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Mémorial A n° 92 de 2015

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Circulation sur toutes les voies publiques

Publié le 28.05.2015
  1. Circulation sur toutes les voies publiques
  2. Circulation sur voies publiques et mesures d'exécution
  3. Codes nationaux à apposer sur le permis de conduire
 
Circulation sur toutes les voies publiques
Nature: Loi
Publication: Au Mémorial A n° 92 du 28.05.2015
Date de l'acte: 22.05.2015
ELI: http://eli.legilux.public.lu/eli/etat/leg/loi/2015/05/22/n2

Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Développement durable et Infrastructures => Circulation routière => Réglementation
Loi du 22 mai 2015 modifiant a) la loi modifiée du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques; b) la loi modifiée du 6 mars 1965 concernant les taxes à percevoir sur les demandes en obtention des documents prescrits pour la mise en circulation et la conduite de véhicules.

Types des relations dans cette loi.

 
ELI


Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 92
du 28.05.2015
page 1550
(522 Ko.)

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Circulation sur voies publiques et mesures d'exécution
Rectifié
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 92 du 28.05.2015
Date de l'acte: 22.05.2015
ELI: http://eli.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2015/05/22/n2

Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Développement durable et Infrastructures => Circulation routière => Avertissements taxés
Règlement grand-ducal du 22 mai 2015 modifiant 1) l'arrêté grand-ducal modifié du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies publiques et 2) le règlement grand-ducal modifié du 26 août 1993 relatif aux avertissements taxés, aux consignations pour contrevenants non résidents ainsi qu'aux mesures d'exécution de la législation en matière de mise en fourrière des véhicules et en matière de permis à points.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

 
ELI


Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 92
du 28.05.2015
page 1559
(522 Ko.)

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Codes nationaux à apposer sur le permis de conduire
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 92 du 28.05.2015
Date de l'acte: 22.05.2015
ELI: http://eli.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rmin/2015/05/22/n1

Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Développement durable et Infrastructures => Circulation routière => Permis de conduire
Règlement ministériel du 22 mai 2015 relatif aux codes nationaux à apposer sur le permis de conduire.

Types des relations dans ce règlement.

 
ELI


Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 92
du 28.05.2015
page 1570
(522 Ko.)

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   Dernière mise à jour de
  cette page le 01-07-2015
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