Recherche dans le mémorial A

A976 : Règlement grand-ducal du 4 décembre 2020 modifiant le règlement grand-ducal du 24 mai 2017 instituant des régimes d’aide en faveur de méthodes de production agricole respectueuses de l’environnement.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 04/12/2020

Publication : 09/12/2020

Prise d'effet : 13/12/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 976

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural, Environnement - Climat, Finances

Sujets principaux : agriculture, protection de l'environnement

Sujets secondaires : aide financière, fertilisant, plante agricole, produit agricole, viticulture

A410 : Règlement grand-ducal du 11 mai 2020 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 1er avril 2011 concernant la fixation des caractères minimaux et des conditions minimales pour l’examen de certaines variétés d’espèces de plantes agricoles.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 11/05/2020

Publication : 19/05/2020

Prise d'effet : 23/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 410

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : plante agricole, produit agricole

Sujets secondaires : conditions, examen, fruits et légumes

Directive UE transposée :

http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/2019/1985/jo

A532 : Règlement grand-ducal du 22 juillet 2019 fixant la date limite d’arrachage ou de destruction des fanes de pommes de terre des cultures destinées à la production de plants pour l’année 2019.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 22/07/2019

Publication : 06/08/2019

Prise d'effet : 10/08/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 532

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : agriculture, plante agricole

A454 : Règlement grand-ducal du 26 juin 2019 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 1er avril 2011 concernant la fixation des caractères minimaux et des conditions minimales pour l’examen de certaines variétés d’espèces de plantes agricoles.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 26/06/2019

Publication : 02/07/2019

Prise d'effet : 06/07/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 454

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : plante agricole, produit agricole

Sujets secondaires : conditions, examen

Directive UE transposée :

http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/2019/114/jo

A250 : Règlement grand-ducal du 8 avril 2019 modifiant le règlement grand-ducal du 25 avril 2001 concernant la commercialisation des matériels de multiplication des plantes ornementales.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 08/04/2019

Publication : 17/04/2019

Prise d'effet : 21/04/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 250

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation, plante agricole

Directive UE transposée :

http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/2018/484/jo

A245 : Règlement grand-ducal du 8 avril 2019 modifiant le règlement grand-ducal du 1er juin 2018 fixant les conditions de commercialisation, de production et de certification des semences de plantes fourragères.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 08/04/2019

Publication : 11/04/2019

Prise d'effet : 15/04/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 245

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : plantation, plante agricole, produit agricole

Sujets secondaires : autorisation, certificat, commercialisation, contrôle

Directive UE transposée :

http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/2018/1028/jo

A244 : Règlement grand-ducal du 8 avril 2019 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 27 février 2014 fixant les conditions de commercialisation, de production et de certification des semences de céréales.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 08/04/2019

Publication : 11/04/2019

Prise d'effet : 15/04/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 244

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation, plante agricole

Directive UE transposée :

http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/2018/1027/jo

7 Résultats correspondent à votre recherche

A976 : Règlement grand-ducal du 4 décembre 2020 modifiant le règlement grand-ducal du 24 mai 2017 instituant des régimes d’aide en faveur de méthodes de production agricole respectueuses de l’environnement.

A410 : Règlement grand-ducal du 11 mai 2020 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 1er avril 2011 concernant la fixation des caractères minimaux et des conditions minimales pour l’examen de certaines variétés d’espèces de plantes agricoles.

A532 : Règlement grand-ducal du 22 juillet 2019 fixant la date limite d’arrachage ou de destruction des fanes de pommes de terre des cultures destinées à la production de plants pour l’année 2019.

A454 : Règlement grand-ducal du 26 juin 2019 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 1er avril 2011 concernant la fixation des caractères minimaux et des conditions minimales pour l’examen de certaines variétés d’espèces de plantes agricoles.

A250 : Règlement grand-ducal du 8 avril 2019 modifiant le règlement grand-ducal du 25 avril 2001 concernant la commercialisation des matériels de multiplication des plantes ornementales.

A245 : Règlement grand-ducal du 8 avril 2019 modifiant le règlement grand-ducal du 1er juin 2018 fixant les conditions de commercialisation, de production et de certification des semences de plantes fourragères.

A244 : Règlement grand-ducal du 8 avril 2019 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 27 février 2014 fixant les conditions de commercialisation, de production et de certification des semences de céréales.