Legilux - Règlement européen n° 1493 de 1999

Règlement européen n° 1493 de 1999

Nature: Règlement européen
Numéro: 1493

Types des relations vers ce règlement européen.

Ce règlement européen a pour règlement d'exécution...
- Dispositions applicables aux vins de la récolte 2008
  (publié au Mémorial A n° 152 du 10.10.2008)
- Dispositions applicables aux vins de la récolte 2007
  (publié au Mémorial A n° 191 du 24.10.2007)
- Dispositions applicables aux vins de la récolte 2006
  (publié au Mémorial A n° 189 du 06.11.2006)
- Vins provenant de la récolte 2005
  (publié au Mémorial A n° 183 du 22.11.2005)
- Vins provenant de la récolte 2004
  (publié au Mémorial A n° 174 du 03.11.2004)
- Vins provenant de la récolte 2003
  (publié au Mémorial A n° 157 du 30.10.2003)
- Dispositions applicables aux vins de la récolte 2002
  (publié au Mémorial A n° 118 du 18.10.2002)
- Marque nationale du vin - conditions d'attribution
  (publié au Mémorial A n° 18 du 12.02.2001)
- Emploi des mentions vendanges tardives, vin de glace, de pai
  (publié au Mémorial A n° 1 du 12.01.2001)
- Aide restructuration et reconversion vignobles
  (publié au Mémorial A n° 141 du 29.12.2000)
- Primes d'abandon définitif de superficies viticoles
  (publié au Mémorial A n° 141 du 29.12.2000)
- Dispositions - Vins provenant de la récolte 2000
  (publié au Mémorial A n° 127 du 14.12.2000)
Ce règlement européen est référencé(e) par...
- «vendanges tardives» - «vin de glace» - «vin de paille»
  (publié au Mémorial A n° 175 du 05.08.2009)
- Régime de paiement unique - Politique agricole commune
  (publié au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009)
- Accord de stabilisation et association - CE et Monténégro
  (publié au Mémorial A n° 96 du 12.05.2009)
- Quantités nominales des produits en préemballages
  (publié au Mémorial A n° 70 du 07.04.2009)
- Modalités d'exécution du règlement (CE) No 479/2008
  (publié au Mémorial A n° 223 du 31.12.2008)
- Aide à l'utilisation de moût de raisin concentré
  (publié au Mémorial A n° 223 du 31.12.2008)
- Prime à l'entretien du paysage et de l'espace naturel
  (publié au Mémorial A n° 156 du 23.10.2008)
- Système d'identification des parcelles viticoles
  (publié au Mémorial A n° 130 du 28.08.2008)
- Gestion du potentiel de production viticole
  (publié au Mémorial A n° 130 du 28.08.2008)
- Renouvellement du soutien au développement rural
  (publié au Mémorial A n° 67 du 20.05.2008)
- Renouvellement du soutien au développement rural
  (publié au Mémorial A n° 67 du 20.05.2008)
- Marque nationale de vin et conditions d'attribution
  (publié au Mémorial A n° 14 du 15.02.2007)
- Aide à la restructuration et à la reconversion des vignobles
  (publié au Mémorial A n° 210 du 22.12.2005)
- Commercialisation matériels de multiplication de la vigne
  (publié au Mémorial A n° 140 du 04.08.2004)
- Variétés de vignes, pratiques curales et oenologiques
  (publié au Mémorial A n° 73 du 17.05.2004)
- Prime à l'entretien du paysage et de l'espace naturel
  (publié au Mémorial A n° 113 du 03.10.2002)
- Prime entretien paysage et espace naturel
  (publié au Mémorial A n° 135 du 23.11.2001)
- Soutien au développement rural
  (publié au Mémorial A n° 90 du 02.08.2001)

Ce règlement européen a pour règlement d'exécution...

Dispositions applicables aux vins de la récolte 2008
(publié au Mémorial A n° 152 du 10.10.2008)
Dispositions applicables aux vins de la récolte 2007
(publié au Mémorial A n° 191 du 24.10.2007)
Dispositions applicables aux vins de la récolte 2006
(publié au Mémorial A n° 189 du 06.11.2006)
Vins provenant de la récolte 2005
(publié au Mémorial A n° 183 du 22.11.2005)
Vins provenant de la récolte 2004
(publié au Mémorial A n° 174 du 03.11.2004)
Vins provenant de la récolte 2003
(publié au Mémorial A n° 157 du 30.10.2003)
Dispositions applicables aux vins de la récolte 2002
(publié au Mémorial A n° 118 du 18.10.2002)
Marque nationale du vin - conditions d'attribution
(publié au Mémorial A n° 18 du 12.02.2001)
Emploi des mentions vendanges tardives, vin de glace, de pai
(publié au Mémorial A n° 1 du 12.01.2001)
Aide restructuration et reconversion vignobles
(publié au Mémorial A n° 141 du 29.12.2000)
Primes d'abandon définitif de superficies viticoles
(publié au Mémorial A n° 141 du 29.12.2000)
Dispositions - Vins provenant de la récolte 2000
(publié au Mémorial A n° 127 du 14.12.2000)

Ce règlement européen est référencé(e) par...

«vendanges tardives» - «vin de glace» - «vin de paille»
(publié au Mémorial A n° 175 du 05.08.2009)
Régime de paiement unique - Politique agricole commune
(publié au Mémorial A n° 128 du 08.06.2009)
Accord de stabilisation et association - CE et Monténégro
(publié au Mémorial A n° 96 du 12.05.2009)
Quantités nominales des produits en préemballages
(publié au Mémorial A n° 70 du 07.04.2009)
Modalités d'exécution du règlement (CE) No 479/2008
(publié au Mémorial A n° 223 du 31.12.2008)
Aide à l'utilisation de moût de raisin concentré
(publié au Mémorial A n° 223 du 31.12.2008)
Prime à l'entretien du paysage et de l'espace naturel
(publié au Mémorial A n° 156 du 23.10.2008)
Système d'identification des parcelles viticoles
(publié au Mémorial A n° 130 du 28.08.2008)
Gestion du potentiel de production viticole
(publié au Mémorial A n° 130 du 28.08.2008)
Renouvellement du soutien au développement rural
(publié au Mémorial A n° 67 du 20.05.2008)
Renouvellement du soutien au développement rural
(publié au Mémorial A n° 67 du 20.05.2008)
Marque nationale de vin et conditions d'attribution
(publié au Mémorial A n° 14 du 15.02.2007)
Aide à la restructuration et à la reconversion des vignobles
(publié au Mémorial A n° 210 du 22.12.2005)
Commercialisation matériels de multiplication de la vigne
(publié au Mémorial A n° 140 du 04.08.2004)
Variétés de vignes, pratiques curales et oenologiques
(publié au Mémorial A n° 73 du 17.05.2004)
Prime à l'entretien du paysage et de l'espace naturel
(publié au Mémorial A n° 113 du 03.10.2002)
Prime entretien paysage et espace naturel
(publié au Mémorial A n° 135 du 23.11.2001)
Soutien au développement rural
(publié au Mémorial A n° 90 du 02.08.2001)