Legilux - Règlement européen n° 3950 de 1992

Règlement européen n° 3950 de 1992

Nature: Règlement européen
Numéro: 3950

Types des relations vers ce règlement européen.

Ce règlement européen a pour règlement d'exécution...
- Prélèvement supp. sur le lait - Jeunes producteurs
  (publié au Mémorial A n° 133 du 22.12.2000)
- Prélèvement supplémentaire sur le lait
  (publié au Mémorial A n° 127 du 14.12.2000)
- Prélèvement sur le lait
  (publié au Mémorial A n° 20 du 10.03.2000)
- Régime de prélèvement sur le lait
  (publié au Mémorial A n° 3 du 21.01.2000)
- Régime de prélèvement sur le lait
  (publié au Mémorial A n° 3 du 21.01.2000)
- Régime de prélèvement supplémentaire sur le lait
  (publié au Mémorial A n° 8 du 06.02.1998)
- Demandes pour attribution de quantités suppl. pour lait
  (publié au Mémorial A n° 8 du 06.02.1998)
- Régime de prélèvement supp. sur le lait - 14e période
  (publié au Mémorial A n° 101 du 27.12.1997)
- Allocation - Lait en provenance du pool national
  (publié au Mémorial A n° 17 du 25.03.1997)
- Régime de prélèvement supplémentaire sur le lait - Priorités
  (publié au Mémorial A n° 57 du 27.08.1996)
- Régime de prélèvement supplémentaire sur le lait
  (publié au Mémorial A n° 20 du 29.03.1996)
- Attribution de quantités de référence suppl. - lait
  (publié au Mémorial A n° 21 du 29.03.1996)
- Réduction pour produc. de lait au titre des ventes directes
  (publié au Mémorial A n° 14 du 05.03.1996)
- Réduction pour prod. de lait pour livraisons à un acheteur
  (publié au Mémorial A n° 14 du 05.03.1996)
- Régime de prélèvement supplémentaire sur le lait
  (publié au Mémorial A n° 14 du 05.03.1996)
- Régime de prélèvement supplémentaire sur le lait
  (publié au Mémorial A n° 74 du 11.09.1995)
- Indemnité pour abandon de la production laitière
  (publié au Mémorial A n° 74 du 11.09.1995)
- Prélèvement supplémentaire sur le lait
  (publié au Mémorial A n° 22 du 24.03.1995)
- Régime de prélèvement supplémentaire sur le lait
  (publié au Mémorial A n° 21 du 20.03.1995)
- Réduction des quantités de référence pour livraisons de lait
  (publié au Mémorial A n° 122 du 30.12.1994)
- Indemnité pour abandon définitif de la production laitière
  (publié au Mémorial A n° 98 du 25.11.1994)
- Indemnité pour abandon définitif de la production laitière
  (publié au Mémorial A n° 81 du 07.09.1994)
- Réduction des quantités de référence/livraisons-acheteurs
  (publié au Mémorial A n° 20 du 15.03.1994)
- Réduction des quantités de référence pour ventes directes
  (publié au Mémorial A n° 20 du 15.03.1994)
- Attribution de quantités de référence supplémentaires
  (publié au Mémorial A n° 10 du 16.02.1994)
- Prélèvement supplémentaire sur le lait
  (publié au Mémorial A n° 24 du 30.03.1993)
Ce règlement européen est référencé(e) par...
- Régime de prélèvement supplémentaire sur le lait
  (publié au Mémorial A n° 113 du 03.10.2002)
- Régime de prélèvement supplémentaire sur le lait
  (publié au Mémorial A n° 6 du 31.01.2002)
- Régimes de paiements directs - producteurs de viande bovine
  (publié au Mémorial A n° 133 du 22.12.2000)
- Régime de la prime à la vache allaitante pour l'année 2000
  (publié au Mémorial A n° 22 du 16.03.2000)

Ce règlement européen a pour règlement d'exécution...

Prélèvement supp. sur le lait - Jeunes producteurs
(publié au Mémorial A n° 133 du 22.12.2000)
Prélèvement supplémentaire sur le lait
(publié au Mémorial A n° 127 du 14.12.2000)
Prélèvement sur le lait
(publié au Mémorial A n° 20 du 10.03.2000)
Régime de prélèvement sur le lait
(publié au Mémorial A n° 3 du 21.01.2000)
Régime de prélèvement sur le lait
(publié au Mémorial A n° 3 du 21.01.2000)
Régime de prélèvement supplémentaire sur le lait
(publié au Mémorial A n° 8 du 06.02.1998)
Demandes pour attribution de quantités suppl. pour lait
(publié au Mémorial A n° 8 du 06.02.1998)
Régime de prélèvement supp. sur le lait - 14e période
(publié au Mémorial A n° 101 du 27.12.1997)
Allocation - Lait en provenance du pool national
(publié au Mémorial A n° 17 du 25.03.1997)
Régime de prélèvement supplémentaire sur le lait - Priorités
(publié au Mémorial A n° 57 du 27.08.1996)
Régime de prélèvement supplémentaire sur le lait
(publié au Mémorial A n° 20 du 29.03.1996)
Attribution de quantités de référence suppl. - lait
(publié au Mémorial A n° 21 du 29.03.1996)
Réduction pour produc. de lait au titre des ventes directes
(publié au Mémorial A n° 14 du 05.03.1996)
Réduction pour prod. de lait pour livraisons à un acheteur
(publié au Mémorial A n° 14 du 05.03.1996)
Régime de prélèvement supplémentaire sur le lait
(publié au Mémorial A n° 14 du 05.03.1996)
Régime de prélèvement supplémentaire sur le lait
(publié au Mémorial A n° 74 du 11.09.1995)
Indemnité pour abandon de la production laitière
(publié au Mémorial A n° 74 du 11.09.1995)
Prélèvement supplémentaire sur le lait
(publié au Mémorial A n° 22 du 24.03.1995)
Régime de prélèvement supplémentaire sur le lait
(publié au Mémorial A n° 21 du 20.03.1995)
Réduction des quantités de référence pour livraisons de lait
(publié au Mémorial A n° 122 du 30.12.1994)
Indemnité pour abandon définitif de la production laitière
(publié au Mémorial A n° 98 du 25.11.1994)
Indemnité pour abandon définitif de la production laitière
(publié au Mémorial A n° 81 du 07.09.1994)
Réduction des quantités de référence/livraisons-acheteurs
(publié au Mémorial A n° 20 du 15.03.1994)
Réduction des quantités de référence pour ventes directes
(publié au Mémorial A n° 20 du 15.03.1994)
Attribution de quantités de référence supplémentaires
(publié au Mémorial A n° 10 du 16.02.1994)
Prélèvement supplémentaire sur le lait
(publié au Mémorial A n° 24 du 30.03.1993)

Ce règlement européen est référencé(e) par...

Régime de prélèvement supplémentaire sur le lait
(publié au Mémorial A n° 113 du 03.10.2002)
Régime de prélèvement supplémentaire sur le lait
(publié au Mémorial A n° 6 du 31.01.2002)
Régimes de paiements directs - producteurs de viande bovine
(publié au Mémorial A n° 133 du 22.12.2000)
Régime de la prime à la vache allaitante pour l'année 2000
(publié au Mémorial A n° 22 du 16.03.2000)