Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg
  • luxembourg.lu
  • gouvernement.lu
  • guichet.lu
  • Autres sites
Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg
Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg Menu
  • Mémorial A
    • Recherche
    • Codes
    • Recueils
    • Textes UE
    • Projets
    • Archives et annexes
  • Mémorial B
    • Recherche
    • Archives
  • Mémorial C
    • Recherche
    • Archives
  • Recherche avancée
  • Graphiques
  • My LEGIBOX Se connecter
  • V1.9.7 - 202010071413

Accueil Recherche dans le mémorial A
Votre sélection :
Thématique : sport
Série : A
Statut : Tous
X Réinitialiser les critères
Affinez votre recherche
Série
Dates de signature
De  à 

Dates de publication
Types
Types (autres)

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

Actes modificatifs
Statut
Transpose directive UE
Organisme concerné
Voir plus...

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

Thématique
Voir plus...

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

Lieu
Auteur

35 Résultats correspondent à votre recherche

A12 : Loi du 9 janvier 2021 modifiant la loi modifiée du 17 juillet 2020 sur les mesures de lutte contre la pandémie Covid-19.

[ du 3 août 2005 concernant le sport, à leurs partenaires d’entraînement et encadrants des sportifs]
Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 09/01/2021

Publication : 10/01/2021

Prise d'effet : 11/01/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 12

Auteur : Santé

Sujets principaux : coronavirus, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie

Sujets secondaires : Sportlycée, alcool, cabaretage, cinéma, commerce, consommation, couvre-feu, culture, hygiène, infraction, manifestation culturelle, manifestation sportive, masque, matériel sanitaire, organisation, personne physique, piscine, sanction, sport, vente

A1082 : Loi du 24 décembre 2020 modifiant
1° la loi modifiée du 17 juillet 2020 sur les mesures de lutte contre la pandémie Covid-19 ;
2° la loi modifiée du 19 décembre 2020 ayant pour objet la mise en place d’une contribution temporaire de l’État aux coûts non couverts de certaines entreprises.

[, les termes  « également »  et ceux  « du sport scolaire ou des activités périscolaires et parascolaires]
Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 24/12/2020

Publication : 24/12/2020

Prise d'effet : 26/12/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1082

Auteur : Santé

Sujets principaux : coronavirus, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie

Sujets secondaires : Direction de la santé, Fédération Nationale des Hôteliers, Restaurateurs et Cafetiers du Grand-Duché de Luxembourg, accès au traitement de données à caractère personnel, aide financière, alcool, alimentation, analyse de laboratoire, analyse médicale, bibliothèque, bien culturel, cabaretage, carburant, centre de vaccination, combustible liquide, commerce, couvre-feu, crèche, denrée alimentaire et produit usuel, données personnelles, dépistage, entreprise, hygiène, infraction, institut culturel, manifestation culturelle, manifestation sportive, masque, matériel sanitaire, musée national, médicament, opticien, organisation, personne physique, profession de santé, sanction, sport, structure d'accueil sans hébergement pour enfants, tabac, télécommunication, vaccin, vente, vente à distance, vente à emporter, établissement

A624 : Loi du 17 juillet 2020 portant introduction d’une série de mesures de lutte contre la pandémie Covid-19 et modifiant : 1° la loi modifiée du 25 novembre 1975 concernant la délivrance au public des médicaments ; 2° la loi modifiée du 11 avril 1983 portant réglementation de la mise sur le marché et de la publicité des médicaments.

[ août 2005 concernant le sport et aux équipes nationales senior, ainsi qu’à leurs partenaires, ►également◄84 accessibles pour y pratiquer exclusivement 85►du sport scolaire ou des activités, concernant le sport, à leurs partenaires d’entraînement et encadrants des sportifs d’élite, ni]
Plus de détails Consulter
Acte consolidé

Publication : 24/12/2020

Prise d'effet : 11/01/2021

A1052 : Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005 - Code mondial antidopage : Liste des interdictions 2021.

[. Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005 - Code]
Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 17/12/2020

Publication : 22/12/2020

Prise d'effet : 01/01/2021

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1052

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Code mondial antidopage, Organisation des Nations Unies, dopage, sport

A1051 : Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005 - Code mondial antidopage : Standard international pour les autorisations d’usage à des fins thérapeutiques.

[. Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005 - Code]
Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 17/12/2020

Publication : 22/12/2020

Prise d'effet : 01/01/2021

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1051

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Code mondial antidopage, Organisation des Nations Unies, dopage, sport

A992 : Loi du 15 décembre 2020 modifiant :
1° la loi modifiée du 17 juillet 2020 sur les mesures de lutte contre la pandémie Covid-19 ;
2° la loi modifiée du 1er août 2018 sur la déclaration obligatoire de certaines maladies dans le cadre de la protection de la santé publique.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 15/12/2020

Publication : 15/12/2020

Prise d'effet : 16/12/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 992

Auteur : Santé

Sujets principaux : coronavirus, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie

Sujets secondaires : Direction de la santé, Fédération Nationale des Hôteliers, Restaurateurs et Cafetiers du Grand-Duché de Luxembourg, banque, bien culturel, cabaretage, cantine, cinéma, commerce, consommation, couvre-feu, foire et marché, garagiste, hygiène, hébergement, infraction, manifestation culturelle, masque, matériel sanitaire, médecin, médecine, opticien, organisation, personne physique, piscine, profession de santé, publicité, quarantaine, restauration, sanction, sport, test Covid-19, vente à emporter, voyage, établissement public

A933 : Loi du 25 novembre 2020 modifiant :
1° la loi modifiée du 17 juillet 2020 sur les mesures de lutte contre la pandémie Covid-19 ;
2° la loi modifiée du 10 décembre 2009 relative à l’hospitalisation sans leur consentement de personnes atteintes de troubles mentaux.

[ en application de l’article 13 de la loi modifiée du 3 août 2005 concernant le sport et aux équipes, exclusivement du sport scolaire ou des activités sportives périscolaires et parascolaires ainsi]
Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 25/11/2020

Publication : 25/11/2020

Prise d'effet : 26/11/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 933

Auteur : Santé

Sujets principaux : coronavirus, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie

Sujets secondaires : Fédération Nationale des Hôteliers, Restaurateurs et Cafetiers du Grand-Duché de Luxembourg, Organisation judiciaire, audience, bien culturel, cabaretage, casier judiciaire, cinéma, couvre-feu, enseignement, foire et marché, heures de fermeture, hygiène, hôtellerie, infraction, manifestation culturelle, manifestation sportive, masque, organisation, personne physique, piscine, quarantaine, restauration, sanction, secteur hospitalier, sport, transport, transport public, établissement public

A624 : Loi du 17 juillet 2020 portant introduction d’une série de mesures de lutte contre la pandémie Covid-19 et modifiant :
1° la loi modifiée du 25 novembre 1975 concernant la délivrance au public des médicaments ;
2° la loi modifiée du 11 avril 1983 portant réglementation de la mise sur le marché et de la publicité des médicaments.

Cet acte a été modifié.

Plus de détails

Cet acte a été modifié.

Consulter
Acte modifié

Date de dernière modification : 25/11/2020

Signature : 17/07/2020

Publication : 17/07/2020

Prise d'effet : 17/07/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 624

Auteur : Justice, Santé

Sujets principaux : coronavirus, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie

Sujets secondaires : Conseil d'État, Direction de la santé, Fédération Nationale des Hôteliers, Restaurateurs et Cafetiers du Grand-Duché de Luxembourg, accès au traitement de données à caractère personnel, avertissement taxé, classification, emballage et étiquetage, culture, données personnelles, foire et marché, heures de fermeture, horaire de travail, hygiène, infraction, manifestation culturelle, manifestation sportive, masque, matériel sanitaire, médicament, organisation, personne physique, profession de santé, protection, prévention, quarantaine, restauration, sanction, sport, test Covid-19, transport public, établissement hospitalier, établissement public

A525 : Loi du 24 juin 2020 portant introduction d’une série de mesures concernant les activités sportives, les activités culturelles ainsi que les établissements recevant du public, dans le cadre de la lutte contre la pandémie Covid-19.

[ de l’article 13 de la loi modifiée du 3 août 2005 concernant le sport, sur proposition du Comité olympique]
Plus de détails Consulter
Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 17/07/2020

Signature : 24/06/2020

Publication : 24/06/2020

Prise d'effet : 25/06/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 525

Auteur : Justice, Santé

Sujets principaux : coronavirus, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie

Sujets secondaires : Fédération Nationale des Hôteliers, Restaurateurs et Cafetiers du Grand-Duché de Luxembourg, Police grand-ducale, culture, foire et marché, heures de fermeture, horaire de travail, infraction, manifestation culturelle, manifestation sportive, matériel sanitaire, organisation, restauration, sanction, sport, établissement public

A524 : Loi du 24 juin 2020 portant introduction d’une série de mesures concernant les personnes physiques dans le cadre de la lutte contre la pandémie Covid-19 et modifiant la loi modifiée du 11 avril 1983 portant réglementation de la mise sur le marché et de la publicité des médicaments.

Plus de détails Consulter
Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 17/07/2020

Signature : 24/06/2020

Publication : 24/06/2020

Prise d'effet : 25/06/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 524

Auteur : Justice, Santé

Sujets principaux : coronavirus, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie

Sujets secondaires : Direction de la santé, Police grand-ducale, données personnelles, hygiène, manifestation culturelle, manifestation sportive, masque, matériel sanitaire, médicament, personne physique, protection, quarantaine, sanction, sport, test Covid-19, transport public

A483 : Règlement grand-ducal du 10 juin 2020 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 18 mars 2020 portant introduction d’une série de mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19.

Plus de détails Consulter
Acte plus en vigueur

Signature : 10/06/2020

Publication : 10/06/2020

Prise d'effet : 10/06/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 483

Auteur : État

Sujets principaux : coronavirus, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, état de crise

Sujets secondaires : Fédération Nationale des Hôteliers, Restaurateurs et Cafetiers du Grand-Duché de Luxembourg, foire et marché, fête, manifestation culturelle, manifestation sportive, masque, matériel sanitaire, restauration, sport

A465 : Règlement grand-ducal du 29 mai 2020 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 18 mars 2020 portant introduction d’une série de mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19.

Plus de détails Consulter
Acte plus en vigueur

Signature : 29/05/2020

Publication : 29/05/2020

Prise d'effet : 29/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 465

Auteur : État

Sujets principaux : coronavirus, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, état de crise

Sujets secondaires : Direction de la santé, hall des sports, hygiène, manifestation sportive, matériel sanitaire, sport

A454 : Règlement grand-ducal du 26 mai 2020 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 18 mars 2020 portant introduction d’une série de mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19.

Plus de détails Consulter
Acte plus en vigueur

Signature : 26/05/2020

Publication : 26/05/2020

Prise d'effet : 27/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 454

Auteur : État

Sujets principaux : coronavirus, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, état de crise

Sujets secondaires : cimetière, cérémonie officielle, foire et marché, fête, hall des sports, hygiène, hôtellerie, limite, manifestation culturelle, manifestation sportive, masque, matériel sanitaire, personnel, restauration, sport, établissement

A363 : Règlement grand-ducal du 6 mai 2020 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 18 mars 2020 portant introduction d’une série de mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19.

[ en application de l’article 13 de la loi modifiée du 3 août 2005 concernant le sport, et après, autorisation spéciale du Ministre ayant le Sport dans ses attributions. Les activités sportives en plein, l’approbation du Ministre ayant le Sport dans ses attributions et sous réserve de l’accord du propriétaire]
Plus de détails Consulter
Acte plus en vigueur

Signature : 06/05/2020

Publication : 06/05/2020

Prise d'effet : 11/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 363

Auteur : État

Sujets principaux : coronavirus, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, état de crise

Sujets secondaires : Archives Nationales, Centre National de l'Audiovisuel, Centre national sportif et culturel « d’Coque », Fédération Nationale des Hôteliers, Restaurateurs et Cafetiers du Grand-Duché de Luxembourg, Sportlycée, bibliothèque, centre culturel, cinéma, foire et marché, hall des sports, hygiène, hébergement, hôpital, hôtellerie, mariage, matériel sanitaire, musée national, médecin, médecin-dentiste, médecine vétérinaire, personne physique, profession de santé, psychothérapeute, sport, établissement public

A337 : Règlement grand-ducal du 28 avril 2020 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 18 mars 2020 portant introduction d’une série de mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19.

[ concernant le sport, et après autorisation spéciale du Ministre ayant le Sport dans ses attributions]
Plus de détails Consulter
Acte plus en vigueur

Signature : 28/04/2020

Publication : 28/04/2020

Prise d'effet : 04/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 337

Auteur : État

Sujets principaux : coronavirus, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, état de crise

Sujets secondaires : Fédération Nationale des Hôteliers, Restaurateurs et Cafetiers du Grand-Duché de Luxembourg, accès et exercice, culture, hygiène, matériel sanitaire, médecin, médecin-dentiste, médecine, médecine vétérinaire, profession de santé, psychothérapeute, restauration, sport, établissement hospitalier

A325 : Règlement grand-ducal du 24 avril 2020 portant modification du règlement grand-ducal du 23 décembre 2016 concernant le contrôle médico-sportif obligatoire des membres licenciés actifs des fédérations sportives agréées.

[ 2005 concernant le sport ; Vu le règlement grand-ducal du 23 décembre 2016 concernant le contrôle, et considérant qu’il y a urgence ; Sur le rapport de Notre Ministre des Sports et après délibération,  « le Baseball, le Softball, le Lacrosse, les Gaelic Sports et le Flying Disc » . Art. 6, . Notre Ministre des Sports est chargé de l’exécution des dispositions du présent règlement qui sera publié, au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg. Le Ministre des Sports, Dan Kersch Château de Berg, le 24 avril 2020. Henri]
Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 24/04/2020

Publication : 24/04/2020

Prise d'effet : 28/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 325

Auteur : Sports

Sujets principaux : coronavirus, fédération sportive, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie

Sujets secondaires : contrôle médical, sport

A275 : Règlement grand-ducal du 8 avril 2020 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 23 décembre 2016 concernant les subsides accordés aux clubs sportifs affiliés auprès d’une fédération sportive agréée.

[ le sport ; Vu le règlement grand-ducal modifié du 23 décembre 2016 concernant les subsides accordés, urgence ; Sur le rapport de Notre Ministre des Sports et après délibération du Gouvernement, . Notre Ministre des Sports est chargé de l’exécution des dispositions du présent règlement, qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg. Le Ministre des Sports, Dan Kersch Château de Berg, le 8 avril 2020. Henri]
Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 08/04/2020

Publication : 10/04/2020

Prise d'effet : 14/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 275

Auteur : Sports

Sujets principaux : sport

Sujets secondaires : fédération sportive, subside, subvention

A784 : Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005 - Code mondial antidopage : Liste des interdictions 2020.

[. Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005 - Code, ; triamcinolone. SUBSTANCES INTERDITES DANS CERTAINS SPORTS P1. BÊTABLOQUANTS Les bêtabloquants sont interdits, en compétition seulement, dans les sports suivants et aussi interdits hors-compétition si indiqué, ) pour le saut à ski, le saut freestyle /halfpipe et le snowboard halfpipe/big air • Sports]
Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 23/09/2019

Publication : 25/11/2019

Prise d'effet : 01/01/2020

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 784

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Code mondial antidopage, Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, dopage, liste, sport

A1081 : Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005 - Code mondial antidopage : Standard international pour les autorisations d’usage à des fins thérapeutiques.

[. Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005 - Code, d’antidopage.] Sportif de niveau international : Sportif concourant dans un sport au niveau international, la liste.] Sportif de niveau national : Sportif concourant dans un sport au niveau national, selon, , que l’individu en question continue ou non d’être impliqué dans le sport organisé.] 3.3 Termes définis, sports plutôt qu’à d’autres au cours de la planification des contrôles (comme l’envisage l’article 4.4.1]
Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 30/11/2018

Publication : 30/11/2018

Prise d'effet : 01/01/2019

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1081

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Code mondial antidopage, Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, dopage, sport

A1080 : Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005 - Code mondial antidopage : Liste des interdictions 2019.

[. Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005 - Code, . SUBSTANCES INTERDITES DANS CERTAINS SPORTS P1. BÊTABLOQUANTS Les bêtabloquants sont interdits, en compétition seulement, dans les sports suivants et aussi interdits hors-compétition si indiqué. • Automobile, ) pour le saut à ski, le saut freestyle /halfpipe et le snowboard halfpipe/big air • Sports subaquatiques]
Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 30/11/2019

Publication : 30/11/2018

Prise d'effet : 01/01/2019

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1080

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Code mondial antidopage, Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, dopage, liste, sport

A980 : Règlement grand-ducal du 12 octobre 2018 établissant une première liste de projets à subventionner dans le cadre du onzième programme quinquennal d'équipement sportif.

[ entendu ; Sur le rapport de Notre Ministre des Sports, de Notre Ministre des Finances, et après, Sanem Belval-Sud Hall multisports 11/14 Esch-sur-Alzette Wobrécken 1 Hall des sports 11/15 Contern, Contern 1 Salle des sports 11/16 Esch-sur-Alzette Lallange 2 Piscine 11/17 Remich, Schengen, Mondorf, Rénovation du hall omnisports 11/30 Strassen Strassen Art. 2. Notre Ministre des Sports, qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg. Le Ministre des Sports, Romain]
Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 12/10/2018

Publication : 25/10/2018

Prise d'effet : 29/10/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 980

Auteur : Finances, Sports

Sujets principaux : programme quinquennal

Sujets secondaires : Fonds d'équipement sportif national, sport, équipement

A657 : Règlement grand-ducal du 1er août 2018 fixant les modalités de l'aide financière de l'État en faveur des projets subventionnés dans le cadre du onzième programme quinquennal d'équipement sportif.

[ concernant le sport ; Vu la loi du 18 juillet 2018 autorisant le Gouvernement à subventionner, de Notre Ministre des Sports, et après délibération du Gouvernement en conseil ; Arrêtons : Art. 1er, du présent règlement, on entend par : 1° « ministre » : le ministre ayant les Sports dans ses attributions, du sport pour jeunes ; 3° à réserver en soirée, les fins de semaine et les jours fériés, pour la pratique du sport-loisir. Art. 13. Les projets d’équipement à caractère national]
Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 01/08/2018

Publication : 08/08/2018

Prise d'effet : 12/08/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 657

Auteur : Sports

Sujets principaux : aide financière

Sujets secondaires : programme quinquennal, sport, équipement

A610 : Loi du 18 juillet 2018 autorisant le Gouvernement à subventionner un onzième programme quinquennal d’équipement sportif.

[ de l'aménagement du territoire et du concept intégré pour le sport au Grand-Duché de Luxembourg, , le ministre ayant les Sports dans ses attributions propose le nombre, le genre et la répartition, ci-avant, la dépense subsidiable relative à la partie « sport » est plafonnée pour un hall, . 4. À titre exceptionnel et sur proposition motivée du ministre ayant les Sports, omnisports, un hall multisports, un hall des sports, une piscine couverte ou en plein air]
Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 18/07/2018

Publication : 24/07/2018

Prise d'effet : 01/01/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 610

Auteur : Finances, Sports

Sujets principaux : programme quinquennal

Sujets secondaires : Fonds d'équipement sportif national, sport, équipement

A595 : Règlement du Gouvernement en Conseil du 6 juillet 2018 portant institution du comité exécutif GIMB.

[ le sport ; Vu la décision du Gouvernement en Conseil du 6 juillet 2018 approuvant le Plan cadre national, des Sports, et après délibération ; Arrête : Art. 1er. Il est institué auprès des ministres, et le Sport dans leurs attributions, dénommés ci-après « les ministres », un Comité exécutif GIMB. Le Comité, formelle dans ses attributions ; 3. deux représentants du ministère ayant le sport, de la Famille et de l’Intégration, le Ministre de la Santé et le Ministre des Sports sont chargés, chacun]
Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 06/07/2018

Publication : 16/07/2018

Prise d'effet : 20/07/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 595

Auteur : Famille, Gouvernement, Santé, Sports, Éducation nationale

Sujets principaux : comité

Sujets secondaires : alimentation, création, sport

A1107 : Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005 - Code mondial antidopage : Liste des interdictions 2018.

[. Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005 - Code, ; méthylprednisolone ; prednisolone ; prednisone ; triamcinolone. SUBSTANCES INTERDITES DANS CERTAINS SPORTS, P1. BÊTABLOQUANTS Les bêtabloquants sont interdits en compétition seulement, dans les sports, /halfpipe et le snowboard halfpipe/big air • Sports subaquatiques (CMAS) pour l’apnée dynamique]
Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 19/12/2017

Publication : 21/12/2017

Prise d'effet : 01/01/2018

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 1107

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Code mondial antidopage, Organisation des Nations Unies, dopage, liste, sport

  • < Précédent
  • Publications journalières regroupées
  • Newsletter
  • Aide et à propos
  • RSS
  • Abonnements
  • ELI
  • Projet Casemates
  • Contact