Legilux - Directive européenne n° 384 de 1990

Instruments de pesage (non automatique)

Nature: Directive européenne
Numéro: 0384
Date d'adoption: 20.06.1992

Directive 90/384/CEE du Conseil, du 20 juin 1990, concernant l'harmonisation des législations des États membres relatives aux instruments de pesage à fonctionnement non automatique.

Types des relations vers cette directive européenne.

Cette directive européenne est référencé(e) par...
- Vérification du service de métrologie légale - 2012
  (publié au Mémorial A n° 232 du 16.11.2011)
- Vérification du service de métrologie légale - 2011
  (publié au Mémorial A n° 209 du 23.11.2010)
- Vérification du service de métrologie légale - 2010
  (publié au Mémorial A n° 240 du 16.12.2009)
- Vérification du service de métrologie légale de l'année 2009
  (publié au Mémorial A n° 188 du 18.12.2008)
- Vérification périodique du service de métrologie - 2008
  (publié au Mémorial A n° 245 du 31.12.2007)
- Vérification périodique du service de métrologie - 2007
  (publié au Mémorial A n° 227 du 27.12.2006)
- Vérification périodique du service de métrologie - 2006
  (publié au Mémorial A n° 223 du 30.12.2005)
- Vérification périodique du service de métrologie - 2004
  (publié au Mémorial A n° 178 du 15.12.2003)
- Vérification periodique du service de métrologie - 2003
  (publié au Mémorial A n° 146 du 24.12.2002)
- Vérification du service de métrologie - 2002
  (publié au Mémorial A n° 1 du 23.01.2002)
- Vérification du service de métrolgie de l'année 2001
  (publié au Mémorial A n° 1 du 12.01.2001)
- Vérification du service de métrologie - 2000
  (publié au Mémorial A n° 146 du 23.12.1999)
- Vérification du service de métrologie en 1997
  (publié au Mémorial A n° 96 du 31.12.1996)
- Vérification périodique du service de métrologie en 1996
  (publié au Mémorial A n° 3 du 22.01.1996)
- Instruments de pesage à fonctionnement non automatique
  (publié au Mémorial A n° 26 du 03.04.1995)
- Vérification périodique du service de métrologie de 1995
  (publié au Mémorial A n° 2 du 19.01.1995)
- Vérification périodique du service de métrologie en 1994
  (publié au Mémorial A n° 6 du 07.02.1994)
- Vérification des poids et mesures pour 1993
  (publié au Mémorial A n° 8 du 10.02.1993)
- Instruments de pesage à fonctionnement non automatique
  (publié au Mémorial A n° 55 du 31.07.1992)

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Vérification du service de métrologie légale - 2012
(publié au Mémorial A n° 232 du 16.11.2011)
Vérification du service de métrologie légale - 2011
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Vérification du service de métrologie légale - 2010
(publié au Mémorial A n° 240 du 16.12.2009)
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Vérification périodique du service de métrologie - 2006
(publié au Mémorial A n° 223 du 30.12.2005)
Vérification périodique du service de métrologie - 2004
(publié au Mémorial A n° 178 du 15.12.2003)
Vérification periodique du service de métrologie - 2003
(publié au Mémorial A n° 146 du 24.12.2002)
Vérification du service de métrologie - 2002
(publié au Mémorial A n° 1 du 23.01.2002)
Vérification du service de métrolgie de l'année 2001
(publié au Mémorial A n° 1 du 12.01.2001)
Vérification du service de métrologie - 2000
(publié au Mémorial A n° 146 du 23.12.1999)
Vérification du service de métrologie en 1997
(publié au Mémorial A n° 96 du 31.12.1996)
Vérification périodique du service de métrologie en 1996
(publié au Mémorial A n° 3 du 22.01.1996)
Instruments de pesage à fonctionnement non automatique
(publié au Mémorial A n° 26 du 03.04.1995)
Vérification périodique du service de métrologie de 1995
(publié au Mémorial A n° 2 du 19.01.1995)
Vérification périodique du service de métrologie en 1994
(publié au Mémorial A n° 6 du 07.02.1994)
Vérification des poids et mesures pour 1993
(publié au Mémorial A n° 8 du 10.02.1993)
Instruments de pesage à fonctionnement non automatique
(publié au Mémorial A n° 55 du 31.07.1992)