurance et réassurance
Sujets secondaires : renonciation à l'agrément
Signature : 25/10/2012
Publication : 25/10/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 86
Auteur : Finances
Sujets principaux : assurance et réassurance
Sujets secondaires : renonciation à l'agrément
- Administration Gouvernementale - Nominations - Démission. (Mémorial B n° 86 de 2012)
- Santé - Médecine dentaire. (Mémorial B n° 86 de 2012)
- Centre des technologies de l'information de l'Etat - Nomination - Démission. (Mémorial B n° 86 de 2012)
- Entreprises de réassurance - «BREAN MURRAY CARRET REINSURANCE S.A.» - Renonciation à l'agrément pour faire des (...) (Mémorial B n° 86 de 2012)
- Entreprises de réassurance - «SKULD RE II S.A.» - Renonciation à l'agrément pour faire des opérations de réass (...) (Mémorial B n° 86 de 2012)
- Entreprises de réassurance - «WDI REINSURANCE S.A.» - Renonciation à l'agrément pour faire des opérations de r (...) (Mémorial B n° 86 de 2012)
- Ministère de la Famille et de l'Intégration - Activité d'assistance parentale - Agréments. (Mémorial B n° 86 de 2012)
- Ministère de la Famille et de l'Intégration - Maisons relais pour enfants - Agréments. (Mémorial B n° 86 de 2012)
- Service de la Navigation - Examen. (Mémorial B n° 86 de 2012)
- Santé - Médecine. (Mémorial B n° 86 de 2012)
- Arrêté ministériel du 24 octobre 2012 portant sur l'organisation de la Commission médicale. (Mémorial B n° 86 de 2012)
- Arrêté ministériel du 18 octobre 2012 portant répartition, sur les différentes fonctions et spécialités, du nombre (...) (Mémorial B n° 86 de 2012)
- Arrêté ministériel du 8 octobre 2012 ayant pour objet d'approuver les plans d'études des formations aux professions (...) (Mémorial B n° 86 de 2012)
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