Mémorial B n° 84 de 2012
Signature : 22/10/2012
Publication : 22/10/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 84
Signature : 22/10/2012
Publication : 22/10/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 84
Auteur : Famille
Sujets principaux : structure d'accueil sans hébergement pour enfants
Sujets secondaires : agrément
Signature : 22/10/2012
Publication : 22/10/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 84
Signature : 22/10/2012
Publication : 22/10/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 84
Auteur : Famille
Sujets principaux : Conseil national pour étrangers
Sujets secondaires : nomination
Signature : 22/10/2012
Publication : 22/10/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 84
Auteur : Famille
Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique
Sujets secondaires : agrément
Plus en vigueur : 04/05/2015
Signature : 12/10/2012
Publication : 22/10/2012
Prise d'effet : 26/10/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 84
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement
Sujets secondaires : Conseil supérieur
Signature : 04/10/2012
Publication : 22/10/2012
Prise d'effet : 26/10/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 84
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement fondamental
Sujets secondaires : instituteur
Signature : 22/10/2012
Publication : 22/10/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 84
Auteur : Finances
Sujets principaux : enregistrement et domaines
Sujets secondaires : démission, nomination
Signature : 22/10/2012
Publication : 22/10/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 84
- Administration de l'Enregistrement et des Domaines - Démission - Nominations. (Mémorial B n° 84 de 2012)
- Administration pénitentiaire - Nominations. (Mémorial B n° 84 de 2012)
- Conseil national pour étrangers - Nomination. (Mémorial B n° 84 de 2012)
- Magistrature - Nomination. (Mémorial B n° 84 de 2012)
- Ministère de la Famille et de l'Intégration - Activité d'assistance parentale - Agréments. (Mémorial B n° 84 de 2012)
- Ministère de la Famille et de l'Intégration - Structures d'accueil sans hébergement pour enfants - Agréments. (Mémorial B n° 84 de 2012)
- Organisme de gestion et de répartition des droits d'auteur et des droits voisins - Autorisation. (Mémorial B n° 84 de 2012)
- Arrêté ministériel du 12 octobre 2012 portant modification de l'arrêté ministériel du 4 avril 2011 portant nomination (...) (Mémorial B n° 84 de 2012)
- Arrêté ministériel du 4 octobre 2012 portant nomination des membres du jury appelé à procéder aux opérations des (...) (Mémorial B n° 84 de 2012)
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