Recherche dans le mémorial A

A931 : Règlement CSSF N° 20-07 du 12 novembre 2020 concernant les établissements d’importance systémique agréés au Luxembourg.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 12/11/2020

Publication : 25/11/2020

Prise d'effet : 01/01/2021

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 931

Auteur : Finances

Sujets principaux : Commission de Surveillance du Secteur Financier

Sujets secondaires : recensement, risque systémique, établissement d’importance systémique

A270 : Règlement ministériel du 21 décembre 2012 abrogeant le règlement ministériel du 20 septembre 1968 relatif au recensement fiscal annuel.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 21/12/2012

Publication : 28/12/2012

Prise d'effet : 01/01/2013

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 270

Auteur : Finances

Sujets principaux : impôt

Sujets secondaires : recensement

A213 : Règlement grand-ducal du 25 novembre 2010 prescrivant un recensement général de la population, des logements et des bâtiments du Grand-Duché au 1er février 2011.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 25/11/2010

Publication : 01/12/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 213

Auteur : Économie

Sujets principaux : Institut National de la Statistique et des Études Économiques

Sujets secondaires : recensement

A40 : Règlement grand-ducal du 18 février 2003 portant organisation d'un recensement annuel de l'agriculture.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 18/02/2003

Publication : 31/03/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 40

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural, Économie

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques, recensement

Sujets secondaires : agriculteur

Directive UE transposée :

A40 : Règlement grand-ducal du 18 février 2003 portant organisation d'un recensement triennal du bétail.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 18/02/2003

Publication : 31/03/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 40

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural, Économie

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques, recensement

Sujets secondaires : agriculteur

A51 : Modification des tranches de revenus pris en considération pour le prix de vente des repas sur roues.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 15/10/2001

Publication : 22/05/2002

Année et numéro de Mémorial : 2002 / 51

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : recensement

Sujets secondaires : Mondorf-les-Bains

A11 : Règlement grand-ducal du 18 janvier 2001
1. prescrivant un recensement général de la population, des logements et des bâtiments du Grand-Duché au 15 février 2001;
2. autorisant la création et l'exploitation d'une banque de données nominatives y relative.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 18/01/2001

Publication : 30/01/2001

Année et numéro de Mémorial : 2001 / 11

Auteur : Économie

Sujets principaux : Institut National de la Statistique et des Études Économiques

Sujets secondaires : recensement

A4 : Règlement grand-ducal du 24 janvier 1991
1. prescrivant un recensement général de la population, des logements et des bâtiments du Grand-Duché au 1er mars 1991;
2. autorisant la création et l'exploitation d'une banque de données nominatives y relative.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 24/01/1991

Publication : 31/01/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 4

Auteur : Économie

Sujets principaux : Institut National de la Statistique et des Études Économiques, informatique

Sujets secondaires : banque de données, recensement

A36 : Règlement ministériel du 12 avril 1984 portant organisation d'un recensement triennal du bétail.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 12/04/1984

Publication : 30/04/1984

Année et numéro de Mémorial : 1984 / 36

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : recensement

A40 : Règlement grand-ducal du 10 mai 1983 autorisant la création et l'exploitation d'une banque de données du recensement de la population au 31 mars 1981.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 10/05/1983

Publication : 06/06/1983

Année et numéro de Mémorial : 1983 / 40

Auteur : Économie

Sujets principaux : Institut National de la Statistique et des Études Économiques

Sujets secondaires : recensement

A13 : Décision ministérielle du 24 février 1983 prise en exécution de l'article 6 du règlement ministériel du 31 mars 1982 portant organisation d'un recensement annuel de l'agriculture.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 24/02/1983

Publication : 11/03/1983

Année et numéro de Mémorial : 1983 / 13

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : agriculture

Sujets secondaires : recensement

A32 : Règlement ministériel du 31 mars 1982 portant organisation d'un recensement annuel de l'agriculture.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 31/03/1982

Publication : 27/04/1982

Année et numéro de Mémorial : 1982 / 32

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : agriculture

Sujets secondaires : recensement

A75 : Règlement ministériel du 8 octobre 1981 prescrivant un recensement général du bétail au 1er décembre 1981.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 08/10/1981

Publication : 26/10/1981

Année et numéro de Mémorial : 1981 / 75

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : recensement

A23 : Règlement grand-ducal du 31 mars 1981 prescrivant un recensement général de la population et des logements et bâtiments du Grand-Duché au 31 mars 1981.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 31/03/1981

Publication : 21/04/1981

Année et numéro de Mémorial : 1981 / 23

Auteur : Économie

Sujets principaux : Institut National de la Statistique et des Études Économiques

Sujets secondaires : recensement

A14 : Règlement ministériel du 20 février 1981 prescrivant un recensement de l'agriculture en 1981.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 20/02/1981

Publication : 19/03/1981

Année et numéro de Mémorial : 1981 / 14

Auteur : Économie

Sujets principaux : agriculture

Sujets secondaires : recensement

A14 : Règlement ministériel du 25 février 1980 prescrivant un recensement de l'agriculture en 1980.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 25/02/1980

Publication : 24/03/1980

Année et numéro de Mémorial : 1980 / 14

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : agriculture

Sujets secondaires : recensement

A20 : Règlement ministériel du 20 février 1979 prescrivant un recensement de l'agriculture en 1979.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 20/02/1979

Publication : 14/03/1979

Année et numéro de Mémorial : 1979 / 20

Auteur : Économie

Sujets principaux : agriculture, recensement

Sujets secondaires : agriculteur

A68 : Règlement ministériel du 4 octobre 1978 prescrivant un recensement général du bétail au 1er décembre 1978.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 04/10/1978

Publication : 23/10/1978

Année et numéro de Mémorial : 1978 / 68

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : recensement

A9 : Règlement ministériel du 15 février 1978 prescrivant un recensement de l'agriculture en 1978.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 15/02/1978

Publication : 07/03/1978

Année et numéro de Mémorial : 1978 / 9

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : agriculture

Sujets secondaires : recensement

A11 : Règlement ministériel du 11 février 1977 prescrivant un recensement de l'agriculture en 1977.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 11/02/1977

Publication : 08/03/1977

Année et numéro de Mémorial : 1977 / 11

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : agriculture

Sujets secondaires : recensement

A9 : Règlement ministériel du 19 février 1976 prescrivant un recensement de l'agriculture en 1976.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 19/02/1976

Publication : 05/03/1976

Année et numéro de Mémorial : 1976 / 9

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : agriculture

Sujets secondaires : recensement

A66 : Règlement ministériel du 18 septembre 1975 prescrivant un recensement général du bétail au 1er décembre 1975.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 18/09/1975

Publication : 18/10/1975

Année et numéro de Mémorial : 1975 / 66

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : recensement

A10 : Règlement ministériel du 14 février 1975 prescrivant un recensement de l'agriculture en 1975.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 14/02/1975

Publication : 12/03/1975

Année et numéro de Mémorial : 1975 / 10

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural, Économie

Sujets principaux : agriculture

Sujets secondaires : recensement

A37 : Règlement ministériel du 18 février 1974 prescrivant un recensement de l'agriculture en 1974.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 18/02/1974

Publication : 16/05/1974

Année et numéro de Mémorial : 1974 / 37

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : agriculture

Sujets secondaires : recensement

A59 : Règlement ministériel du 5 octobre 1973 concernant le recensement des assurés sociaux.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 05/10/1973

Publication : 17/10/1973

Année et numéro de Mémorial : 1973 / 59

Auteur : Économie

Sujets principaux : Institut National de la Statistique et des Études Économiques

Sujets secondaires : recensement

267 Résultats correspondent à votre recherche