Le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg Légilux
Recherche plein-texte
Recherche spécifiques
    Home | Nouveautés | FAQ | Liens | Vos réactions | Contact Aide | Index | A propos du site
  ImprimerEnvoyer à

Menu Legislatif Open
Pointeur Flèche Mémorial A
Textes Coordonnés
Recherche avancée
Dossiers parlementaires
Directives européennes
Menu Administratif Close
Menu Entreprises Close
Menu Projets de loi Close
Menu Répertoire Analytique du Droit Luxembourgeois
Menu SCL Close
> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 2012 > Mémorial A n° 12 de 2012
 

Mémorial A n° 12 de 2012

 Vers le niveau supérieur
Publié le 27.01.2012
  1. Production, rémunération et commercialisation de biogaz
  2. Redevances des fréquences radioélectriques
  3. Frais de personnel dans l'enseignement fondamental
  4. Réglementation temporaire de la circulation - CR101
  5. Réglementation temporaire de la circulation - CR114
  6. Réglementation temporaire de la circulation - CR118
  7. Réglementation temporaire de la circulation - CR159
  8. Réglementation temporaire de la circulation - CR186
  9. Réglementation temporaire de la circulation - N6
  10. Réglementation temporaire de la circulation - N7
  11. Réglementation temporaire de la circulation - N11
  12. Réglementation temporaire de la circulation - CR368
 
Production, rémunération et commercialisation de biogaz
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 12 du 27.01.2012
Date de l'acte: 12.01.2012
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Développement durable et Infrastructures - Environnement => Energie => Energies renouvelables
Règlement ministériel du 12 janvier 2012 fixant le taux de réduction TRG prévu au règlement grand-ducal du 15 décembre 2011 relatif à la production, la rémunération et

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 12
du 27.01.2012
page 180
(95 Ko.)

Haut de page

 
Redevances des fréquences radioélectriques
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 12 du 27.01.2012
Date de l'acte: 14.01.2012
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Télécommunications => Fréquences
Règlement grand-ducal du 14 janvier 2012 fixant les redevances pour la mise à disposition des fréquences radioélectriques dans les bandes de fréquences des 800 MHz et des 2,6 GHz.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 12
du 27.01.2012
page 180
(95 Ko.)

Haut de page

 
Frais de personnel dans l'enseignement fondamental
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 12 du 27.01.2012
Date de l'acte: 18.01.2012
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement fondamental => Personnel
Règlement grand-ducal du 18 janvier 2012 fixant les modalités du calcul et du remboursement des frais de personnel à charge de l'État pour les fonctionnaires communaux, les employés communaux et les salariés des communes qui continuent à intervenir dans l'enseignement fondamental suivant conventions établies par l'État avec les communes concernées.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 12
du 27.01.2012
page 181
(95 Ko.)

Haut de page

 
Réglementation temporaire de la circulation - CR101
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 12 du 27.01.2012
Date de l'acte: 23.01.2012
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Développement durable et Infrastructures - Transports => Circulation routière => Réglementation
  • Développement durable et Infrastructures - Travaux publics => Circulation routière => Réglementation
Règlement ministériel du 23 janvier 2012 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR101 entre Schoenfels et Gosseldange à l'occasion de travaux forestiers.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 12
du 27.01.2012
page 183
(95 Ko.)

Haut de page

 
Réglementation temporaire de la circulation - CR114
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 12 du 27.01.2012
Date de l'acte: 23.01.2012
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Développement durable et Infrastructures - Transports => Circulation routière => Réglementation
  • Développement durable et Infrastructures - Travaux publics => Circulation routière => Réglementation
Règlement ministériel du 23 janvier 2012 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR114 entre Brouch et Openthalt à l'occasion de travaux routiers.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 12
du 27.01.2012
page 183
(95 Ko.)

Haut de page

 
Réglementation temporaire de la circulation - CR118
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 12 du 27.01.2012
Date de l'acte: 23.01.2012
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Développement durable et Infrastructures - Transports => Circulation routière => Réglementation
  • Développement durable et Infrastructures - Travaux publics => Circulation routière => Réglementation
Règlement ministériel du 23 janvier 2012 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR118 entre le lieu-dit «Breidweiler-Pont» et Consdorf à l'occasion de travaux routiers.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 12
du 27.01.2012
page 184
(95 Ko.)

Haut de page

 
Réglementation temporaire de la circulation - CR159
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 12 du 27.01.2012
Date de l'acte: 23.01.2012
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Développement durable et Infrastructures - Transports => Circulation routière => Réglementation
  • Développement durable et Infrastructures - Travaux publics => Circulation routière => Réglementation
Règlement ministériel du 23 janvier 2012 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR159, rue de Peppange à Livange à l'occasion de travaux routiers.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 12
du 27.01.2012
page 184
(95 Ko.)

Haut de page

 
Réglementation temporaire de la circulation - CR186
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 12 du 27.01.2012
Date de l'acte: 23.01.2012
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Développement durable et Infrastructures - Transports => Circulation routière => Réglementation
  • Développement durable et Infrastructures - Travaux publics => Circulation routière => Réglementation
Règlement ministériel du 23 janvier 2012 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR186 à Kockelscheuer à l'occasion de travaux routiers.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 12
du 27.01.2012
page 185
(95 Ko.)

Haut de page

 
Réglementation temporaire de la circulation - N6
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 12 du 27.01.2012
Date de l'acte: 23.01.2012
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Développement durable et Infrastructures - Transports => Circulation routière => Réglementation
  • Développement durable et Infrastructures - Travaux publics => Circulation routière => Réglementation
Règlement ministériel du 23 janvier 2012 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N6 entre Capellen et Mamer à l'occasion de travaux routiers.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 12
du 27.01.2012
page 185
(95 Ko.)

Haut de page

 
Réglementation temporaire de la circulation - N7
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 12 du 27.01.2012
Date de l'acte: 23.01.2012
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Développement durable et Infrastructures - Transports => Circulation routière => Réglementation
  • Développement durable et Infrastructures - Travaux publics => Circulation routière => Réglementation
Règlement ministériel du 23 janvier 2012 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N7 entre Mersch et Roost à l'occasion de travaux routiers.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 12
du 27.01.2012
page 186
(95 Ko.)

Haut de page

 
Réglementation temporaire de la circulation - N11
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 12 du 27.01.2012
Date de l'acte: 23.01.2012
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Développement durable et Infrastructures - Transports => Circulation routière => Réglementation
  • Développement durable et Infrastructures - Travaux publics => Circulation routière => Réglementation
Règlement ministériel du 23 janvier 2012 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N11 entre le lieu-dit «Lauterborn» et Echternach à l'occasion de l'exécution de travaux routiers.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 12
du 27.01.2012
page 186
(95 Ko.)

Haut de page

 
Réglementation temporaire de la circulation - CR368
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 12 du 27.01.2012
Date de l'acte: 25.01.2012
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Développement durable et Infrastructures - Transports => Circulation routière => Réglementation
  • Développement durable et Infrastructures - Travaux publics => Circulation routière => Réglementation
Règlement ministériel du 25 janvier 2012 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR368 entre le lieu-dit «Manertchen» et Echternach à l'occasion de travaux routiers.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 12
du 27.01.2012
page 187
(95 Ko.)

Haut de page
  Dernière mise à jour de
  cette page le 27-01-2012
Copyright. © Service Central de Législation.  Aspects légaux | Contact