Mémorial B n° 47 de 2008

Acte de base non modifié

Signature : 19/05/2008

Publication : 20/06/2008

Année et numéro de Mémorial : 2008 / 47

Auteur : Famille

Sujets principaux : Conseil national pour étrangers

Sujets secondaires : nomination

Acte de base non modifié

Signature : 20/06/2008

Publication : 20/06/2008

Année et numéro de Mémorial : 2008 / 47

Auteur : Justice

Sujets principaux : notariat

Sujets secondaires : nomination

Acte de base non modifié

Signature : 20/06/2008

Publication : 20/06/2008

Année et numéro de Mémorial : 2008 / 47

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : banque

Sujets secondaires : tableau

Acte de base non modifié

Signature : 20/06/2008

Publication : 20/06/2008

Année et numéro de Mémorial : 2008 / 47

Auteur : Famille

Sujets principaux : personne âgée

Sujets secondaires : agrément

Acte de base non modifié

Signature : 20/06/2008

Publication : 20/06/2008

Année et numéro de Mémorial : 2008 / 47

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : Corps diplomatique

Sujets secondaires : lettre de créance

Acte de base non modifié

Signature : 20/06/2008

Publication : 20/06/2008

Année et numéro de Mémorial : 2008 / 47

Auteur : Famille

Sujets secondaires : agrément, personne handicapée

Acte de base non modifié

Signature : 20/06/2008

Publication : 20/06/2008

Année et numéro de Mémorial : 2008 / 47

Auteur : Justice

Sujets principaux : police

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 20/06/2008

Publication : 20/06/2008

Année et numéro de Mémorial : 2008 / 47

Auteur : Santé

Sujets principaux : Centre Hospitalier de Luxembourg

Sujets secondaires : Commission administrative

Acte de base non modifié

Signature : 20/06/2008

Publication : 20/06/2008

Année et numéro de Mémorial : 2008 / 47

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : remembrement

Sujets secondaires : bien rural

Acte de base non modifié

Signature : 20/06/2008

Publication : 20/06/2008

Année et numéro de Mémorial : 2008 / 47

Auteur : Santé

Sujets principaux : art de guérir

Sujets secondaires : accès et exercice

Acte de base non modifié

Signature : 20/06/2008

Publication : 20/06/2008

Année et numéro de Mémorial : 2008 / 47

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : eau potable

Sujets secondaires : syndicat de communes

Acte de base non modifié

Signature : 20/06/2008

Publication : 20/06/2008

Année et numéro de Mémorial : 2008 / 47

Auteur : Famille

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément


Retour
haut de page