Mémorial A n° 26 de 2010

Echanges intracommunautaires d'animaux des espèces bovine et porcine

Echanges d'animaux des espèces bovine et porcine Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 26 du 25.02.2010 Date de l'acte: 26.01.2010 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Agriculture, Viticulture et Développement rural => Bétail et animaux domestiques => Police sanitaire Règlement grand-ducal du 26 janvier 2010 relatif à des problèmes de police sanitaire en matière d'échanges intracommunautaires d'animaux des espèces bovine et porcine. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement abroge... Police sanitaire - échanges d'animaux (bovine et porcine) (publié au Mémorial A n° 128 du 14.12.2000)   Echanges intracommunautaires d'animaux bovins et porcins (publié au Mémorial A n° 123 du 08.09.1999)   Ce règlement est un règlement d'exécution de... Police sanitaire du bétail et amélioration de races (publié au Mémorial A n° 58 du 03.08.1912)   Ce règlement transpose la directive européenne... Listes et publication (dom. vétérinaire et zootechnique) (Directive européenne n° 73 de 2008) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0073 de 2008   Ce règlement comporte des références vers... Conditions sanitaires d'import. d'animaux et leurs produits (Directive européenne n° 462 de 1972) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0462 de 1972   Décision européenne n° 424 de 1990 . http://europa.eu - Notice de cette décision européenne n° 0424 de 1990   Règlement européen n° 1774 de 2002 . http://europa.eu - Notice de ce règlement européen n° 1774 de 2002   Directive européenne n° 432 de 1964 . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0432 de 1964   Règlement européen n° 820 de 1997 . http://europa.eu - Notice de ce règlement européen n° 0820 de 1997   Règlement européen n° 1 de 2005 . http://europa.eu - Notice de ce règlement européen n° 0001 de 2005   Directive européenne n° 608 de 1989 . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0608 de 1989   Protection des animaux pendant le transport (publié au Mémorial A n° 127 du 31.07.2007)   Echange et importation de sperme des bovins (publié au Mémorial A n° 187 du 26.11.2004)   Mesures de lutte contre la fièvre aphteuse (publié au Mémorial A n° 180 du 12.11.2004)   Identification et enregistrement des porcelets et des porcs (publié au Mémorial A n° 69 du 10.05.2004)   Mesures de lutte contre la peste porcine classique (publié au Mémorial A n° 44 du 11.04.2003)   Protection des animaux dans les élevages (publié au Mémorial A n° 33 du 25.04.2000)   Identification et enregistrement des bovins (publié au Mémorial A n° 47 du 03.05.1999)   Mise sur le marché de viandes fraîches (publié au Mémorial A n° 50 du 02.08.1996)   Législations vétérinaire et zootechnique (publié au Mémorial A n° 87 du 28.09.1994)   Lutte contre certaines maladies animales (publié au Mémorial A n° 106 du 30.12.1993)   Contrôles vétérinaires et zootechniques d'animaux vivants (publié au Mémorial A n° 19 du 19.03.1993)   Contrôles vétérinaires pour les animaux des pays tiers (publié au Mémorial A n° 19 du 19.03.1993)   Importation de sperme d'animaux de l'espèce porcine (publié au Mémorial A n° 30 du 15.05.1992)

Mémorial 26 du 25.02.2010 page 488 (291 Ko.)