Directive 2001/90/CE de la Commission, du 26 octobre 2001, portant septième adaptation au progrès technique (créosote) de l'annexe I de la directive 76/769/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, régle mentaires et administratives des Etats membres relatives à la limitation de la mise sur le marché sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses.