Mémorial B n° 70 de 2009
Plus en vigueur : 02/05/2011
Signature : 23/07/2009
Publication : 07/08/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 70
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement
Sujets secondaires : Conseil supérieur
Signature : 07/08/2009
Publication : 07/08/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 70
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : services vétérinaires
Sujets secondaires : nomination
Signature : 07/08/2009
Publication : 07/08/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 70
Signature : 07/08/2009
Publication : 07/08/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 70
Signature : 30/08/2009
Publication : 07/08/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 70
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement postprimaire
Sujets secondaires : personnel
Signature : 07/08/2009
Publication : 07/08/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 70
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : Administration de l'Environnement
Sujets secondaires : nomination
Signature : 01/07/2009
Publication : 07/08/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 70
Plus en vigueur : 29/07/2013
Signature : 17/07/2009
Publication : 07/08/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 70
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : Commission nationale de soudage
Sujets secondaires : nomination
Signature : 07/08/2009
Publication : 07/08/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 70
Signature : 01/07/2009
Publication : 07/08/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 70
Signature : 01/07/2009
Publication : 07/08/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 70
Signature : 07/08/2009
Publication : 07/08/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 70
Signature : 07/08/2009
Publication : 07/08/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 70
Auteur : Trésor et Budget
Sujets principaux : Commission de Surveillance du Secteur Financier, organisme de placement collectif
Sujets secondaires : liste
B70 : Ministère de la Famille et de l'Intégration - Services pour personnes handicapées - Agréments.
Signature : 07/08/2009
Publication : 07/08/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 70
Auteur : Famille
Sujets secondaires : agrément, personne handicapée
Signature : 07/08/2009
Publication : 07/08/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 70
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : consulat
Sujets secondaires : démission, nomination, prorogation
Signature : 07/08/2009
Publication : 07/08/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 70
Signature : 07/08/2009
Publication : 07/08/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 70
Signature : 07/08/2009
Publication : 07/08/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 70
- Arrêté ministériel du 30 août 2009 portant répartition, sur les différentes fonctions et spécialités, du nombre (...) (Mémorial B n° 70 de 2009)
- Arrêtés ministériels pris en vertu de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des (...) (Mémorial B n° 70 de 2009)
- Administration du Cadastre et de la Topographie - Nominations. (Mémorial B n° 70 de 2009)
- Administration des Contributions Directes - Nominations. (Mémorial B n° 70 de 2009)
- Administration de l'environnement - Nominations. (Mémorial B n° 70 de 2009)
- Administration des services vétérinaires - Nomination. (Mémorial B n° 70 de 2009)
- Consulat - Démission - Nominations - Prorogations. (Mémorial B n° 70 de 2009)
- Liste officielle des organismes de placement collectif soumis à la surveillance de la Commission de Surveillance (...) (Mémorial B n° 70 de 2009)
- Ministère de la Famille et de l'Intégration - Centres d'accueil avec hébergement pour enfants et jeunes adultes (...) (Mémorial B n° 70 de 2009)
- Ministère de la Famille et de l'Intégration - Maisons relais pour enfants - Agréments. (Mémorial B n° 70 de 2009)
- Ministère de la Famille et de l'Intégration - Services pour personnes âgées - Agréments. (Mémorial B n° 70 de 2009)
- Ministère de la Famille et de l'Intégration - Services pour personnes handicapées - Agréments. (Mémorial B n° 70 de 2009)
- Santé - Médecins - Pharmaciens. (Mémorial B n° 70 de 2009)
- Armée - Examen. (Mémorial B n° 70 de 2009)
- Arrêté ministériel du 23 juillet 2009 portant modification de l'arrêté ministériel du 3 avril 2007 portant nomination (...) (Mémorial B n° 70 de 2009)
- Arrêté ministériel du 17 juillet 2009 portant nomination des membres de la Commission nationale de soudage (CN (...) (Mémorial B n° 70 de 2009)
- Arrêté grand-ducal du 1er juillet 2009 autorisant Mademoiselle Joy FEIERSTEIN à changer son nom patronymique actuel (...) (Mémorial B n° 70 de 2009)
- Arrêté grand-ducal du 1er juillet 2009 autorisant Madame Jeanne Nicole Léonie GRASER à changer son nom patronymique (...) (Mémorial B n° 70 de 2009)
- Arrêté grand-ducal du 1er juillet 2009 autorisant Monsieur Guillaume François Joseph TOEX et Madame Sophie Marie-Thérèse (...) (Mémorial B n° 70 de 2009)
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