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Mémorial A n° 223 de 2009

 Vers le niveau supérieur
Publié le 25.11.2009
  1. Création d'un Parc Naturel «Syndicat Mullerthal»
  2. Statuts - Centre de Natation Intercommunal «Les Thermes»
  3. Création d'un comité national organe de liaison
  4. Conseillers adjoints au Gouvernement
  5. Réglementation de la circulation - Aérogare de Luxembourg
  6. Réglementation temporaire de la circulation - N7
  7. Réglementation temporaire de la circulation - CR137
  8. Réglementation temporaire de la circulation - CR337
  9. Réglementation définitive de la priorité sur le CR356
 
Création d'un Parc Naturel «Syndicat Mullerthal»
Nature: Arrêté grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 223 du 25.11.2009
Date de l'acte: 27.10.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Protection de l'environnement => Syndicats de communes
Arrêté grand-ducal du 27 octobre 2009 autorisant la constitution du Syndicat pour la création d'un Parc Naturel dans la région du Mullerthal, en abrégé «Syndicat Mullerthal».

Types des relations dans cet arrêté.

  
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Mémorial 223
du 25.11.2009
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Statuts - Centre de Natation Intercommunal «Les Thermes»
Nature: Arrêté grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 223 du 25.11.2009
Date de l'acte: 27.10.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Communes => Syndicats de communes
Arrêté grand-ducal du 27 octobre 2009 portant approbation des nouveaux statuts du syndicat intercommunal dénommé Centre de Natation Intercommunal (C.N.I.) «Les Thermes» Strassen-Bertrange.

Types des relations dans cet arrêté.

  
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du 25.11.2009
page 3914
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Création d'un comité national organe de liaison
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 223 du 25.11.2009
Date de l'acte: 13.11.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement rural => Services agricoles => Organisation
Règlement grand-ducal du 13 novembre 2009 portant création d'un comité national et désignation d'un organe de liaison dans le cadre du réseau d'information comptable agricole sur les revenus et l'économie des exploitations agricoles dans la Communauté européenne.

Types des relations dans ce règlement.

  
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Conseillers adjoints au Gouvernement
Nature: Arrêté grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 223 du 25.11.2009
Date de l'acte: 13.11.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Composition du Gouv. - Départements - Compétences ministérielles => Gouvernement grand-ducal => Conseillers
Arrêté grand-ducal du 13 novembre 2009 modifiant l'arrêté grand-ducal modifié du 14 janvier 1974 relatif aux conseillers qui sont adjoints au Gouvernement.

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Réglementation de la circulation - Aérogare de Luxembourg
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 223 du 25.11.2009
Date de l'acte: 17.11.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Développement durable et Infrastructures - Transports => Circulation routière => Réglementation
  • Développement durable et Infrastructures - Travaux publics => Circulation routière => Réglementation
Règlement grand-ducal du 17 novembre 2009 concernant la réglementation de la circulation sur la voie d'accès nord-ouest débouchant dans le giratoire de la N1 à la hauteur de l'aérogare de Luxembourg.

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Réglementation temporaire de la circulation - N7
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 223 du 25.11.2009
Date de l'acte: 17.11.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Développement durable et Infrastructures - Transports => Circulation routière => Réglementation
  • Développement durable et Infrastructures - Travaux publics => Circulation routière => Réglementation
Règlement grand-ducal du 17 novembre 2009 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la route N7 à l'occasion de travaux routiers.

Types des relations dans ce règlement.

  
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du 25.11.2009
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Réglementation temporaire de la circulation - CR137
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 223 du 25.11.2009
Date de l'acte: 17.11.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Développement durable et Infrastructures - Transports => Circulation routière => Réglementation
  • Développement durable et Infrastructures - Travaux publics => Circulation routière => Réglementation
Règlement grand-ducal du 17 novembre 2009 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR137 entre Bech et Consdorf à l'occasion de travaux routiers.

Types des relations dans ce règlement.

  
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Réglementation temporaire de la circulation - CR337
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 223 du 25.11.2009
Date de l'acte: 17.11.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Développement durable et Infrastructures - Transports => Circulation routière => Réglementation
  • Développement durable et Infrastructures - Travaux publics => Circulation routière => Réglementation
Règlement grand-ducal du 17 novembre 2009 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR337 entre Troisvierges et Hautbellain à l'occasion de travaux routiers.

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du 25.11.2009
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Réglementation définitive de la priorité sur le CR356
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 223 du 25.11.2009
Date de l'acte: 17.11.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Développement durable et Infrastructures - Transports => Circulation routière => Réglementation
  • Développement durable et Infrastructures - Travaux publics => Circulation routière => Réglementation
Règlement grand-ducal du 17 novembre 2009 concernant la réglementation définitive de la priorité sur le CR356 entre Gilsdorf et Folkendange.

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Mémorial 223
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