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A665 : Communication du Ministère de la Mobilité et des Travaux publics.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/08/2020

Publication : 06/08/2020

Prise d'effet : 10/08/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 665

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : relevé

A657 : Règlement ministériel du 15 juillet 2020 portant règlementation de la circulation sur les voies et places ouvertes à la circulation publique aux abords de la Gare de Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/07/2020

Publication : 31/07/2020

Prise d'effet : 04/08/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 657

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Gare de Luxembourg, réglementation, tramway, travaux publics

A614 : Règlement grand-ducal du 1er juillet 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR145 entre Flaxweiler et Berg à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/07/2020

Publication : 16/07/2020

Prise d'effet : 20/07/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 614

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Flaxweiler, réglementation

A613 : Règlement grand-ducal du 1er juillet 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N2 entre Sandweiler et le Rond-point Robert Schaffner.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/07/2020

Publication : 16/07/2020

Prise d'effet : 20/07/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 613

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Sandweiler, réglementation

A612 : Règlement grand-ducal du 1er juillet 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N25 entre Kautenbach et Wiltz à l’occasion de travaux routiers.

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Signature : 01/07/2020

Publication : 16/07/2020

Prise d'effet : 20/07/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 612

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Wiltz, réglementation

A611 : Règlement grand-ducal du 1er juillet 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la voirie normale autour du giratoire « Sandweiler-Ouest » à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/07/2020

Publication : 16/07/2020

Prise d'effet : 20/07/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 611

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Sandweiler, réglementation

A610 : Règlement grand-ducal du 1er juillet 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR226 au lieu-dit « Itzigersté » à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/07/2020

Publication : 16/07/2020

Prise d'effet : 20/07/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 610

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A568 : Convention sur la circulation routière, faite à Vienne, le 8 novembre 1968 - Notification en vertu du paragraphe 4 de l’article 45 par la Thaïlande.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/06/2020

Publication : 06/07/2020

Prise d'effet : 10/07/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 568

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Organisation des Nations Unies, Thaïlande, circulation routière, notification

A567 : Communication du Ministère de la Mobilité et des Travaux publics.

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Signature : 03/07/2020

Publication : 03/07/2020

Prise d'effet : 07/07/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 567

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : relevé

A556 : Règlement grand-ducal du 18 juin 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR356 entre Waldbillig et le lieu-dit « Müllerthal » à l’occasion de travaux routiers.

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Signature : 18/06/2020

Publication : 26/06/2020

Prise d'effet : 30/06/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 556

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Waldbillig, chantier, réglementation

A514 : Règlement grand-ducal du 20 juin 2020 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 7 mars 2019
- portant introduction d’une aide financière pour la promotion des véhicules routiers à zéro ou à faibles émissions de CO2
- modifiant l’arrêté grand-ducal modifié du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies publiques.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/06/2020

Publication : 21/06/2020

Prise d'effet : 11/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 514

Auteur : Développement durable, Environnement - Climat, Finances

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : aide financière, circulation routière, coronavirus, gaz à effet de serre, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, véhicule, véhicule routier à zéro ou à faibles émissions de CO2, véhicule électrique, émission

A499 : Convention sur la circulation routière, faite à Vienne, le 8 novembre 1968 – Adhésion par Oman.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/06/2020

Publication : 18/06/2020

Prise d'effet : 09/06/2021

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 499

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Oman, Organisation des Nations Unies, adhésion, circulation routière

A477 : Communication du Ministère de la Mobilité et des Travaux publics.

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Signature : 05/06/2020

Publication : 05/06/2020

Prise d'effet : 09/06/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 477

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : relevé

A450 : Règlement grand-ducal du 15 mai 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR101 entre Schoenfels et Gosseldange à l’occasion de glissement de terrains.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/05/2020

Publication : 26/05/2020

Prise d'effet : 30/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 450

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : chantier, réglementation

A440 : Règlement grand-ducal du 11 mai 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR118 entre Christnach et Consdorf à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/05/2020

Publication : 25/05/2020

Prise d'effet : 29/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 440

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : chantier, réglementation

A439 : Règlement grand-ducal du 11 mai 2020 concernant la réglementation de la circulation sur la N34 entre Luxembourg et Bertrange.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/05/2020

Publication : 25/05/2020

Prise d'effet : 29/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 439

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Bertrange, Luxembourg, réglementation

A438 : Règlement grand-ducal du 11 mai 2020 concernant la réglementation de la circulation sur le CR168 à Schifflange.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/05/2020

Publication : 25/05/2020

Prise d'effet : 29/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 438

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Schifflange, réglementation

A437 : Règlement grand-ducal du 11 mai 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N10 entre le lieu-dit « Grundhof » et Dillingen à l’occasion de travaux de mise en souterrain d’une conduite d’eau.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/05/2020

Publication : 25/05/2020

Prise d'effet : 29/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 437

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : chantier, réglementation

A436 : Règlement grand-ducal du 11 mai 2020 concernant la réglementation de la circulation sur la N25 à Kautenbach.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/05/2020

Publication : 25/05/2020

Prise d'effet : 29/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 436

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation, stationnement

A435 : Règlement grand-ducal du 11 mai 2020 concernant la réglementation de la circulation sur la N34 entre Luxembourg et Bertrange.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/05/2020

Publication : 25/05/2020

Prise d'effet : 29/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 435

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Bertrange, Luxembourg, réglementation

A434 : Règlement grand-ducal du 11 mai 2020 concernant la réglementation de la circulation sur la PC5 entre Koedange et le lieu-dit « Supp ».

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Acte de base non modifié

Signature : 11/05/2020

Publication : 25/05/2020

Prise d'effet : 29/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 434

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : piste cyclable, réglementation

A433 : Règlement grand-ducal du 11 mai 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N10 à Stadtbredimus à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/05/2020

Publication : 25/05/2020

Prise d'effet : 29/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 433

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Stadtbredimus, chantier, réglementation, stationnement

A432 : Règlement grand-ducal du 11 mai 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR120 entre Schoos et Angelsberg à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/05/2020

Publication : 25/05/2020

Prise d'effet : 29/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 432

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : chantier, réglementation

A397 : Communication du Ministère de la Mobilité et des Travaux publics.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/05/2020

Publication : 15/05/2020

Prise d'effet : 19/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 397

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : relevé

A389 : Convention sur la circulation routière, faite à Vienne, le 8 novembre 1968 - Ratification, réserve et déclaration par la Thaïlande.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/05/2020

Publication : 13/05/2020

Prise d'effet : 01/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 389

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Organisation des Nations Unies, Thaïlande, circulation routière, déclaration, ratification, réserve