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Mémorial A n° 246 de 2009

 Vers le niveau supérieur
Publié le 21.12.2009
  1. Gestionnaires de services pour personnes âgées - agrément
  2. Examen de certaines variétés d'espèces de légumes
  3. Examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles
 
Gestionnaires de services pour personnes âgées - agrément
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 246 du 21.12.2009
Date de l'acte: 10.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Famille et Intégration => Activités sociales, familiales et thérapeutiques => Agrément(s)
Règlement grand-ducal du 10 décembre 2009 modifiant le règlement grand-ducal du 8 décembre 1999 concernant l'agrément à accorder aux gestionnaires de services pour personnes âgées.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 246
du 21.12.2009
page 4378
(102 Ko.)

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Examen de certaines variétés d'espèces de légumes
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 246 du 21.12.2009
Date de l'acte: 10.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement rural => Produits agricoles => Commercialisation
Règlement grand-ducal du 10 décembre 2009 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 20 juillet 2004 concernant la fixation des caractères minimaux et des conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de légumes.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 246
du 21.12.2009
page 4384
(102 Ko.)

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Examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 246 du 21.12.2009
Date de l'acte: 10.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement rural => Produits agricoles => Commercialisation
Règlement grand-ducal du 10 décembre 2009 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 20 juillet 2004 concernant la fixation des caractères minimaux et des conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 246
du 21.12.2009
page 4386
(102 Ko.)

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