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Répertoire Analytique du Droit Luxembourgeois

Vers le niveau supérieur
 
Répertoire Analytique du Droit Luxembourgeois
 
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Editeur: Service Central de Législation
Dernière mise à jour: 22.07.2014
Année de publication: 2014

(Le Répertoire Analytique du Droit Luxembourgeois mis en ligne ici bénéficie d'une mise à jour continue rythmée par la parution des textes au Mémorial. Il est consultable au format PDF pour Adobe Acrobat et comporte les liens directs vers les textes législatifs qui y sont mentionnés)

L’édition d’un «Relevé Général de la Législation» (RGL), visant à dresser l’inventaire complet de la législation en vigueur, assorti des références de publication au Mémorial, a été justifiée dès le début par le désir d’aider le citoyen à se retrouver parmi «l’inflation législative» et a représenté ainsi, depuis sa première édition de 1996, un élément important de la réforme administrative engagée par le Gouvernement en vue d’améliorer l’information du public sur les lois et règlements qui lui sont applicables.

Le premier «Relevé Général de la Législation» fut, en 1996, extrait de l’«Annuaire Officiel d’Administration et de Législation». Mis à jour continuellement depuis par le Service Central de Législation, ventilé selon les attributions et compétences des institutions, départements ministériels, administrations et services publics du pays, il constituait jusqu’en 2008 le contenu du volume 3 de cet «Annuaire Officiel».

A partir de l'année 2009, découplé de l’«Annuaire Officiel d’Administration et de Législation», le «Relevé Général de la Législation», tel qu’il se présentait, a disparu au profit d'un nouvel ouvrage, à savoir le «Répertoire Analytique du Droit Luxembourgeois», structuré selon les matières et les mots-clés basés sur les tables du Mémorial. L'ancien «RGL» a, pour ce faire, connu une restructuration fondamentale, aboutissement d’un important programme de refonte, d’optimisation et d’affûtage du concept originel, initiée dès 2005 par le Service Central de Législation.

Ainsi, le «Répertoire Analytique du Droit Luxembourgeois» (RADL) permet de présenter, à tout moment, un état exhaustif et fiable du droit positif actuellement en vigueur, par l'établissement d'un inventaire exact et complet de la législation et de la réglementation nationale.

Les outils de recherche que proposent les techniques multimédias les plus actuelles rendent possible une navigation bien plus conviviale et plus pointue dans sa version en ligne, mise à jour quotidiennement sur «Legilux.lu», avec, à la clé, l’accès direct aux textes complets des lois et règlements et, au fur et à mesure du développement, la possibilité de générer des textes consolidés de façon systématique et chronologique.

Le «Répertoire Analytique du Droit Luxembourgeois» fait aussi l'objet d'une édition annuelle sur papier, disponible en librairie. Les données rassemblées par cette publication (intitulés des textes législatifs et réglementaires, avec leurs références de publication au Mémorial) reflètent l’état du droit national à la date du 31 décembre de chaque année.

Dans le but de parfaire cet instrument de travail, indispensable tant au grand public qu’aux acteurs du monde du droit et des affaires, et de l’adapter aux besoins journaliers de ses utilisateurs, toutes les propositions et suggestions y relatives seront accueillies avec grand intérêt (Service Central de Législation - tél.: 247 - 82960 et Association Momentanée Imprimerie Centrale/Victor Buck c/o Legitech - tél.: 26 31 64 - 64).


 
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