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Signature : 27/01/2021
Publication : 29/01/2021
Prise d'effet : 01/02/2021
Année et numéro de Mémorial : 2021 / 80
Auteur : Santé, Sécurité sociale
Sujets principaux : actes et services médicaux, assurance maladie
Sujets secondaires : médecin, nomenclature, secteur hospitalier
Signature : 25/11/2020
Publication : 25/11/2020
Prise d'effet : 26/11/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 933
Auteur : Santé
Sujets principaux : coronavirus, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie
Sujets secondaires : Fédération Nationale des Hôteliers, Restaurateurs et Cafetiers du Grand-Duché de Luxembourg, Organisation judiciaire, audience, bien culturel, cabaretage, casier judiciaire, cinéma, couvre-feu, enseignement, foire et marché, heures de fermeture, hygiène, hôtellerie, infraction, manifestation culturelle, manifestation sportive, masque, organisation, personne physique, piscine, quarantaine, restauration, sanction, secteur hospitalier, sport, transport, transport public, établissement public
Publication : 30/10/2020
Prise d'effet : 30/10/2020
Publication : 12/06/2020
Prise d'effet : 12/06/2020
Signature : 11/05/2020
Publication : 11/05/2020
Prise d'effet : 11/05/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 381
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : coronavirus, droit du travail, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, état de crise
Sujets secondaires : Administration publique, alimentation, analyse médicale, artisan, assurance et réassurance, carburant, commerce, droit du travail, déchet, hygiène, opticien, pharmacie, postes et télécommunications, presse, secteur hospitalier, services financiers, transport public, télécommunication
Signature : 11/05/2020
Publication : 11/05/2020
Prise d'effet : 11/05/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 380
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : coronavirus, droit du travail, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, état de crise
Sujets secondaires : Administration publique, alimentation, analyse médicale, artisan, assurance et réassurance, carburant, commerce, droit du travail, déchet, hygiène, opticien, pharmacie, postes et télécommunications, presse, secteur hospitalier, services financiers, transport public, télécommunication
Signature : 29/04/2020
Publication : 30/04/2020
Prise d'effet : 04/05/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 345
Auteur : Santé
Sujets principaux : coronavirus, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie
Sujets secondaires : Direction de la santé, Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois, hôpital, protection, secteur hospitalier
Signature : 23/03/2020
Publication : 23/03/2020
Prise d'effet : 23/03/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 177
Auteur : Santé
Sujets principaux : coronavirus, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, état de crise
Sujets secondaires : Direction de la santé, Fédération Nationale des Hôteliers, Restaurateurs et Cafetiers du Grand-Duché de Luxembourg, activité sociale, familiale et thérapeutique, hôpital, protection, quarantaine, secteur hospitalier, soins de santé
Date de dernière modification : 25/06/2020
Signature : 18/03/2020
Publication : 18/03/2020
Prise d'effet : 18/03/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 165
Auteur : État
Sujets principaux : coronavirus, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, état de crise
Sujets secondaires : Fédération Nationale des Hôteliers, Restaurateurs et Cafetiers du Grand-Duché de Luxembourg, artisan, cabaretage, commerçant, heures d'ouverture, mesures de surveillance, protection, sanction, secteur hospitalier, services publics
Date de dernière modification : 11/06/2020
Signature : 16/03/2020
Publication : 16/03/2020
Prise d'effet : 16/03/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 149
Auteur : Santé
Sujets principaux : coronavirus, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie
Sujets secondaires : Fédération Nationale des Hôteliers, Restaurateurs et Cafetiers du Grand-Duché de Luxembourg, accès, activité, cabaretage, circulation routière, commerçant, heures d'ouverture, hôpital, manifestation culturelle, manifestation sportive, masque, protection, secteur hospitalier, services publics, soins de santé, sécurité et santé au travail, établissement public
Publication : 16/03/2020
Prise d'effet : 04/05/2020
Signature : 26/06/2019
Publication : 02/07/2019
Prise d'effet : 06/07/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 453
Auteur : Enseignement supérieur et Recherche, Finances, Santé
Sujets principaux : secteur hospitalier
Sujets secondaires : comité, essai, médicament, nomination, protection, recherche et développement, taxe, établissement hospitalier
Signature : 28/05/2019
Publication : 07/06/2019
Prise d'effet : 01/08/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 389
Auteur : Santé
Sujets principaux : importation, radioprotection
Sujets secondaires : déchet radioactif, hôpital, médecin, médecine, médecine nucléaire, profession de santé, protection des citoyens, protection des travailleurs, secteur hospitalier, sûreté nucléaire, équipement, établissement hospitalier
Directive UE transposée :
Signature : 25/01/2019
Publication : 01/02/2019
Prise d'effet : 05/02/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 53
Auteur : Finances, Santé, Sécurité sociale
Sujets principaux : hôpital, secteur hospitalier, service d'urgence
Sujets secondaires : organisation, pédiatrie, service médical
Signature : 13/01/2019
Publication : 31/01/2019
Prise d'effet : 04/02/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 48
Auteur : Santé
Sujets principaux : dossier patient
Sujets secondaires : hôpital, secteur hospitalier
Signature : 01/08/2018
Publication : 27/08/2018
Prise d'effet : 01/07/2017
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 723
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : convention collective de travail, établissement hospitalier
Sujets secondaires : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois, LCGB, OGBL, secteur hospitalier, syndicat
Date de dernière modification : 21/12/2020
Signature : 08/03/2018
Publication : 28/03/2018
Prise d'effet : 01/04/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 222
Auteur : Finances, Santé, Sécurité sociale
Sujets principaux : analyse médicale, hôpital, établissement hospitalier
Sujets secondaires : Centre thermal et de santé de Mondorf-les-Bains, Direction de la santé, analyse de laboratoire, dossier patient, fonctionnaire et employé de l'État, laboratoire national de santé, organisation, protection des données, santé, secteur hospitalier, traitement
Signature : 15/11/2017
Publication : 16/11/2017
Prise d'effet : 01/07/2017
Année et numéro de Mémorial : 2017 / 981
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : convention collective de travail, établissement hospitalier
Sujets secondaires : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois, LCGB, OGBL, secteur hospitalier, syndicat
Signature : 29/04/2016
Publication : 13/05/2016
Prise d'effet : 17/05/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 90
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : secteur hospitalier
Sujets secondaires : réglementation
Directive UE transposée :
Signature : 08/01/2016
Publication : 15/01/2016
Prise d'effet : 19/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 4
Auteur : Santé
Sujets principaux : commission
Sujets secondaires : dépistage, institution, maladie, secteur hospitalier
Signature : 17/12/2015
Publication : 24/12/2015
Prise d'effet : 01/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2015 / 249
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : convention internationale, dépistage
Sujets secondaires : Caisse nationale de santé, examen médical, organisation, programme, secteur hospitalier, établissement hospitalier
Plus en vigueur : 01/04/2018
Signature : 26/12/2012
Publication : 31/12/2012
Prise d'effet : 04/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 298
Auteur : Santé, Sécurité sociale
Sujets principaux : établissement hospitalier
Sujets secondaires : Commission consultative, secteur hospitalier
Signature : 09/09/2009
Publication : 22/09/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 194
Auteur : Santé
Sujets principaux : hôpital
Sujets secondaires : médicament, pharmacie, secteur hospitalier
Signature : 19/11/2008
Publication : 28/11/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 172
Auteur : Santé
Sujets principaux : établissement hospitalier
Sujets secondaires : secteur hospitalier, équipement spécial
Signature : 25/01/2006
Publication : 07/03/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 43
Auteur : Santé
Sujets principaux : transfusion sanguine, établissement hospitalier
Sujets secondaires : contrôle, organisation, réglementation, secteur hospitalier
Directive UE transposée :