Legilux - Mémorial A n° 232 de 2009

Produits cosmétiques

Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 232 du 07.12.2009
Date de l'acte: 06.11.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Santé => Denrées alimentaires et produits usuels => Produits cosmétiques

Règlement ministériel du 6 novembre 2009 portant adaptation au progrès technique de l'annexe III du règlement grand-ducal modifié du 30 juillet 1994 relatif aux produits cosmétiques.

Types des relations dans ce règlement.

Ce règlement est un règlement d'exécution de...
- Produits cosmétiques
  (publié au Mémorial A n° 74 du 22.08.1994)
- Réorganisation du contrôle des denrées alimentaires
  (publié au Mémorial A n° 62 du 10.10.1953)
Ce règlement modifie...
- Produits cosmétiques
  (publié au Mémorial A n° 74 du 22.08.1994)
Ce règlement transpose la directive européenne...
- Produits cosmétiques (mod. dir. 76/768/CE)
  (Directive européenne n° 134 de 2009)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0134 de 2009
- Produits cosmétiques (mod. dir. 76/768/CE)
  (Directive européenne n° 130 de 2009)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0130 de 2009
- Produits cosmétiques (mod. dir. 76/768/CE)
  (Directive européenne n° 129 de 2009)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0129 de 2009
- Produits cosmétiques (mod. dir. 76/768/CE)
  (Directive européenne n° 36 de 2009)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0036 de 2009
Ce règlement comporte des références vers...
- Produits cosmétiques
  (Directive européenne n° 768 de 1976)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0768 de 1976

Ce règlement est un règlement d'exécution de...

Produits cosmétiques
(publié au Mémorial A n° 74 du 22.08.1994)
Réorganisation du contrôle des denrées alimentaires
(publié au Mémorial A n° 62 du 10.10.1953)

Ce règlement modifie...

Produits cosmétiques
(publié au Mémorial A n° 74 du 22.08.1994)

Ce règlement transpose la directive européenne...

Produits cosmétiques (mod. dir. 76/768/CE)
(Directive européenne n° 134 de 2009)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0134 de 2009
Produits cosmétiques (mod. dir. 76/768/CE)
(Directive européenne n° 130 de 2009)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0130 de 2009
Produits cosmétiques (mod. dir. 76/768/CE)
(Directive européenne n° 129 de 2009)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0129 de 2009
Produits cosmétiques (mod. dir. 76/768/CE)
(Directive européenne n° 36 de 2009)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0036 de 2009

Ce règlement comporte des références vers...

Produits cosmétiques
(Directive européenne n° 768 de 1976)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0768 de 1976